Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française de Moscou, présenté... par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition française de Moscou, présenté... par M. Jules Roche,... (23 décembre 1891.)
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Première publication : 1891