Albert Gauthier de Clagny

Proposition de loi tendant à l'abrogation du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852 qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Brincard, Haussmann, Argeliès, Mège... (7 juillet 1890.)

Proposition de loi tendant à l'abrogation du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852 qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, présentée par MM. Gauthier (de Clagny) Brincard, Haussmann, Argeliès, Mège... (7 juillet 1890.)

1890

Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des Députés sur les lignes de chemins de fer, Présentée par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel-Habert,... (15 Janvier 1894)

Proposition de résolution tendant à modifier les conditions des abonnements des Députés sur les lignes de chemins de fer, Présentée par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel-Habert,... (15 Janvier 1894)

1894

Proposition de loi tendant à assimiler les sociétés de prévoyance (dites Chatelusiennes) aux établissements reconnus d'utilité publique... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Georges Berry, Jules Legrand,... (29 octobre 1901.)

Proposition de loi tendant à assimiler les sociétés de prévoyance (dites Chatelusiennes) aux établissements reconnus d'utilité publique... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Georges Berry, Jules Legrand,... (29 octobre 1901.)

1901

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, en vue d'organiser le pouvoir législatif en cas de guerre, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (8 mars 1904.)

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, en vue d'organiser le pouvoir législatif en cas de guerre, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (8 mars 1904.)

1904

Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (18 janvier 1904.)

Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (18 janvier 1904.)

1904

Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (28 mai 1903.)

Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (28 mai 1903.)

1903

Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 50000 francs... pour l'exécution du décret du Gouvernement de la Défense nationale en date du 2 octobre 1870 (statue de la Ville de Strasbourg à Paris)... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (26 janvier 1903.)

Proposition de loi tendant à ouvrir un crédit de 50000 francs... pour l'exécution du décret du Gouvernement de la Défense nationale en date du 2 octobre 1870 (statue de la Ville de Strasbourg à Paris)... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès... (26 janvier 1903.)

1903

Proposition de loi tendant à modifier la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (3 décembre 1902.)

Proposition de loi tendant à modifier la loi du 20 juillet 1895 sur les caisses d'épargne... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (3 décembre 1902.)

1902

Proposition de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (28 janvier 1895)

Proposition de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (28 janvier 1895)

1895

Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie en faveur des condamnés de la Haute Cour... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (17 décembre 1904.)

Proposition de résolution tendant à inviter le gouvernement à déposer un projet d'amnistie en faveur des condamnés de la Haute Cour... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (17 décembre 1904.)

1904

Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)

Proposition de loi tendant à la suppression de la prestation individuelle... présentée par MM. Brincard, Haussmann, Gauthier (de Clagny) Argeliès,... (15 mars 1890.)

1890

Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),... (14 janvier 1904.)

Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),... (14 janvier 1904.)

1904

Projet de résolution concernant l'exercice du droit d'interpellation... présenté par M. Gauthier (de Clagny),... (21 octobre 1904.)

Projet de résolution concernant l'exercice du droit d'interpellation... présenté par M. Gauthier (de Clagny),... (21 octobre 1904.)

1904

Proposition de loi tendant à remplacer la loi du 18 avril 1886 sur l'espionnage,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Henri Deloncle, Marcel-Habert, Brincard,... (1er Mai 1894)

Proposition de loi tendant à remplacer la loi du 18 avril 1886 sur l'espionnage,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Henri Deloncle, Marcel-Habert, Brincard,... (1er Mai 1894)

1894

Proposition de loi sur le vote obligatoire, Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (15 Janvier 1894)

Proposition de loi sur le vote obligatoire, Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny) Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (15 Janvier 1894)

1894

Proposition de loi tendant à modifier l'article 28 de la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (14 novembre 1902.)

Proposition de loi tendant à modifier l'article 28 de la loi du 1er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac... (14 novembre 1902.)

1902

Proposition de loi tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destinés, Présenté Par M. Gauthier (de Clagny), Brincard, Argeliès, Marcel-Habert)... (15 Janvier 1894)

Proposition de loi tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destinés, Présenté Par M. Gauthier (de Clagny), Brincard, Argeliès, Marcel-Habert)... (15 Janvier 1894)

1894

Proposition de loi tendant à modifier l'organisation judiciaire... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)

Proposition de loi tendant à modifier l'organisation judiciaire... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)

1904

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 octobre 1904.)

1904

Proposition de loi relative à une amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Georges Berry, Laurent Bougère, Jules Brice, Godefroy Cavaignac, Théodore Denis, etc. etc.,... (1er juillet 1902.)

Proposition de loi relative à une amnistie générale, présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Georges Berry, Laurent Bougère, Jules Brice, Godefroy Cavaignac, Théodore Denis, etc. etc.,... (1er juillet 1902.)

1902

Proposition de loi tendant à appliquer l'article 366 du code pénal au faux témoignage fait devant les commissions d'enquête parlementaires... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 juin 1904.)

Proposition de loi tendant à appliquer l'article 366 du code pénal au faux témoignage fait devant les commissions d'enquête parlementaires... présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (24 juin 1904.)

1904

Projet de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présenté par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Marcel Habert, Le Senne,... (23 avril 1896)

Projet de Résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles, Présenté par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Marcel Habert, Le Senne,... (23 avril 1896)

1896

Proposition de loi attribuant compétence aux tribunaux civils pour connaitre des instances en responsabilité intentées contre les Ministres à la requête de l'Etat,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (1er juillet 1895)

Proposition de loi attribuant compétence aux tribunaux civils pour connaitre des instances en responsabilité intentées contre les Ministres à la requête de l'Etat,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (1er juillet 1895)

1895

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, un crédit de 2 millions de francs pour secours aux Bureaux de bienfaisance,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (5 mars 1895)

Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, un crédit de 2 millions de francs pour secours aux Bureaux de bienfaisance,... Présentée Par M. Gauthier (de Clagny),... (5 mars 1895)

1895

Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac, Argeliès, Rudelle,...

Proposition de loi relative au mode de nomination des administrateurs de chemins de fer... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Godefroy Cavaignac, Argeliès, Rudelle,...

1904

Proposition de loi ayant pour objet d'établir l'incompatibilité entre le mandat législatif et les fonctions de Gouverneur et Sous-Gouverneur du Crédit foncier et la Banque de France, ou de Directeur de toute société de crédit placée sous le contrôle de l'Etat, Présentée par M. M. Brincard, Gauthier (de Clagny, Marcel-Habert,... (2 avril 1895)

Proposition de loi ayant pour objet d'établir l'incompatibilité entre le mandat législatif et les fonctions de Gouverneur et Sous-Gouverneur du Crédit foncier et la Banque de France, ou de Directeur de toute société de crédit placée sous le contrôle de l'Etat, Présentée par M. M. Brincard, Gauthier (de Clagny, Marcel-Habert,... (2 avril 1895)

1895

Proposition de loi sur le vote obligatoire, le recensement des votes et les demandes d'invalidation,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (26 juin 1895)

Proposition de loi sur le vote obligatoire, le recensement des votes et les demandes d'invalidation,... Présenté Par M. M. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard, Marcel Habert,... (26 juin 1895)

1895

Proposition de loi ayant pour but d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 200000 de francs en faveur des victimes du chomage et du froid... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard... (17 janvier 1893.)

Proposition de loi ayant pour but d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 200000 de francs en faveur des victimes du chomage et du froid... présentée par MM. Gauthier (de Clagny), Argeliès, Brincard... (17 janvier 1893.)

1893

Proposition de loi tendant à modifier les dispositions de la loi de 1886 sur la trahison et sur l'espionnage en temps de paix, présentée par MM. Lucien Millevoye, et Gauthier de Clagny,... (20 octobre 1890.)

Proposition de loi tendant à modifier les dispositions de la loi de 1886 sur la trahison et sur l'espionnage en temps de paix, présentée par MM. Lucien Millevoye, et Gauthier de Clagny,... (20 octobre 1890.)

1891

Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),...

Proposition de loi tendant à déclarer inapplicable aux individus nés en France, de parents français, l'article 7 de la loi du 3 décembre 1849 (expulsion des étrangers), présentée par MM. Flourens et Gauthier (de Clagny),...

1904

Proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 18 juillet 1889 relative aux candidatures multiples présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Brincard,... (25 octobre 1892.)

Proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 18 juillet 1889 relative aux candidatures multiples présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Brincard,... (25 octobre 1892.)

1893

Proposition de loi tendant à proroger jusqu'au 1er janvier 1900 l'application de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...

Proposition de loi tendant à proroger jusqu'au 1er janvier 1900 l'application de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...

1899

Proposition de loi tendant à accorder une indemnité d'un franc par jour aux familles nécessiteuses des soldats dispensés en vertu des articles 21 et 22 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par M. Gauthier (De Clagny),... (12 novembre 1900.)

Proposition de loi tendant à accorder une indemnité d'un franc par jour aux familles nécessiteuses des soldats dispensés en vertu des articles 21 et 22 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par M. Gauthier (De Clagny),... (12 novembre 1900.)

1900

Proposition de loi tendant à la délivrance d'une médaille commémorative de l'expédition de Chine en 1900-1901... présentée par MM. Le Hérissé et Gauthier (de Clagny),... (20 juin 1901)

Proposition de loi tendant à la délivrance d'une médaille commémorative de l'expédition de Chine en 1900-1901... présentée par MM. Le Hérissé et Gauthier (de Clagny),... (20 juin 1901)

1901

Proposition de loi tendant à réduire à cinq ans la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (20 mars 1890.)

Proposition de loi tendant à réduire à cinq ans la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (20 mars 1890.)

1890

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réduction de la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, par M. Gauthier de Clagny,... (22 janvier 1891.)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la réduction de la prescription en matière d'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, par M. Gauthier de Clagny,... (22 janvier 1891.)

1891

Proposition de loi sur la participation du travail dans les bénéfices des Sociétés par actions, présentée par M.M. Alfred Naquet et Gauthier (de Clagny)... (28 novembre 1893.)

Proposition de loi sur la participation du travail dans les bénéfices des Sociétés par actions, présentée par M.M. Alfred Naquet et Gauthier (de Clagny)... (28 novembre 1893.)

1894

Proposition de loi tendant à faire bénéficier les Elèves de l'école d'application de la manufacture nationale de Sèvres de la dispense conférée par l'article 23, § 2, de la loi du 17 juillet 1889,... Présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (9 novembre 1895)

Proposition de loi tendant à faire bénéficier les Elèves de l'école d'application de la manufacture nationale de Sèvres de la dispense conférée par l'article 23, § 2, de la loi du 17 juillet 1889,... Présentée par M. Gauthier (de Clagny),... (9 novembre 1895)

1895

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, sur la destitution des officiers ministériels et ses conséquences, relativement aux droits électoraux,... Par M. Gauthier (de Clagny),... (26 février 1898)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, sur la destitution des officiers ministériels et ses conséquences, relativement aux droits électoraux,... Par M. Gauthier (de Clagny),... (26 février 1898)

1898

Proposition de loi... (abrogation de la loi du 18 juillet 1889 sur les candidatures multiples) par M. Gauthier (de Clagny),... (24 décembre 1900.)

Proposition de loi... (abrogation de la loi du 18 juillet 1889 sur les candidatures multiples) par M. Gauthier (de Clagny),... (24 décembre 1900.)

1900

Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)

Proposition de loi tendant à étendre aux élèves de l'Ecole nationale d'horticulture les dispenses accordées par l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889... présentée par MM. Gauthier (de Clagny) et Haussmann,... (8 novembre 1900.)

1900

Proposition de loi tendant à la nomination des sénateurs par le suffrage universel... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...

Proposition de loi tendant à la nomination des sénateurs par le suffrage universel... présentée par M. Gauthier (de Clagny),...

1898

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles présentée par M. Gauthier (de Clagny). (30 décembre 1891.)

Proposition de résolution tendant à la révision des lois constitutionnelles présentée par M. Gauthier (de Clagny). (30 décembre 1891.)

1892