Alexandre-Pierre-Thomas-Amable Marie de Saint-Georges

Rapport du citoyen Marie Ministre des Travaux Publics. Séance du 8 mai 1848

1849

Projet de décret sur l'élection des membres des tribunaux de commerce, par le citoyen Marie,... Séance du 26 juillet 1848

1849

Discours prononcé par le citoyen Marie (Seine), président de l'Assemblée nationale en prenant place au fauteuil. Séance du 30 juin 1848

1849

Projet de loi sur la poursuite des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par d'autres moyens de publication, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,...

1849

Projet de loi sur l'organisation judiciaire, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,... Séance du 17 octobre 1848...

1849

Projet de loi portant abrogation du décret du 29 mars 1848 relatif aux effets de commerce, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Marie,... Séance du 13 décembre 1848

1849

République française. Liberté, égalité, fraternité. Le ministre des travaux publics, vu l'arrêté pris en date d'hier...

1848

République française. Liberté, égalité, fraternité. Aux ouvriers. (Signé

1848

République française. Liberté, égalité, fraternité. A tous les travailleurs . (Signé

1848

République française. Ministère des travaux publics. Le membre du gouvernement provisoire... Vu l'arrêté...

Elections de 1842. Discours de M. Marie, à la réunion électorale du 5e arrondissement

1842

Mémoire pour l'entreprise des Algériennes [entreprise de transport à destination fixe, desservant les communes de Bercy, des Ternes et de Neuilly, accusée de violer les règlements sur le stationnement et les arrêts

1831

Note pour M. Allain-Moulard [inventeur du porte-monnaie à soufflets élastiques] contre M. Alleaume [contrefacteur

1858

Conclusions motivées pour M. Audouy, François-Martin, propriétaire au Vivier (Pyrénées-Orientales) [ayant-cause d'un ancien engagiste devenu propriétaire incommutable des domaines de Candiès (Pyrénées-Orientales) et de Pamiers (Ariège) y compris leurs forêts] contre le domaine de l'Etat

1843

Plaidoyer de M. Marie pour M. le Général Bachelu, demandeur, contre M. Higonnet, gérant et fondateur de la Société plâtrière, défendeur. En présence de MM. Laffitte, Arago, Dupont (de l'Eure), Laferté et Victor Lemaire, membres du conseil de surveillance de ladite Société. (Recueilli par la sténographie.)

1841

Plaidoirie de Me Marie, avocat pour les entrepreneurs de Clairvaux [, accusés 1 ° de tromperie sur la nature des marchandises fournies par eux à la maison centrale ; 2 ° d'homicides par imprudence, négligence et inobservation des règlements], contre le Ministère public, recueillie par M. Faverie, avocat, rédacteur de la "Gazette des Tribunaux"

1850

Plaidoyer de Me Durand Saint-Amand, avocat, pour la Compagnie des courtiers de commerce près la Bourse de Paris, plaignante et partie civile, contre le sieur Lasne, prévenu d'exercice du courtage clandestin

1847

Note en réplique pour la Compagnie des courtiers de commerce près la Bourse de Paris, plaignante et partie civile, contre le sieur Lasne, prévenu d'exercice du courtage clandestin

1847

Le Prince Pierre Dolgoroukow contre le prince Vorontsov, Plaidoirie de Me Marie, défenseur du prince Dolgoroukow

1861

Le Prince Pierre Dolgoroukow contre le prince Vorontsov. Réplique de Me Marie, défenseur du prince Dolgoroukow. [- Suivi de

1861

Coalition des Commissionnaires de roulage de Paris. Plaidoyer de Me Marie pour M. Durand, commissionnaire de roulage, contre MM. Bourgeois, Levainville, Gontié, Drago, Moreau-Buisson, tous commissionnaires de roulage faisant partie de la coalition. [- Jugement, 2 août 1833.]

1833

Plaidoirie de Me Marie, pour MM. Fouché et Wright, appelants, contre M. Delacrétaz, intimé [, qui leur avait acheté leur brevet d'invention de décomposition des matières grasses et la soponification des suifs par dissolution de l'eau surchauffée, pour la fabrication des bougies stéarines, le 11 juillet 1857 et les accusait de dol et fraude, pour insuffisance de rendement des appareils]

1863

Mémoire à consulter et consultation de MMes Jules Favre, Marie et Ledru-Rollin, pour M. Gros, avocat, contre le comte de Montalivet, l'un des commissaires provisoires de l'ancienne liste civile, avec le "fac-simile" des lettres de Messieurs de Montalivet, Viollet-le-Duc et de Monsieur le marquis de Cordoue, et la reproduction des signes qui ont motivé les "fouilles" faites en 1830

1838

Affaire Mirès. Plaidoirie de Me Marie pour M. le Cte Léon de Chassepot, membre du Conseil de surveillance

1861

Conclusions motivées pour MM. Bard et Coudert, défendeurs, Dyvrande [avoué], contre M. Popelin-Ducarre, demandeur, Lorget [avoué, qui veut faire reconnaître l'antériorité de ses brevets pour la fabrication du charbon artificiel, dit charbon des ménages

1859

Note pour Bernard Badel [banquier], intimé, contre MM. les administrateurs de Saint-Gobain, appelants [qui ont considéré Badel comme un vendeur direct et non comme un mandataire des marchandises vendues par Urteteguy et Colomb à la Société de Saint-Gobain

1867

Note pour Monsieur Adolphe Sax, contre Monsieur Gautrot

1856

Note pour Monsieur Adolphe Sax contre Monsieur Gautrot

1856

Note pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Adolphe Sax

1856

Note pour Monsieur Gautrot aîné, contre Monsieur Adolphe Sax

1856

Conclusions motivées pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Adolphe Sax

1857

Dernières observations pour Monsieur Gautrot contre Monsieur Sax

1857

Explication des perfectionnements faisant le véritable objet du brevet pris par Monsieur Sax, le 13 Juin 1843

1858

Explication des perfectionnements faisant le véritable objet du brevet pris par Monsieur Sax, le 13 Octobre 1845

1858

Faits et documents relatifs au procès entre Monsieur Sax et Monsieur Gautrot. Réponse par Monsieur Sax aux notes fournies par Monsieur Gautrot. [- Pièces justificatives]

1858

Faits et documents relatifs au procès en contrefaçon intenté par Monsieur Adolphe Sax, contre Monsieur Gautrot aîné

1858

Mémoire pour Monsieur Gautrot, demandeur en cassation de l'arrêt du 24 Juin 1858, rendu par la Cour impériale de Rouen, au profit de Monsieur Sax

1858

Mémoire pour Monsieur Gautrot, demandeur en Cassation de l'arrêt rendu le 24 décembre 1858, par la Cour impériale d'Amiens, au profit de Monsieur Sax

1859

Concurrence déloyale. Sax contre Gautrot

1862

Affaire Sax contre Gautrot. Attaque du sarru[...]phone en contrefaçon du saxophone. Consultation de Monsieur Victor Bois, Ingénieur, sur la différence existant entre ces deux instruments

1866

Note sur le brevet du saxophone. Réponse aux conclusions de Monsieur l'Avocat général. Monsieurs Sax contre Messieurs Gautrot, Leroy et Goumas, Jules Martin, Martin frères, etc

1867

Précis pour MM. Doubliez, Boué, Fourcade, Delong, etc. porteurs de 425 actions de la "Société des velours gravés et des cuirs vénitiens" sur les 1047 qui ont été émises ; contre M. Despréaux, fondateur, et M. Molinié, banquier de la dite société

1838

Observations pour M. Anthoine, propriétaire et farinier à la Boissière, commune de Châteaudun, intimé, contre MM. Viron et consorts, propriétaires du moulin de Chollet, même commune, appelants d'un jugement du Tribunal de première instance de Châteaudun [du 17 août 1838] ; en présence de M. le duc de Luynes et de Chevreuse, propriétaire des grands moulins de Châteaudun, demeurant à Paris, aussi intimé

1839

Consultation pour certains créanciers de la faillite Ratier (Jean-Baptiste) non signataires des Traités de 1806 et 1887, contre d'autres créanciers de la même faillite signataires ou non desdits traités, acquéreurs d'immeubles, et des tiers acquéreurs ou détenteurs

1842

Observations pour les héritiers Jean-Baptiste Ratier contre les héritiers Fauconneau et Franchault

1843

Consultation pour certains créanciers de la faillite Ratier-Plat non payés, contre les créanciers unis de 1806, acquéreurs ou détenteurs d'immeubles

1861

Cour impériale de Bourges (1ère Chambre). Consultation pour M. Chassinat, intervenant et tiers opposant, contre les créanciers unis acquérans des biens de la faillite Ratier-Plat

1861

Mémoire à consulter pour 1 ° M. A. Gautray, liquidateur de la société Ch. Pieau et Ce, 2 ° MM. les déléguets des porteurs d'obligations de M. Hainguerlot et de Mme de Vatry, appelants, contre M. Hainguerlot et Mme de Vatry, intimés

1862

Cour de Cassation. Chambre des requêtes. Observations pour M. Gautray, propriétaire, agissant tant en son nom personnel que comme liquidateur de la Société Charles Pieau et Cie, défendeur éventuel, contre M. Hainguerlot et madame de Vatry, demandeurs en cassation

1861

Cour de Cassation. Chambre civile. Défense pour M. Gautray, propriétaire,... agissant tant en son nom que comme liquidateur de la Compagnie générale de navigation maritime et fluviale, contre 1 ° M. Georges-Pons [sic pour Tom] Hainguerlot,... 2 ° Mme Rose Hainguerlot, épouse de M. Bourdon de Vatry, et ledit M. Bourdon de Vatry qui l'assiste et l'autorise,...

1862

Testament de M. le marquis de Villette. Plaidoirie de Me Marie pour M. Alfred de Montreuil

1861

Affaire de Villette. Conclusions pour M. Alfred de Montreuil

1861

Précis pour M. Coulon, intimé, contre MM. Hardel, Maison et consorts, appelans

1834

Mémoire à consulter pour les courtiers de commerce près la Bourse de Lille

1842

Consultation pour la compagnie des courtiers de commerce et des courtiers d'assurances près la Bourse de Paris, appelante, d'un jugement de la septième chambre du Tribunal de police correctionnelle de la Seine, rendu le 19 Juillet 1844, contre le sieur Duval

1844

Réplique de Me Marie

1866

Réponses aux prétendues fins de non-recevoir juridiques et morales invoquées par MM. Pereire

1867

Quelques observations sur quelques arguments de MM. Pereire. Fond du procès

1867

Conclusions pour les syndics de la faillite Leroy de Chabrol et Cie contre MM. Dabrin, Bagier, Courpon, Gourlez-Delamotte, Dorzan, agents de change près la Bourse de Paris

1857

Réponse aux conclusions des syndics de la faillite Leroy, de Chabrol et Ce. Conclusions pour MM. Dabrin, Courpon, Bagier, Doazan, Gourlez-Delamotte, agents de change ou anciens agents de change près la Bourse de Paris

1857

Courte réponse pour MM. les syndics de la faillite Leroy de Chabrol ceux observations de MM. les agents de change

1857

Mémoire et consultation pour M. le chevalier Houel et ses cohéritiers, contre M. Gabriel Daguier. Demande en nullité d'une adoption faite par un prêtre

Mémoire à consulter pour M. Daguier Houël, contre les héritiers collatéraux de M. Ch. Houël, son père adoptif

1841

Dernier mot sur les faits relatifs à l'affaire Hoüel contre Daguier

1841

Note pour les syndics de la faillite Declercq, contre Mme Declercq

1845

Simple note pour Mme Lemaire, appelante, contre Octave de Lopez, et Ve Alexandre de Lopez, intimés

1860

Résumé pour M. Demolon contre MM. Chéry frères

1861

Dernier mot pour M. Demolon contre MM. Chéry frères

1861

Notes en réplique pour MM. Derosne et Cail, contre M. Gillet de Grandmont, les liquidateurs de la Société du Montet et les administrateurs MM. Vandermarcq, Bourgoin et Juteau

1842

Résumé pour M. Lebrun, appelant, contre MM. Déthan frères, la Cie "L'approvisionnement", Péalardy de Neufville, Monnod & Bourgeois, intimés

1864

Tribunal civil de Chateauroux. 1re chambre. Pour M. Didiot,... contre Mademoiselle Celeste Venard, dite Mogador,...

1852

Duhesme et Consorts contre de Ruolz et de Fontenay. Note additionnelle rédigée par M. Muaux en réponse aux observations de Me Faure sur les deux brevets pris par M. Muaux et par MM. Duhesme et Hanonnet, les 10 janvier et 6 mai 1861

1861

Conclusions libellées pour MM. Duhesme et consorts, héritiers de Mme Hanonnet, intimés,... contre MM. de Ruolz et de Fontenay, appelants,...

1862

Un dernier mot pour MM. Duhesme et Cie contre MM. de Ruolz et Fontenay

1862

Dernière réponse pour MM. de Ruolz et de Fontenay au quatrième mémoire de MM. Duhesme et consorts

1862

Un mot sur la question d'enregistrement pour MM. Dupont et Cie

1865

Note pour M. Durandin-Verner [qui, par traité, s'est engagé à financer le montage de la pièce de Théodore Cogniart, "Ma[...], l'enfant chéri de la Victoire"] contre M. Billion

1853

Courte notice sur les procès soutenus en Angleterre par M. Lister, à l'occasion de la machine Crabtree [pour le peignage mécanique de la laine] exploitée à Roubaix par M. Duriez, et arguée de contrefaçon

1858

Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon

1859

Un dernier mot pour MM. Lister et Holden

1859

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden

1859

Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat...

1859

Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Peigneuses mécaniques. Action en contrefaçon dirigée par MM. Lister et Holden contre MM. Duriez fils, de Roubaix. Jugement qui annule les brevets des demandeurs

1859

Précis sur les questions techniques soulevées dans le débat pendant entre MM. Lister et Holden et M. Duriez

1859

Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden

1859

Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés,... contre les frère et soeur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale

1860

Pièces justificatives [produites par les appelants]

1859

Résumé pour MM. Lister et Holden contre M. Duriez fils

1859

Pour l'Union des éditeurs contre le ministère public. Exposé de faits

1850

Cour d'appel de Paris. Audiences des 13 et 15 juin 1850. Affaire de l'Union des éditeurs

1850

Cour de Cassation. Chambre criminelle. Affaire de l'Union des éditeurs... Audience du 9 août 1850

1850

Cour d'appel d'Orléans. Affaire de l'Union des éditeurs... Audience du 2 octobre 1850

1850

Mémoire à consulter sur l'accident arrivé au bateau à vapeur "Le Saint-Ouen"

1858

Application de la toile en remplacement du papier pour recevoir la poudre de Verre, le gré ou l'émeri. Action en déchéance de brevet. Observations pour le sieur Fremy, demandeur, contre le sieur Deslandes, défendeur

1842

Action en déchéance de brevet. Fremy, demandeur, contre Deslandes, défendeur. Quelques mots de réplique aux observations présentées par le sieur Deslandes

1842

Mémoire à consulter pour M. Frere [successeur du pharmacien Regnauld aîné et son cessionnaire pour la fabrication et la vente de la "Pâte pectorale balsamique".],... et Jour M. Jaumes, pharmacien à Montpellier, dépositaire de la Pâte pectorale balsamique de M. Regnault aîné

1841

Notes pour M. Frere

1841

Documents judiciaires et administratifs qui établissent que la Pâte de Regnauld aîné n'est qu'un bonbon pectoral analogue à la Pâte de jujubes, et que, par conséquent, elle n'est pas soumises aux lois qui régissent la police de la pharmacie

1849

Tribunal civil de la Seine. 3e chambre... Mémoire pour MM. Rouget de Lisle et Jaillon, demandeurs, contre 1 ° M. Gannal fils, défendeur, 2 ° MM. Morel Fatio et Cie, intervenants

1855

Tribunal civil de la Seine. 3 ° chambre... Mémoire pour MM. Gannal fils, Morel Fatio et Ch. Dollfus, demandeurs, contre MM. Rouget de Lisle et Jaillon, défendeurs

1855

Résumé pour M. Gaupillat contre MM. Tardy et Blanchet

1835

Quelques mots sur l'enquête demandée. Pour M. Highton, plaignant [pour contrefaçon d'un procédé de protection des fils électriques sous-marins.], contre la Compagnie du télégraphe sous-marin

1853

Étamage direct du fer par la voie humide. Résumé des questions soumises au tribunal pour M. Hurel-Masson

1855

Consultation pour le major Alexandre Kovaco

1867

Note de M. Perdonnet,... sur la contestation que s'est élevée entre lui et M. Langlois, libraire

1858

Simple exposé pour MM. Langlois et Leclercq, libraires-éditeurs, appelants contre M. Perdonnet..., intimé

1859

Réponse de M. Auguste Perdonnet,... à MM. Langlois et Leclercq, libraires

1859

Plaidoirie de Me Marie, du 16 juillet 1847. Procès de Laurens, Vauchel et Cie contre M. Martin

1847

Cour impériale. Deuxième Chambre... Note pour la maison Lyon Alemand appelante,... contre le sieur Tesson intimé,...

1858

Vve Lyon Alemand et fils contre M. Tesson. Rapport de M. Riolet. A MM. les président et conseillers composant la 2e Chambre de la Cour impériale de Paris

1860

Réponse pour Mme Vve Lyon Alemand et fils contre un drnier mot de M. Tesson

1860

Observations pour Vve Lyon-Alemand et fils contre Thibaut

1861

Note pour M. Mathieu contre Larsonnier et consorts

1859

Demande en pension alimentaire par Madame la comtesse de Civry contre S. A. R. le duc de Brunswick. Conclusions de Mr Benoist, avocat impérial

1863

À tous les travailleurs. [Signé

1848

Au Roi, en son Conseil d'État. Mémoire pour le chevalier (Gamba)... consul de France à Tiflis en Géorgie, appelant d'une décision du ministre de l'Intérieur, du 27 mars 1823 [Signé

Aux ouvriers. [Signé

1848

Barreau de Paris. Discours prononcé à l'ouverture des conférences, le 21 novembre 1840, par M. Marie,...

1840

Codification de la législation française. Ministère de la Justice. Code de l'avocat, par MM. A. Franque,... H. Couvin,... précédé d'une lettre d'introduction et d'un opuscule inédit sur la question de la patente des avocats, par Me Marie,...

1841

Consultations de Mes Jules Favre et Marie,... [relatives à une proposition de traité pour l'éclairage au gaz de la ville de Nitheroy, au Brésil.]

1863

Paroles prononcées le 7 août 1842 par M. Marie... sur la tombe de M. Coeuret de Saint-Georges,...

1842

Discours prononcé à l'ouverture des conférences de l'ordre des avocats, le 4 décembre 1841

1841