Victor Lourties
Œuvres (63)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention de commerce signée, le 15 septembre 1892, entre la France et la Bolivie, et d'un protocole interprétatif signé le 28 octobre 1893, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Hanotaux,... et par M. Lourties,... (19 juin 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une convention de commerce signée, le 15 septembre 1892, entre la France et la Bolivie, et d'un protocole interprétatif signé le 28 octobre 1893, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Hanotaux,... et par M. Lourties,... (19 juin 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 6 février 1893, pour régler, en matière de tarifs douaniers, les relations commerciales entre la France et le Canada, présenté, au nom de M. Casimir Périer,... par M. G. Hanotaux,... et par M. Louvier,... (30 nov. 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 6 février 1893, pour régler, en matière de tarifs douaniers, les relations commerciales entre la France et le Canada, présenté, au nom de M. Casimir Périer,... par M. G. Hanotaux,... et par M. Louvier,... (30 nov. 1895)
1894
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie ; la cavalerie et le train des équipages, par M. Lourties,... (13 mars 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'avancement des sous-lieutenants dans l'infanterie ; la cavalerie et le train des équipages, par M. Lourties,... (13 mars 1891.)
1891
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant création d'une Ecole du service de santé de la marine et de trois annexes, par M. Lourties,... (25 mars 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant création d'une Ecole du service de santé de la marine et de trois annexes, par M. Lourties,... (25 mars 1890.)
1890
Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faire proroger, pendant six années, les primes qui ont été allouées à l'industrie des schistes, par M. Lourties,... (30 juin 1899)
Rapport fait au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faire proroger, pendant six années, les primes qui ont été allouées à l'industrie des schistes, par M. Lourties,... (30 juin 1899)
1899
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but l'institution des Caisses régionales de crédit agricole mutuel et les encouragements à leur donner, ainsi qu'aux sociétés et aux banques locales de Crédit agricole mutuel, par M. Victor Lourties,... (19 janvier 1899)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but l'institution des Caisses régionales de crédit agricole mutuel et les encouragements à leur donner, ainsi qu'aux sociétés et aux banques locales de Crédit agricole mutuel, par M. Victor Lourties,... (19 janvier 1899)
1899
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée en ce qui concerne les dispenses résultant de la présence d'un frère sous les drapeaux, par M. Lourties,...
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la chambre des députés, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée en ce qui concerne les dispenses résultant de la présence d'un frère sous les drapeaux, par M. Lourties,...
1898
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le gouvernement à appliquer le tarif minimum aux produits italiens, à l'exception des soies et soieries, par M. Victor Lourties,... (24 janvier 1899)
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le gouvernement à appliquer le tarif minimum aux produits italiens, à l'exception des soies et soieries, par M. Victor Lourties,... (24 janvier 1899)
1899
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Cannes (Alpes-Maritimes), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Cannes (Alpes-Maritimes), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
1888
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant, prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Yrieix (Haute-Vienne), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant, prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Saint-Yrieix (Haute-Vienne), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
1888
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Léonard (Haute-Vienne), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Léonard (Haute-Vienne), par M. Lourties,... (28 mars 1888.)
1888
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909
1908
Rapport... [Autorisation à certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer], par M. Victor Lourties,... [1er décembre 1908.]
Rapport... [Autorisation à certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer], par M. Victor Lourties,... [1er décembre 1908.]
1908
Rapport... [Contrat d'association dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion], par M. Victor Lourties,... [30 octobre 1908.]
Rapport... [Contrat d'association dans les colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion], par M. Victor Lourties,... [30 octobre 1908.]
1908
Rapport... [Récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition maritime internationale de Bordeaux et de l'Exposition internationale d'hygiène urbaine de Lyon en 1907], par M. Victor Lourties,... [10 juillet 1908.]
Rapport... [Récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition maritime internationale de Bordeaux et de l'Exposition internationale d'hygiène urbaine de Lyon en 1907], par M. Victor Lourties,... [10 juillet 1908.]
1908
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation
1897
Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'organisation des régiments d'infanterie, par M. Victor Lourties,... (16 fév. 1897)
Rapport fait au nom de la commission de l'Armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'organisation des régiments d'infanterie, par M. Victor Lourties,... (16 fév. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896)
1896
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification des articles 3, 5, 7, 8 et 9 de la loi du 18 mars 1889, relative au rengagement des sous-officiers, par M. Lourties,... (23 décembre 1891)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant modification des articles 3, 5, 7, 8 et 9 de la loi du 18 mars 1889, relative au rengagement des sous-officiers, par M. Lourties,... (23 décembre 1891)
1891
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre, par M. Lourties,... (4 décembre 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'assurer l'approvisionnement de la population civile des places fortes en cas de guerre, par M. Lourties,... (4 décembre 1891.)
1891
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Victor Lourties,... (11 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, amendé par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Victor Lourties,... (11 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à rendre obligatoires la vérification et le poinçonnage par l'Etat des densimètres employés dans les distilleries pour contrôler la richesse de la betterave, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Lourties,... (21 juillet 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à rendre obligatoires la vérification et le poinçonnage par l'Etat des densimètres employés dans les distilleries pour contrôler la richesse de la betterave, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Lourties,... (21 juillet 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'établissement des conducteurs d'énergie électrique autres que les conducteurs télégraphiques et téléphoniques, présenté au nom de M. Casimir-Périer, par M. Lourties,... (29 nov. 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'établissement des conducteurs d'énergie électrique autres que les conducteurs télégraphiques et téléphoniques, présenté au nom de M. Casimir-Périer, par M. Lourties,... (29 nov. 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés et relatifs
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés et relatifs
1895
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les Sociétés coopératives de production et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Lourties,... (22 février 1892.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les Sociétés coopératives de production et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Lourties,... (22 février 1892.)
1892
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (20 mai 1892.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (20 mai 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (9 avril 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (9 avril 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Lourties,... (12 décembre 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Lourties,... (12 décembre 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la 6e Commission des pétitions chargée d'examiner la pétition n ° 162 (session extraordinaire 1892) de M. Coste, sous-lieutenant de la légion de la garde républicaine, par M. Lourties,... (1er décembre 1892.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission des pétitions chargée d'examiner la pétition n ° 162 (session extraordinaire 1892) de M. Coste, sous-lieutenant de la légion de la garde républicaine, par M. Lourties,... (1er décembre 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Victor Lourties,... (12 mars 1893.)
Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Victor Lourties,... (12 mars 1893.)
1893
Rapport... [Approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'ile de la Barbade, signée à Londres, le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande-Bretagne], par M. Victor Lourties,... [21 février 1908.]
Rapport... [Approbation de la Convention réglant les relations commerciales de la France et de l'ile de la Barbade, signée à Londres, le 9 janvier 1907, entre la France et la Grande-Bretagne], par M. Victor Lourties,... [21 février 1908.]
1908
Rapport... [Dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer], par M. Victor Lourties,... [24 mars 1908.]
Rapport... [Dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer], par M. Victor Lourties,... [24 mars 1908.]
1908
Rapport... (institution de Caisses régionales de crédit agricole mutuel), par M. Victor Lourties,... (18 décembre 1900)
Rapport... (institution de Caisses régionales de crédit agricole mutuel), par M. Victor Lourties,... (18 décembre 1900)
1900
Rapport... (modification à l'art. 6 de la loi du 5 novembre 1894 relative à la création de Sociétés de crédit agricole) par M. Lourties,... (25 février 1901)
Rapport... (modification à l'art. 6 de la loi du 5 novembre 1894 relative à la création de Sociétés de crédit agricole) par M. Lourties,... (25 février 1901)
1901
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dans le département du Tarn), par M. Victor Lourties,... (21 mars 1901.)
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dans le département du Tarn), par M. Victor Lourties,... (21 mars 1901.)
1901
Rapport... (projet de loi déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Foulain à Nogent-en-Bassigny) par M. Victor Lourties,... (3 juillet 1901.)
Rapport... (projet de loi déclarant d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Foulain à Nogent-en-Bassigny) par M. Victor Lourties,... (3 juillet 1901.)
1901
Rapport... (projet de loi ayant pour objet
Rapport... (projet de loi ayant pour objet
1901
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les mesures à prendre contre les incendies dans les départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne, par M. Victor Lourties,... (21 février 1902)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les mesures à prendre contre les incendies dans les départements de la Gironde, des Landes et de Lot-et-Garonne, par M. Victor Lourties,... (21 février 1902)
1902
Rapport... (récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Glasgow en 1901) par M. Victor Lourties,... (8 juillet 1902.)
Rapport... (récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de Glasgow en 1901) par M. Victor Lourties,... (8 juillet 1902.)
1902
Rapport... (mesures à prendre contre les incendies des forêts) par M. Victor Lourties,... (18 novembre 1902.)
Rapport... (mesures à prendre contre les incendies des forêts) par M. Victor Lourties,... (18 novembre 1902.)
1902
2e Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (7 juillet 1892.)
2e Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, par M. Lourties,... (7 juillet 1892.)
1892
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Lourties,... (7 juin 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Lourties,... (7 juin 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Lourties,... (2 déc. 1895)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, sur les sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation, et sur le contrat de participation aux bénéfices, par M. Lourties,... (2 déc. 1895)
1895
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation de l'Ecole normale supérieure, par M. Victor Lourties,... (7 avril 1895)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation de l'Ecole normale supérieure, par M. Victor Lourties,... (7 avril 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 100.000 fr. pour l'Exposition universelle de 1900
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 100.000 fr. pour l'Exposition universelle de 1900
1894
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation du règlement et des tarifs arrêtés par la Conférence télégraphique internationale de Budapest, le 22 juillet 1896, par M. Victor Lourties,... (28 juin 1897)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation du règlement et des tarifs arrêtés par la Conférence télégraphique internationale de Budapest, le 22 juillet 1896, par M. Victor Lourties,... (28 juin 1897)
1897
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, par M. Lourties,... (10 déc. 1897)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, par M. Lourties,... (10 déc. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention commerciale signée, le 4 juin 1897, entre la France et la Bulgarie, par M. Lourties,... (16 nov. 1897)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention commerciale signée, le 4 juin 1897, entre la France et la Bulgarie, par M. Lourties,... (16 nov. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux Sociétés de secours mutuels, par M. Lourties,... (23 déc. 1897)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative aux Sociétés de secours mutuels, par M. Lourties,... (23 déc. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la surveillance et au contrôle des Sociétés d'assurances sur la vie, et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de vie humaine, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la surveillance et au contrôle des Sociétés d'assurances sur la vie, et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de vie humaine, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à autoriser le gouvernement à accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à autoriser le gouvernement à accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15000 francs pour la participation du ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15000 francs pour la participation du ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. - Service du Commerce et de l'Industrie. - Ecole centrale des Arts et Manufactures) par M. Victor Lourties,... (15 décembre 1903.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1904 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. - Service du Commerce et de l'Industrie. - Ecole centrale des Arts et Manufactures) par M. Victor Lourties,... (15 décembre 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie ; des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 200000 francs pour subvention aux sociétés ouvrières de production, et aux syndicats ouvriers, en vue de leur participation à l'Exposition de Saint-Louis, par M. Victor Lourties,... (10 décembre 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie ; des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 200000 francs pour subvention aux sociétés ouvrières de production, et aux syndicats ouvriers, en vue de leur participation à l'Exposition de Saint-Louis, par M. Victor Lourties,... (10 décembre 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet
1903
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la concession de décorations supplémentaires à l'occasion de l'Exposition de Hanoï, par M. Victor Lourties,... (2 avril 1903.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la concession de décorations supplémentaires à l'occasion de l'Exposition de Hanoï, par M. Victor Lourties,... (2 avril 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903, (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des postes et des télégraphes,) (Service du Commerce et de l'Industrie... Ecole centrale des arts et manufactures,) par M. Victor Lourties,... (17 mars 1903.)
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1903, (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des postes et des télégraphes,) (Service du Commerce et de l'Industrie... Ecole centrale des arts et manufactures,) par M. Victor Lourties,... (17 mars 1903.)
1903
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au minstre du commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 50000 francs pour subvention à la société coopérative des ouvriers mineurs et similaires du département de Saône-et-Loire (Mine des Petits-Châteaux), par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au minstre du commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 50000 francs pour subvention à la société coopérative des ouvriers mineurs et similaires du département de Saône-et-Loire (Mine des Petits-Châteaux), par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 5000 francs, sur l'exercice 1904, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis d'Amérique), groupe de l'Agriculture et de l'horticulture, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 5000 francs, sur l'exercice 1904, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis d'Amérique), groupe de l'Agriculture et de l'horticulture, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif à la participation de la France à l'Exposition internationale de Liège et à l'ouverture, sur l'exercice 1904, de crédits extraordinaires pour cet objet, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif à la participation de la France à l'Exposition internationale de Liège et à l'ouverture, sur l'exercice 1904, de crédits extraordinaires pour cet objet, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels, par M. Victor Lourties,...
Rapport fait au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels, par M. Victor Lourties,...
1904
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
1904
Rapport... [Ouverture de crédit relatifs à l'exposition de Milan], par M. Victor Lourties,... [22 février 1906.]
Rapport... [Ouverture de crédit relatifs à l'exposition de Milan], par M. Victor Lourties,... [22 février 1906.]
1906