Jules Roche

Allemagne et France

1898

Chambre de commerce de Paris. Agrandissement de la Chambre de commerce de Paris. Cérémonie d'inauguration du 30 décembre 1891... [Discours de MM. J. Cousté, Jules Roche et Poubelle.]

1892

Les Finances de la République. Discours... par Jules Roche,... Séance du... 25 juin 1885

Les Finances de la République. Extraits des discours prononcés à la chambre des députés, dans les séances des 23 juin et 13 juillet 1885 , par M. Jules Roche,...

1885

L'Alsace-Lorraine, terre de France

1918

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892, des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (primes à la navigation), présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. C. de Freycinet,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (21 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la prorogation des articles 9 et 10 de la loi de 1881 sur la marine marchande, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (10 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant prorogation provisoire des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande, présenté... par M. Jules Roche,... par M. G. Cavaignac,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au tarif général des douanes en ce qui concerne les droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées, présenté... par M. Jules roche,... et par M. Jules Develle,... (18 juillet 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (18 juillet 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (29 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (31 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre du commerce et de l'industrie (1re section, commerce et industrie) au titre du budget général de l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 500,000 fr. qui sera inscrit au chapitre 39

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la création d'une zône franche sur la frontière franco-belge, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Jules Develle,... (12 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de commerce, sur la lettre de change présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (30 juin 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés 1 ° ratifiant les déclarations signées, le 29 décembre 1887 par le roi Pomaré et le gouverneur des Etablissements français de l'Océanie ; 2 ° portant ouverture, au ministre des finances d'un crédit extraordinaire de 6,000 francs pour l'acquittement d'une dotation viagère consentie en faveur du prince Téruhinoïatua, membre de la famille royale de Tahiti, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Fallières,... et par M. Rouvier,... (5 février 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (14 février 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant les Caisses de retraite, de secours et de prévoyance fondées au profit des employés et ouvriers, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (10 mars 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle à la convention du 11 juin 1883 conclue le 14 mai 1891 avec la "Spanish nationale submarine telegraph Company", présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (11 juin 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, amendé par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (21 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création à la Guadeloupe d'une deuxième Cour d'assises, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (29 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention passée, le 12 octobre 1890 avec la grande Compagnie des télégraphes du Nord pour la pose et l'exploitation d'un second câble télégraphique entre Calais et Fanoë (Danemark) présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (27 avril 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Bruxelles, le 5 juillet 1890, concernant la création d'une Union internationale, pour la publication des tarifs douaniers, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (19 novembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification du tarif général des douanes en faveur de certains produits originaires de la Tunisie, présenté... par M. Ribot,... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (8 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention signée à Londres, le 4 décembre 1889, entre la France, l'Angleterre et la Belgique, relativement à l'échange des télégrammes entre les trois pays en cas d'interruption complète ou partielle de leurs communications télégraphiques directes, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés portant approbation de la déclaration signée, le 19 novembre 1891, entre la France et la Grande Bretagne pour régler les conditions de l'exploitation du service téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (21 janvier 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation de proroger certaines clauses de traités ou conventions avec la Belgique, l'Espagne, les Pays-Bas, le Portugal, les royaumes unis de Suède et de Norvège et la Suisse, et fixant le régime douanier qui pourra être appliqué, le 1er février 1892, à l'entrée en France, aux produits des pays qui bénéficient actuellement du tarif conventionnel, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.)

1891

Projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 15,000 fr. nécessaire pour faire face aux frais d'établissement d'une ligne télégraphique reliant les vallées d'Andorre à la France, présenté... par M. Jules Roche,... par M. A. Ribot,... et par M. Rouvier,... (29 mars 1892.)

1892

Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation des arrangements signés les 14 et 15 avril 1891 entre divers Etats faisant partie de l'Union internationale pour la protection de la propriété industrielle, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Roche,... (5 novembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 60,000 fr. pour subvention aux associations ouvrières de production en vue de l'Exposition du travail en 1891, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 mars 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (1re section), d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. sur l'exercice 1890, pour bonification de pensions de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (27 février 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, d'un crédit supplémentaire de 400,000 francs nécessaire pour

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 1 million 629,622 francs, pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 3 millions 500,000 fr. pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits helléniques à leur entrée en France, présenté... par M. Jules Roche,... (27 janvier 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 150,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des inondations du Sénégal et du Soudan français, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (5 février 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une subvention de 200,000 fr. à la colonie de la Martinique pour secours aux victimes de l'incendie de Fort-de-France du 23 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 juin 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une nouvelle subvention de 300,000 fr. à la colonie de la Martinique et une subvention de 100,000 fr. à la colonie de la Guadeloupe, pour venir en aide aux incendiés de Fort-de-France et de Port-Louis, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, un crédit supplémentaire de 50,000 francs pour les dépenses du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (3 juin 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1889, d'un crédit supplémentaire de 2.700,000 francs pour subvention à la marine marchande, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Jules Roche,... (28 mars 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1890, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit extraordinaire de 80,000 fr. pour les dépenses du Congrès télégraphique international, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (28 mars 1890.)

1890

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la création d'un Office du travail, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 5,500,000 fr. pour faire face aux dépenses de la pose d'un câble entre Marseille et Tunis, et d'un câble entre Marseille et Oran, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (2 juillet 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, (2e section, postes et télégraphes), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 723,000 fr. pour faire face aux dépenses d'établissement de communications télégraphiques internationales, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1891.)

1891

Projet de loi concernant la création de compagnies de colonisation, présenté... par M. Jules Roche,... (16 juillet 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 330,000 francs pour l'établissement d'une école pratique d'ouvriers et de contremaîtres à Cluny (Saône-et-Loire), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (25 juin 1891.)

1891

Projet de loi concernant l'organisation politique et administrative des colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, présenté... par M. Jules Roche,... (23 juin 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit extraordinaire de 574,000 francs pour l'installation du dépôt central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers (matériel télégraphique, timbres-poste, etc.), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (19 novembre 1892.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française de Moscou, présenté... par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le prélèvement, sur le fonds de réserve de l'Ecole centrale des arts et manufactures, d'une somme de 140,000 fr., destinée à l'exécution de travaux d'amélioration dans les bâtiments de cet établissement, présenté... par M. Jules Roche,... (11 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie d'un crédit extraordinaire de 800,000 francs, sur l'exercice 1892 en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (12 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 décembre 1892 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propres à l'éclairage, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. applicable aux améliorations à apporter à l'usine des câbles de la Seyne, et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (23 janvier 1882.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réinstallation du poste central télégraphique de Lyon, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 6,000 fr. pour subvenir aux frais d'installation de l'Ecole primaire supérieure et professionnelle d'Angoulême, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (14 mars 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 31 août 1891, entre la France et la Belgique, en vue de régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Ribot,... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (21 janvier 1892)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 4,000,000 de francs nécessaire pour poursuivre la transformation du réseau téléphonique de Paris, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juin 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'arrimage des marchandises à bord des navires de commerce, présenté... par M. Jules Roche,... (16 juin 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des conventions et arrangements de l'Union postale universelle conclus à Vienne le 4 juillet 1891 et modifiant le tarif des envois de valeurs à l'intérieur, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit supplémentaire de 20,000 fr. pour publication des documents et des discussions relatif au nouveau tarif des douanes, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 décembre 1891.)

1891

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but d'autoriser l'expédition par la poste d'envois à livrer contre remboursement et d'ouvrir au ministère du commerce et de l'industrie (2e section, postes et télégraphes) sur l'exercice 1892, des crédits supplémentaires s'élevant à 300,000 fr., présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le service des colis postaux présenté... par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le report de l'exercice 1891 à l'exercice 1892 (ministère du commerce et de l'industrie, 2e section), d'un crédit extraordinaire de 5,997,594 fr. 20 pour l'établissement de lignes sous-marines entre Marseille et Oran et entre Marseille et Tunis, et les travaux d'amélioration à apporter à l'usine de la Seyne et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (25 mars 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce et de l'industrie (2e section), sur l'exercice 1892, d'un crédit extraordinaire de 2,253,965 fr. pour l'installation du dépôt central du matériel des postes et des télégraphes et des ateliers, (matériel télégraphique, timbres-postes, etc.), présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 avril 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs en matière de différends collectifs entre patrons et ouvriers et employés, présenté... par M. Jules Roche,... (25 octobre 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, en addition aux crédits alloués par la loi de finances du 26 janvier 1892, un crédit supplémentaire de 247,880 fr. 15 pour travaux d'installation de l'Ecole pratique d'ouvriers et de contre-maîtres de Cluny, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (15 novembre 1892.)

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, un crédit extraordinaire de 9,566 fr. pour la part contributive de la France dans l'établissement et l'entretien du Bureau international institué à Bruxelles, pour la publication des tarifs douaniers, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 janvier 1892.)

1891

Discussion du tarif général des douanes. Discours prononcés par M. Jules Roche,...

1892

La Vérité sur les finances de la République. Extraits du Rapport présenté au nom de la Commission du budget et du discours de M. Jules Roche (séance du 18 novembre 1884)

1885

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tarifs télégraphiques arrêtés dans la Conférence télégraphique internationale de Paris le 21 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (11 juin 1891.)

1891

Projet de loi portant approbation des tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence télégraphique internationale de Paris le 21 juin 1890... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (28 avril 1891.)

1891

Les finances de la République

1885