Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)

Lettres patentes du roy, pour l'établissement de l'académie royale de danse en la ville de Paris

1663

Mémoires de Louis XIV, publiés avec une introduction et des notes par Jean Longnon

1927

Missive van den Alder-Christelijcksten Koningh aen Hare Ho. Mo. de Heeren Staten Generael der Vereenighde Nederlanden wegens syne Optocht nae't Fransche Comte. Lettre du Roy Très-Chrestien [Louis XIV] aux hauts et puissants seigneurs les Etats Généraux des Provinces-Unies des Païs-Bas, touchant sa coursse pour la Franche-Comté. (22 janvier 1668.)

1668

Lettres de Louis XIV relatives au Bas-Poitou, extraites du chartrier du Chilleau par X. Barbier de Montault

1894

[Lettres patentes confirmatives des] statuts, articles, ordonnances et privilèges des principal, jurez, anciens bacheliers et maistres huchersmenuisiers de la ville... de Paris

1694

Édit... portant création d'un greffier-secrétaire et garde des archives dans chacune des quatre Facultez de l'Université de Paris, et d'un semblable office dans chacune des Facultez des autres universitez du-Royaume...

1704

Lettres patentes... qui accordent au sieur Fagon, premier médecin de S. M., et à ses successeurs en ladite charge, le pouvoir de commettre un ou plusieurs médecins pour establir la jurande et maistrise de l'art d'apoticaire, visiter dans l'étendue des lieux où ils seront commis les maisons, boutiques et magazins des apoticaires ou autres qui se mêlent directement ou indirectement de vendre et distribuer drogues et marchandises propres et convenables audit art, ès villes et lieux seulement où il n'y a point d'Université de médecine, maîtrise et jurande d'apoticaire ; permettent audit sieur Fagon de donner des lettres de maîtrises d'apoticaires dans lesdites villes... et font deffenses aux chirurgiens et autres de s'immiscer en l'art de pharmacie, à peine de 1.500 livres d'amende, et aux apoticaires de faire la barberie et chirurgie, à peine de pareille amende... Registrées en Parlement le dernier mars 1709

1740

Lettre... à Mgr le cardinal de Noailles, archevesque de Paris, pour faire chanter le Te Deum dans l'église métropolitaine de Paris, en action de grâces de la levée du siège de Landrecy et autres avantages remportez en Flandres par l'armée du Roy, commandée par MM. les mareschaux de Villars et de Montesquiou

1712

Lettres de Louis XIV relatives au Bas-Poitou extraites du chartier du Chilleau, par X. Barbier de Montault. [1644-1651]

1894

Lettres de Louix XIV relatives au Bas-Poitou, extraites du chartrier du Chilleau, par X. Barbier de Montault. [1644-1651.]

1894

Lettres de Sa Majesté... Louis XIV,... pour le Grand Seigneur et son Grand Visir et pour M. de La Haye Vantelay, son ambassadeur en Levant, en faveur des saints lieux de Hiérusalem, Bethléem et de Nazareth, comme pareillement des religieux de Sainct-François... [13 février 1650.]

Brief van de Koninck van Vrankryck aen de Heeren Staten Generael, geschreven uyt Sedan den 27, julii 1657 ende Memorie van den ambassadeur van Vranckrijck, overgegeven aen de Heeren Staten Generael den 6 augusti 1657. Lettre du Roy à Messieurs les Estats Généraux, escrite de Sedan le 27 juillet 1657, et Mémoire de l'ambassadeur de France, delivrée à Messieurs les Estats Généraux le 6 d'aoust 1657

Memorie van den Koninck... van Vranckrijck [Louis XIV] aen den graef d'Estrades, synen ambassadeur by de Staten der Vereenighde Provintien, over de verkiesinge van de plaetsen der vredehandlinge met Engelandt... [25 meert 1667.]

1667

"Missive van den alder-christelijcksten Koningh aen Hare Ho. Mo. de Heeren Staten Generael der Vereenighde Nederlanden, wegens syne optocht nae't Fransche-Comte". Lettre du Roy très-chrestien [Louis XIV] aux hauts et puissants seigneurs les États Généraux des Provinces-Unies des Païs-Bas, touchant sa coursse ["sic"] pour la Franche-Comté [22 janvier 1668]

Lettre du Roy [Louis XIV] aux États Généraux des Provinces-Unies des Païs-Bas, écrite au camp de Deinse, le 18 may 1678

1678

Lettre du Roy [Louis XIV] à Monsieur le cardinal d'Estrées, écrite à Versailles, le 6 septembre 1688

Lettre du Roy [Louis XIV] à Monseigneur l'archevêque de Paris [8 février 1690. Circulaire de l'archevêque à son clergé]

1690

Lettre du Roi [Louis XIV] à la reine d'Espagne

Lettre du Roy [Louis XIV] au Pape, contenant les motifs de la guerre de Savoye [14 janvier 1704]

1704

Lettre de Louis XIV à Louis XV

Lettre du Roy, escrite de Poictiers au Parlement de Paris

1651

Lettre de son altesse royale presentée au Roy, par le mareschal d'Estampes

1652

[Arrêt du Conseil et lettres patentes du même jour, pour obliger les commissaires des guerres à fournir copie de leurs provisions à l'intendant des finances ayant le département du taillon.]

1706

Ordonnance en faveur de monsieur le marquis de Coetlogon...

1669

Édit... portant création de lieutenans de Sa Majesté dans toutes les provinces du Royaume...

1692

[Lettre du roi Louis XIV à Colbert au sujet des quartiers d'hiver ; 16 octobre 1675.]

Lettre du Roy [Louis XIV] à M. le maréchal de Humières, au sujet des contributions [26 janvier 1677]

Lettre du Roy à M. le maréchal de Humières, au sujet des contributions [4 avril 1677]

Lettre du Roy [Louis XIV] à M. le maréchal d'Humières, au sujet des contributions [27 septembre 1689]

Lettres patentes... de ratification du traité de concorde, de bonne correspondance, entre les habitans naturels des ville et gouvernement de Bayonne et pays de Labourt, et ceux de la province de Guipuscoa et seigneurie de Biscaye

1694

[Lettre du roi Louis XIV à M. de Reynold, colonel des Gardes suisses, au sujet d'un procès fait par le Châtelet à un soldat de son régiment, arrêté pour vol. Versailles, le 28 novembre 1705.]

Lettre du Roy [Louis XIV] à Monsieur le duc de Tresmes,... gouverneur de la ville de Paris, au sujet des propositions extraordinaires qui avaient été faites pour la paix de la part des puissances alliées [12 juin 1709]

1709

Lettre du Roy [Louis XIV] à M. le maréchal de Humières, au sujet des contributions [13 mai 1677]

Lettres patentes... pour l'enregistrement de quelques articles des traitez de paix et de commerce conclus à Utrecht... [Enregistrées au Parlement le 9 mai 1714.]

1714

Tarif des droits qui seront reçus par les receveurs des contributions pour l'expédition des passeports du roi qui seront distribués par les intendants desdites contributions, ou ceux commis par eux pour cet effet

1673

Lettres... [des 7 et 9 septembre 1651] escrites à Mgr. le duc de Montbason,... gouverneur et lieutenant général pour le Roy en la province de l'Isle de France, contenant ce qui s'est passé au Parlement, le Roy y séant en son lit de justice, sur la déclaration de S. M., et le choix des ministres que S. M. a mis dans son Conseil

1651

Lettre du Roy envoyée à Mgr le mareschal de l'hospital, gouverneur de la ville de Paris, pour faire observer les ordonnances du Roy contre ceux qui ont indilligence avec le cardinal de Rets et connaissance de ses mauvais desseins

1656

Edict du Roy portant establissement de l'hospital général pour le renfermement des pauvres mandians de la ville et faux-bourgs de Paris. Donné à Paris au mois d'avril 1656...

1661

Responce faite par le Roy à la dernière lettre de son Altesse Royale

1652

[Lettres patentes portant confirmation des] Statuts et règlemens des maîtres peintres, illumineurs, sculpteurs et brodeurs de la ville d'Amiens

1742

[Lettres patentes portant confirmation des] Articles contenant les statuts et ordonnances des maistres jurez brasseurs de bierre de la ville de Paris

1740

[Lettres patentes confirmatives des] Statuts, articles et ordonnances des jurez du Roy ès oeuvres de charpenterie de la ville, prévosté et vicomté de Paris, et des maistres charpentiers de ladite ville... dressez, corrigez et augmentez par Me René Haranger...

1701

[Lettres patentes portant confirmation des] Ordonnances et statuts pour le corps des marchands merciers de la ville de Metz, vérifiées en Parlement [à Metz] le 17 septembre 1666

1692

Sauf-conduit... accordé à Louis de La Pivardière,... sieur du Bouchet, cy-devant lieutenant au régiment de Saint-Hermines...

1698

Lettre... à Mgr. le cardinal de Noailles,... pour faire chanter le Te Deum dans l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville et du chateau de Suze par l'armée de S.M., sous le commandement de M. le duc de La Feuillade

1704

Articles, règlemens, statuts, ordonnances et privilèges des cinquanteniers et dixainiers de la ville et fauxbourgs de Paris, portez ez lettres patentes de S. M....

1687

Déclaration du Roy pour faire cesser les mouvemens et restablir le repos et la tranquillité en son Royaume. Vérifiée en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, les 1er et 3 avril 1649. Avec les arrests de vérification desdites Cours

1649

[Lettres patentes portant confirmation des] Articles, statuts, ordonnances et règlemens des gardes jurez, anciens bacheliers et maistres de la communauté des chapeliers de la ville... de Paris, tirez des anciens statuts de ladite communauté accordez par... Henry III. ... et des nouveaux statuts concédez ... par... Louys XIII, par Maistre René Harenger...

1658

Lettre du Roy à N. S. P. le Pape, sur l'accommodement de l'affaire de Léon

1648

Statuts, articles et ordonnances des jurés du Roi és oeuvres de charpenterie de la ville... de Paris, et des maîtres charpentiers de ladite ville ... dressés, corrigés et augmentés par Me Parent...

1763

Lettre du Roy, escrite à son Parlement de Tolose [lui envoyant la déclaration de février 1651, qui reconnaît l'innocence des princes de Condé, de Conty et de Longueville]

1651

Liste des édicts, déclarations et règlements du Roy, registrez au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 23 mars 1673

1673

Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, règlemens et instructions, concernant la ferme des droits de controlle des actes des notaires

1714

[Lettres patentes, portant confirmation des] statuts, ordonnances et articles que les marchandes maistresses toillières, lingères... de cette ville de Paris, requèrent estre augmentées, confirmées et approuvées par le Roy...

1714

Lettre du Roy à N. S. P. le Pape, touchant les affaires du cardinal de Retz

1654

Édict... portant establissement de l'Hospital général pour le renfermement des pauvres mendians de la ville... de Paris. Donné à Paris au mois d'avril 1656, vérifié en Parlement, le 1er septembre ensuivant. [Suivi d'actes royaux et d'arrêts du Parlement et de la Cour des Monnaies relatifs audit Hôpital.]

1661

Anciens et nouveaux règlemens de la Cour de Parlement de Guyenne, avec quelques déclarations de S. M. et arrêts de son Conseil d'Estat...

1703

Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements du Roy, lesquels ont été registrez en la Court de Parlement [de Normandie], depuis l'année 1682 jusqu'à présent

1702

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle... avec un abrégé de la justice criminelle... par M. *** [Daniel Jousse],...

1763

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle... par M. [Daniel Jousse]...

1753

[Lettres patentes portant confirmation des] Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville... de Paris

1770

Articles proposés par les préteurs, consuls et magistrat de la ville de Strasbourg le 30 septembre 1681 [pour la réunion de la ville à la France, suivis de la ratification du Roi]

1681

[Lettres patentes portant confirmation des] Statuts, ordonnances, privilèges et règlemens des maistres jurez, anciens bacheliers et maistres de la communauté des vitriers peintres sur verre de la ville... de Paris, tirés des anciens statuts de ladite communauté... Vérifiez en Parlement le 7e avril 1666

1742

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris, duc et pair de France,... [pour l'engager à faire convertir en monnaies le superflu de l'argenterie des églises.]

1690

Articles de la paix entre les couronnes de France et d'Espagne, conclue le 2e de may à Aix-la-Chapelle, 1668

1668

[Lettres patentes portant approbation du] Règlement général pour toutes sortes de teintures des soyes, laine et fil qui s'employent aux manufactures des draps d'or, d'argent et de soye, tapisseries et autres estoffes et ouvrages. Vérifié en Parlement le 13 aoust 1669

1669

Extrait de l'Estat général du nombre des officiers dont le Roy veut et ordonne que sa Maison soit composée ..., receu au greffe de la Cour des Aydes, suivant son arrest du 14 avril... [1674] pour jouyr par les y dénommez des privilèges... à eux attribuez par les édits et déclarations du Roy, arrests et règlemens de la Cour

1674

Articles accordez par le Roy à la République de Gênes, signez à Versailles [par Colbert de Croissy et Marini] le 12 février 1685, ratifiez par S. M. le 3 mars, et par la République le 25 février

1685

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile... par... M*** [Daniel Jousse], conseiller au Présidial d'Orléans

1757

Explication de l'ordonnance... sur les matières civiles, par... François de Boutaric, avec les édits, déclarations et arrêts donnez en interprétation de cette ordonnance [1667-1730]

1743

Statuts et ordonnances tant anciens que nouveaux des maîtres fèvres-maréchaux de la ville... de Paris, confirmez par lettres patentes... d'octobre 1687, registrez au Parlement le 25 juin 1688

1688

Privilèges et exemptions des commis aux receptes, exercices, garde et régie des aydes de France... Ordonnance et sauvegarde... pour les commis aux aydes

1665

Ordonnance... pour les matières criminelles...

1670

Privilèges et exemptions des commis aux receptes, exercices, garde et régie des fermes de France. [Extrait du bail général des fermes de France, fait à Me François Le Gendre, le 1er décembre 1668. Art. CCCLI et CCCLVII. - Extrait de l'adjudication de la ferme générale des domaines de France et droits y joints, faite à Claude Vialet pour 6 années, à commencer au 1er janvier 1670. - Sauvegarde du Roi pour le fermier ou receveur des domaines du Roi en chaque généralité ou châtellenie du Royaume. - Ordonnance de M. de Caumartin, commissaire départy en la province de Champagne, pour faire jouir les commis de Me Claude Vialet des privilèges à eux accordés, du 28 février 1670. - Ordonnance de M. Marin, maître des requêtes de l'Hôtel, départi dans la généralité d'Orléans, rendue le 11 décembre 1671, à la requête de Claude Vialet, pour le même objet.]

1670

Statuts, ordonnances et règlemens pour la communauté des marchands et marchandes privilégiez de grains et graines en gros et en detail de la ville... de Roüen, avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

1732

Tarif [douanier] arresté entre la France et la Hollande [le 29 mai 1699], avec la ratification dudit tarif, du 8 décembre [sic pour

1713

Édit... portant que les propriétaires et possesseurs des isles et islots et des places sur les fossés et remparts payeront un supplément de finance ... Registré ès Parlemens de Paris et Dijon [les 3 mai et 19 juin 1713]. Et Arrest [du Conseil] du 19 décembre... [1713], concernant l'exécution des rolles arrêtés en notre Conseil, pour le supplément de finance qui doit être payée en exécution dudit édit

1733

Contract d'eschange de la vicomté d'Aubusson... le 14 juin 1686. Enregistré au Parlement et en la Chambre des Comptes les 26 et 28 dudit mois de juin, avec les arrests du Conseil d'Estat [des 27 avril et 28 mai] et commissions [des 28 mai et 11 juin] concernant ledit contrat... [et la ratification, de juin 1686]

1686

Tarif arresté entre la France et la Hollande, le 29 may 1699, avec la ratification dudit tarif, du 30 juillet suivant, et la Déclaration du Roy qui en ordonne l'exécution, donnée à Versailles le 8 décembre de la même année. Registrée en la Cour des Aydes le 12... [décembre 1699.]

1724

Tarif arresté entre la France et la Hollande [le 29 mai 1699] avec la ratification dudit tarif...

1699