Louis Barthou

Les Amours d'un poête

Lamartine orateur

1916

La récidive

1892

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Oise et de la Somme, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Bussy à Ercheu

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Sud de la France pour la modification des contrats qui lient cette compagnie à l'Etat

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, approuvant une Convention passée entre l'Etat et le département du Nord et portant allocation audit département, en vue de la construction de prisons cellulaires à Lille et à Douai, d'une indemnité de un million de francs en compensation de l'emploi fait antérieurement par l'Etat de fonds destinés à la création d'un dépôt de mendicité, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,...

1898

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateurs

1898

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, d'un crédit provisoire de 1 200 000 fr. pour secours aux victimes de la disette en Algérie, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,...

1898

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la reconstruction de l'Ecole nationale d'art décoratif de Limoges et du Musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir, à cet effet, au Ministre des Travaux publics, sur le budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 50.000 fr.

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont-de-la-Deûle à Pont-à-Marcq

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau d'intérêt local à voie étroite

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Cholet, avec embranchement de Beaupréau à Chalonnes

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser l'ouverture, par décrets, au Ministre des travaux publics, de crédits supplémentaires pour les études et travaux de chemin de fer exécutés par l'Etat

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de un million de fr. destiné à venir en aide aux victimes des inondations, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (5 nov. 1896)

1896

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897). (11 juillet 1896)

1896

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (11 juillet 1896)

1896

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (11 mars 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (20 mai 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources dites des vallées du Loing et du Lunain, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... par M. Louis Barthou,... et par M. Méline,... (3 juin 1897)

1897

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la Chambre de commerce de Rochefort à contracter un emprunt de 46.000 fr. en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Turrel,... (10 juin 1897)

1897

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (11 juin 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 257.000 fr. destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie de peste aux Indes, présenté, au nom de M. Félix Faure, par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (6 avril 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la Convention ayant pour objet de rectifier la frontière franco-belge entre les communes de Gussignies et de Roisin, et signée à Paris le 15 mars 1893, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. G. Hamotaux,... et par M. Louis Barthou,... (22 juin 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'établissement de surtaxes locales temporaires s'ajoutant, s'il y a lieu, aux frais de gare, et applicables aux marchandises et aux voyageurs en provenance ou à destination d'une gare ou halte de chemin de fer, présente au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Louis Barthou,... et par M. Henry Boucher,... (22 juin 1897)

1897

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une Convention passée entre le Ministre de l'Intérieur et la Compagnie fermière de l'Etablissement thermal de Vichy, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (21 déc. 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1ere section. - Service de l'Instruction publique) d'un crédit extraordinaire de 306.000 fr. destiné à l'acquisition de l'institution Livet, à Nantes, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Alfred Rambaud,... par Georges Cochery,... et par M. Louis Barthou,... (23 déc. 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (3 déc. 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1898), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (15 juillet 1897)

1897

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit extraordinaire de 30.000 fr. pour venir en aide aux victimes de la catastrophe du puits Fontanes (concession des mines de Rochebelle), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (11 juin 1896)

1896

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Louis Barthou,... (26 nov. 1894)

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant l'exécution du raccordement, à la Demi-Lune, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornaint avec le chemin de fer d'intérêt général de Lyon à Montbrison,... présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Louis Barthou,... (19 juin 1894)

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1894 (2e Section

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au Ministre des travaux publics, sur l'exercice 1894, de crédits extraordinaires montant ensemble à 170.000 fr., pour la réparation des avaries causées aux ouvrages des ports, phares et balises, par les tempêtes du mois de novembre 1893

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et d'abroger le classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Louis Barthou,... (21 juin 1894)

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ratification du décret rendu le 23 décembre 1893, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1893, un crédit supplémentaire de 1.460.000 fr.

1894

Le XVe siècle

1929

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet d'approuver des modifications aux conditions de concession du réseau des chemins de fer d'intérêt local du département du Tarn... présenté... par M. Louis Barthou,... [17 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans Paris, d'une ligne de chemin de fer de la place des Abbesses à la place Jules-Joffrin, formant le prolongement du chemin de fer d'intérêt local souterrain de Montmartre à Montparnasse... présenté... par M. Louis Barthou,... [31 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local de Rambercourt-aux-Pots à Pierrefitte, présenté... par M. Louis Barthou... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi relatif à la Construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Pontarlier (Doubs), présenté... par M. Louis Barthou,... [10 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de modifier les conditions d'emprunt de la route nationale n ° 64, dans les traverses de Sedan et de Balan, par le chemin de fer d'intérêt local de Sedan à la frontière belge vers Corbion et Bouillon présenté... par M. Louis Barthou,... [17 décembre 1908.]

1908

Projet de loi portant approbation de la Convention conclue le 30 mai 1908 entre l'Etat et la Compagnie des Chargeurs réunis pour l'exécution du service maritime postal entre la France et la Côte Occidentale d'Afrique présenté... par M. Louis Barthou,... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi... ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local funiculaire, à voie d'un mètre, entre le port de Bourdeau et le col du mont du Chat, présenté... par M. Louis Barthou,... [8 mars 1907.]

1907

Projet de loi... ayant pour objet de proroger le délai fixé... pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën, présenté... par M. Louis Barthou,... [26 mars 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet d'approuver un avenant à la convention et au cahier des charges annexés à la loi du 21 mars 1900 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local dans le département des Côtes-du-Nord, présenté... par M. Louis Barthou,... [12 janvier 1907.]

1907

Compagnies de chemins de fer et de tramways liées vis-à-vis de l'Etat par des conventions financières. Comptes des dépenses d'établissement au...

1901

Lycée de jeunes filles du Mans

1907

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement de deux réseaux de chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, dans le département de Seine-et-Oise... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 mars 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet l'approbation d'une convention passée pour le raccordement, par voie ferrée, de l'entrepôt général du quai Saint-Bernard, à Paris, avec les voies du réseau d'Orléans, présenté... par M. Clémenceau,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [24 mars 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant modification des résultats de l'adjudication du 23 mars 1905 pour l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 mars 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbation d'une convention conclue entre l'Etat et la Compagnie des Messageries maritimes, pour l'exécution des services maritimes postaux reliant la France au Brésil et à La Plata, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. Jean Cruppi,... et par M. J. Caillaux,... [6 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dans le département de la Charente... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [28 janvier 1907.]

1907

Projet de loi sur le régime financier et l'organisation administrative des chemins de fer de l'Etat... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [28 janvier 1907.]

1907

Projet de loi portant ratification d'un décret rendu le 12 décembre 1906 qui a ouvert au ministre des Travaux publics, des postes et des télégraphes, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1906, un crédit supplémentaire de 1862000 francs... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [5 février 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Allier, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, entre Cusset et la limite du département de la Loire, vers Boën, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [31 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Oise, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur, de Froissy à Crévecoeur, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [31 mars 1908.]

1908

Projet de loi portant ratification du décret rendu le 28 décembre 1907... qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, des postes et des télégraphes au titre du budget annexe des Chemins de fer de l'état, pour l'exercice 1907 un crédit supplémentaire de 1 798 440 francs, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [31 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Oise et de la Somme, des chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Guiscard à Ham et de Lassigny à Montdidier, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [27 mars 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique dans le département du Finistère, d'un réseau de chemins de fer, d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 juin 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction d'un hôtel des postes, des télégraphes et des téléphones à Boulogne-sur-mer (Pas-de-Calais), présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 juin 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Limoges (Haute-Vienne), présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [2 juin 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'acceptation d'une subvention de 800000 francs et d'une avance de 2600000 francs offertes par la ville de La Rochelle en vue de l'exécution des travaux de construction de la nouvelle gare de La Rochelle... présenté... par M. Georges Clémenceau,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [7 avril 1908.]

1908

Projet de loi tendant à autoriser le ministre des travaux publics à ouvrir la procédure du rachat à l'égard de la Compagnie des Chemins de fer de l'Ouest... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [5 novembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet d'autoriser le département des Bouches-du-Rhône à racheter les réseaux de chemins de fer d'intérêt local actuellement concédés à la Société nouvelle des chemins de fer des Bouches-du-Rhône et à la Compagnie des chemins de fer régionaux des Bouches-du-Rhône... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [12 novembre 1903.]

1906

Projet de loi portant ratification d'un décret du 11 août 1906 qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, des postes et des télégraphes, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat sur l'exercice 1906, un crédit supplémentaire de 961 fr. 90... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [13 novembre 1906.]

1906

Projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Dijon (Cote-d'Or)... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [22 novembre 1906.]

1906

Projet de loi relatif à l'amélioration du canal de Lens... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [22 novembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet de modifier les conditions de payement de la subvention de l'Etat aux chemins de fer d'intérêt local de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon, de Saint-Saulge à Tamnay et de Cosne à Saint-Amand... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [26 novembre 1906.]

1906

Projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Alençon... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [12 décembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [20 décembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Nièvre d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Tamnay à Moulins-Engilbert... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [20 décembre 1910.]

1906

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, du Pallet à Vallet... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [28 décembre 1906.]

1906

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Hérault, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Maureilhan à Colombiers... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,...

1907

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "groupe du Nord"... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [21 janvier 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 2200000 francs... en emploi des disponibilités sur avances en argent faites à l'Etat par les Compagnies d'Orléans et du midi, en vue de l'exécution des lignes concédées par les conventions de 1883, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [27 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet d'incorporer au réseau d'intérêt général la ligne de chemin de fer d'intérêt local d'Oran à Arzew et d'approuver la convention passée pour le rachât de ladite ligne, présentée... par M. Georges Clémenceau,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [27 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Meurthe-et-Moselle, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Lunéville à Blamont... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant [ratification de deux décrets du 11 août 1906 et du 12 décembre 1906, qui ont ouvert au ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'état sur l'exercice 1906 deux crédits supplémentaires de 961fr,90 et de 1862000 francs], présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [6 février 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au ministre des travaux publics, des postes et des télégraphes (2e Section

1908

Projet de loi ayant pour objet la construction au port de Marseille, d'un nouveau bassin dit de la "Madrague", présenté... par M. Louis Barthou,... M. Jean Cruppi,... et M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]

1908

Projet portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats de poste entre la France et le Transvaal, présenté... par M. Stéphen Pichon,... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [10 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, destiné à raccorder le chemin de fer d'Argent à La Guerche et le canal latéral à la Loire, à Marseille-lès-Aubigny, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, entre Labenne et Seignosse, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Isère, du chemin de fer d'intérêt local de Grenoble à Villard-de-Lans, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [18 décembre 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à effectuer pour la transformation en voie d'un mètre de largeur de la voie de 0m80 du chemin de fer d'intérêt local de Wasigny à Signy-l'Abbaye et pour l'exécution du chemin de fer de Signy-l'Abbaye à Mézières et à Mohon... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... (17 décembre 1908.)

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, entre la limite du département de l'Allier, vers Cusset, et Saint-Germain-Laval, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [19 décembre 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement de deux réseaux de chemins de fer d'intérêt local, à voie normale, dans le département de Seine-et-Oise, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [31 mai 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "groupe du Nord", présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [6 juin 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement... d'un chemin de fer d'intérêt local... de Romery à Liart, par Vervins et Brunehamel présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [3 juillet 1908.]

1908

Projet de loi réglant les conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest... présenté par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [13 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1908, au titre du budget général, en vue de la réorganisation du service téléphonique de nuit à Paris, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... (19 novembre 1908.)

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet l'ouverture... d'un crédit de 325 000 francs, en vue du payement de la garantie à la Compagnie des Chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [30 novembre 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet l'augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [8 décembre 1908.]

1908

Projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux publics, des postes et des télégraphes (2e section

1908

Projet de loi relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Alençon, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [20 mars 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Hérault, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Maureilhan à Colombiers... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [8 mars 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dit "réseau de la Woëvre", composé des deux lignes de Verdun à Montmédy et de Commercy à Verdun, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 février 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dans le département de la Charente, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [26 février 1907.]

1907

Projet de loi... ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale du Pallet à Vallet, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [21 février 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à l'amélioration du canal de Lens, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [21 février 1907.]

1907

Projet de loi... ayant pour objet de modifier les conditions de payement de la subvention de l'Etat aux chemins de fer d'intérét local de Nevers à Corbigny, de Saint-Réverien à Brinon, de Saint-Saulge à Tamnay et de Cosne à Saint-Amand, présenté... par M. Louis Barthou,... par M. J. Caillaux,... [11 février 1907.]

1907

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la Nièvre, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Tamnay à Moulins-Engilbert... présenté... par M. Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [11 février 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Caillaux,... [14 janvier 1907.]

1907