Léon de La Sicotière
Œuvres (53)
Notice sur les vitraux de l'église Notre-Dame d'Alençon , par M. Léon de La Sicotière,...
Notice sur les vitraux de l'église Notre-Dame d'Alençon , par M. Léon de La Sicotière,...
1842
Rapports sur les monuments de Laval (Mayenne) ; par M. de La Sicotière,...
Rapports sur les monuments de Laval (Mayenne) ; par M. de La Sicotière,...
1838
Proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles à l'agriculture et à la conservation des oiseaux utiles, présentée par MM. de La Sicotière, Grivart, le Cte de Bouillé,...
Proposition de loi relative à la destruction des insectes nuisibles à l'agriculture et à la conservation des oiseaux utiles, présentée par MM. de La Sicotière, Grivart, le Cte de Bouillé,...
1876
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des députés, et tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires, par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des députés, et tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires, par M. de La Sicotière,...
1876
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée à la construction d'un réseau de chemins de fer d'intérêt général, par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée à la construction d'un réseau de chemins de fer d'intérêt général, par M. de La Sicotière,...
1876
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord), par M. de La Sicotière,...
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes à l'octroi de Callac (Côtes-du-Nord), par M. de La Sicotière,...
1876
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de Saint-Venant, (Pas-de-Calais), par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de Saint-Venant, (Pas-de-Calais), par M. de La Sicotière,...
1876
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à s'imposer extraordinairement pour le service d'un emprunt et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à s'imposer extraordinairement pour le service d'un emprunt et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Sicotière,...
1876
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Dauphin, sénateur du département de la Somme, présentée par M. Cresson,... par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre M. Dauphin, sénateur du département de la Somme, présentée par M. Cresson,... par M. de La Sicotière,...
1877
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à s'imposer extraordinairement pour la reconstruction de deux ponts... par M. de La Sicotière,...
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à s'imposer extraordinairement pour la reconstruction de deux ponts... par M. de La Sicotière,...
1877
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains dans le département de l'Orne entre l'Etat et M. Pierre-Armand Donon, banquier à Paris, par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange de terrains dans le département de l'Orne entre l'Etat et M. Pierre-Armand Donon, banquier à Paris, par M. de La Sicotière,...
1877
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrain entre l'Etat et le Consistoire israélite de la circonscription de Paris... par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrain entre l'Etat et le Consistoire israélite de la circonscription de Paris... par M. de La Sicotière,...
1877
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. de La Sicotière, Grivart et le Cte de Bouillé, relative à la destruction des insectes nuisibles et à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture, par M. de La Sicotière,...
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. de La Sicotière, Grivart et le Cte de Bouillé, relative à la destruction des insectes nuisibles et à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture, par M. de La Sicotière,...
1877
Second Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. de La Sicotière, Grivart et le cte de Bouillé, relative à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture, par M. de La Sicotière,...
Second Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. de La Sicotière, Grivart et le cte de Bouillé, relative à la conservation des oiseaux utiles à l'agriculture, par M. de La Sicotière,...
1878
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour la construction d'une école normale et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Sicotière,... (21 juin 1879.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aisne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour la construction d'une école normale et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Sicotière,... (21 juin 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Alençon (Orne) à emprunter 400,000 francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. de La Sicotière,... (28 juin 1879.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Alençon (Orne) à emprunter 400,000 francs et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. de La Sicotière,... (28 juin 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. de La Sicotière,... (28 juin 1879.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Thonon (Haute-Savoie), par M. de La Sicotière,... (28 juin 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aveyron à s'imposer extraordinairement pour travaux aux chemins vicinaux et routes départementales, par M. de La Sicotière,... (5 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aveyron à s'imposer extraordinairement pour travaux aux chemins vicinaux et routes départementales, par M. de La Sicotière,... (5 juillet 1879.)
1879
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de la limite de la Sarthe (vers La Flèche) à Saumur, avec raccordement des gares de Saumur, par M. de La Sicotière,... (10 juillet 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de la limite de la Sarthe (vers La Flèche) à Saumur, avec raccordement des gares de Saumur, par M. de La Sicotière,... (10 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 1,760,000 francs, à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire et à établir une imposition nouvelle, par M. de La Sicotière,... (11 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à contracter un emprunt de 1,760,000 francs, à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire et à établir une imposition nouvelle, par M. de La Sicotière,... (11 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bourges (Cher) à emprunter une somme de 4,924,239 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (24 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bourges (Cher) à emprunter une somme de 4,924,239 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (24 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 1,500,000 francs, par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cherbourg (Manche) à emprunter une somme de 1,500,000 francs, par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,500,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Sarthe à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,500,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Grandcamp (Calvados), par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Grandcamp (Calvados), par M. de La Sicotière,... (26 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Eure à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 945,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Eure à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 945,000 francs, et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Indre à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Indre à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Chaumont (Haute-Marne), par M. de La Sicotière,... (15 mars 1880.)
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Chaumont (Haute-Marne), par M. de La Sicotière,... (15 mars 1880.)
1880
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange entre l'Etat et la ville de Béthune (Pas-de-Calais), par M. de La Sicotière,... (15 mars 1880.)
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange entre l'Etat et la ville de Béthune (Pas-de-Calais), par M. de La Sicotière,... (15 mars 1880.)
1880
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Tours (Indre-et-Loire) à emprunter une somme de 3,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (19 mars 1880.)
Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Tours (Indre-et-Loire) à emprunter une somme de 3,000,000 de francs et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (19 mars 1880.)
1880
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant applicable aux colonies la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code civil, par M. de La Sicotière,... (28 juin 1880.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant applicable aux colonies la loi du 2 août 1868 portant abrogation de l'article 1781 du Code civil, par M. de La Sicotière,... (28 juin 1880.)
1880
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à créer des ressources extraordinaires pour la construction de chemins de fer, par M. de La Sicotière,... (23 mars 1882.)
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à créer des ressources extraordinaires pour la construction de chemins de fer, par M. de La Sicotière,... (23 mars 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Fontainebleau (Seine-et-Marne) à emprunter une somme de 842,000 francs par M. de La Sicotière,... (23 mars 1882.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Fontainebleau (Seine-et-Marne) à emprunter une somme de 842,000 francs par M. de La Sicotière,... (23 mars 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à modifier l'emploi des ressources créées par une loi antérieure, par M. de La Sicotière,... (20 juillet 1880.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine à modifier l'emploi des ressources créées par une loi antérieure, par M. de La Sicotière,... (20 juillet 1880.)
1882
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée à la construction de chemins de fer, par M. de La Sicotière,... (31 juillet 1882.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Puy-de-Dôme à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée à la construction de chemins de fer, par M. de La Sicotière,... (31 juillet 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun, par M. de la Sicotière,... (1er août 1882.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Charente-Inférieure à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux d'intérêt commun, par M. de la Sicotière,... (1er août 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cholet (Maine-et-Loire) à emprunter une somme de 290,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (29 juillet 1882.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cholet (Maine-et-Loire) à emprunter une somme de 290,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. de La Sicotière,... (29 juillet 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montluçon (Allier) à emprunter 500,000 francs, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1882.)
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Montluçon (Allier) à emprunter 500,000 francs, par M. de La Sicotière,... (28 juillet 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Mayenne à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. de La Sicotière,... (28 mars 1884.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Mayenne à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. de La Sicotière,... (28 mars 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Belrupt (Meuse), par M. de La Sicotière,... (10 juillet 1884.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une imposition extraordinaire sur la commune de Belrupt (Meuse), par M. de La Sicotière,... (10 juillet 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Roanne (Loire) à emprunter une somme de 280,000 francs, par M. de La Sicotière,... (5 juin 1884.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Roanne (Loire) à emprunter une somme de 280,000 francs, par M. de La Sicotière,... (5 juin 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Périgueux (Dordogne) à emprunter une somme de 344,600 fr., par M. de La Sicotière,... (5 juin 1884.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Périgueux (Dordogne) à emprunter une somme de 344,600 fr., par M. de La Sicotière,... (5 juin 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise), par M. de La Sicotière,... (19 avril 1886.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Rambouillet (Seine-et-Oise), par M. de La Sicotière,... (19 avril 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Camaret (Finistère), par M. de La Sicotière,... (8 avril 1886.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Camaret (Finistère), par M. de La Sicotière,... (8 avril 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Alger à contracter à la Caisse des chemins vicinaux un emprunt de 5,000,000 de francs pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. de La Sicotière,... (21 avril 1886.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Alger à contracter à la Caisse des chemins vicinaux un emprunt de 5,000,000 de francs pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. de La Sicotière,... (21 avril 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le président de la République à ratifier, et, s'il y a lieu à faire exécuter la convention relative à la répression des délits de chasse conclue le 6 août 1885 entre la France et la Belgique, par M. de La Sicotière,... (17 avril 1886.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le président de la République à ratifier, et, s'il y a lieu à faire exécuter la convention relative à la répression des délits de chasse conclue le 6 août 1885 entre la France et la Belgique, par M. de La Sicotière,... (17 avril 1886.)
1886
Extrait d'un rapport sur les monuments historiques du département de l'Orne
Extrait d'un rapport sur les monuments historiques du département de l'Orne
1841
Frotté en Bretagne et en Vendée
Frotté en Bretagne et en Vendée
1884
René Chouan et sa prétendue postérité
René Chouan et sa prétendue postérité
1880
Un Chapitre de l'histoire de Frotté
Un Chapitre de l'histoire de Frotté
1884
Charlotte Corday et Fualdès ; par L. de La Sicotière
Charlotte Corday et Fualdès ; par L. de La Sicotière
1867
M. Jules de La Pilorgerie. [Signé
M. Jules de La Pilorgerie. [Signé
1882
Notes statistiques sur le département de l'Orne, par M. Léon de La Sicotière
Notes statistiques sur le département de l'Orne, par M. Léon de La Sicotière
1861
Préliminaires de la pacification
Préliminaires de la pacification
1885