Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Lourties,... (12 décembre 1892.)
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Rapport fait, au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Lourties,... (12 décembre 1892.)
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Première publication : 1892