Jean-Baptiste-César Coin-Delisle

Assurances contre les chances du sort. Consultation de Me Coin-Delisle,...

1854

Cautions des contraignables par corps en matière civile et commerciale et donneurs d'aval, étude sur l'application de la contrainte par corps, suivie d'un appendice sur les avals de garantie, par M. Coin-Delisle,...

1861

Commentaire analytique du Code civil. Livre Ier, titre Ier. Jouissance et privation des droits civils. Par M. Coin-Delisle,...

1835

Commentaire analytique du Code civil. Livre III, titre II. Donations et testaments. Par M. Coin-Delisle,...

1841

Commentaire analytique du Code civil. Livre III, titre XVI, et loi du 17 avril 1832, contrainte par corps. Par M. Coin-Delisle,...

1834

Commentaire sur le Code forestier, suivi de l'ordonnance d'exécution, avec une concordance des articles du Code et de l'ordonnance, et une conférence des lois abrogées ou subsistantes nécessaires à l'interprétation du nouveau code, par MM. Coin-Delisle et Frédérich...

1827

Note à consulter pour M. François Meurdra, négociant au Havre.

1854

Consultation pour les syndics Prave contre MM. Chastel-Valioud et Cie (Signé

1847

Mémoire pour M. Sorel, appelant, contre 1 ° M. Lépinois, intimé 2 ° M. Achille Verlon... 3 ° M. Charles Verlon... 4 ° M. Anatole Verlon...

1879

Tribunal civil de la Seine. 5e chambre. Mémoire consultatif pour monsieur et Madame Tesnière contre la compagnie du chemin de fer de Lyon et contre M. et Madame Broc, dits Saignol.

1857

Cour royale de Paris. 2me chambre. Mémoire à consulter pour M. Desprez, directeur de la Cie Sécurité, à Paris, contre M. le Ministre de la guerre

Séance du 19 Octobre 1827. A MM. les Membres composant la Chambre de Discipline des Huissiers du Département de la Seine.

1827

Mémoire à consulter et consultations de MM. Bugnet, Hébert, Coin-Delisle, Pervinquière, Bourbeau et de Vatimesnil pour Mme Veuve Louis Tonnellé, née Riffault,... contre Mme veuve Tonnellé, mère, M. Henri Tonnellé, Mme Follin, née Thomas, et M. Follin...

1861

Addition à la consultation du 20 février 1850. Affaire Avrial frères [négociants] contre Ransan [gérant de leur succursale du Hâvre. Voulant retirer à Ransan les pouvoirs de la maison du Hâvre, les frères Avrial confient leur litige à des arbitres dont ils attaquent la sentence arbitrale

1850

Note à consulter pour MM. Avrial frères (de Paris) [négociants] contre M. Ransan (de Porto) [gérant de leur succursale du Hâvre. Voulant retirer à Ransan les pouvoirs de la maison du Hâvre, les frères Avrial confient leur litige à des arbitres dont ils attaquent la sentence arbitrale

1850

Précis pour le sieur Bourard, propriétaire à Paris, appelant ; contre le sieur Cottenest, légataire universel du sieur Batteux, ancien agent d'affaires à Paris [, décédé en 1826] ; le sieur Varlet-Berleux, se disant créancier dudit sieur Batteux ; et le sieur Delaby, huissier à Vervins [Aisne], se disant syndic de la faillite dudit sieur Batteux, intimés

1829

Affaire Boulay contre les époux Pisier et M. Mercier. Consultation de Me Coin-Delisle

1861

Mémoire pour le sieur Delamotte, appelant d'un jugement de M. le Juge de paix du XIIe arrondissement de Paris, qui le condamne comme contrefacteur des mamelons artificiels, "en ce qui concerne l'idée de séchage", contre le sieur Breton et la dame, son épouse, elle, se prétendant brevetée, intimés

1830

Consultation pour Madame Veuve Pierre Destombes contre les syndics Vasseur et Malgontier

1848

Précis pour Pierre-Antoine Fieffé, carrier à Nanterre, appelant, contre le sieur Jacques-Pierre Mevrel, carrier au même lieu, intimé

1827

Précis pour le sieur James, intimé, contre M. le procureur-général, appelant, et le sieur Touquet,... partie civile

1828

Arrêt de la Cour royale de Paris, [prononcée le 18 juin 1828.] qui condamne à la prison et à l'amende le nommé James fils aîné, commis libraire, Convaincu de détournement d'effets mobiliers et marchandises au préjudice du Colonel Touquet

1828

Précis pour le sieur Julien appelant contre Mme Hémart, maîtresse de pension, se disant en état de faillite, et M. Son mari, pour la validité de la procédure, et encore contre les syndics de la prétendue faillite de Mme Hémart

1829

Cour d'appel de Paris. Première chambre... ; Consultation pour M. et Mme Lahirigoyen contre M. Dubois, ès-noms

1851

M. Londe contre M. Chamonard

1854

Consultation pour M. le baron de Marguerit,... appelant, contre Mme de Suze, assistée de son mari, intimée

1856

Résumé rapide des principes et des faits de la cause pour les héritiers bénéficiaires de M. le maréchal Clauzel, et M. Vanhuffel, administrateur de la succession, appelants, contre MM. Javal et Cie, intimés

1853

Question de majorat. Succession de M. le marquis Hippolyte de Chamoy. Note à consulter

1862