Georges Trouillot
Œuvres (37)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (remise à la ville de Paris. Les terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition universelle de 1900) par M. E. Combes,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (7 novembre 1902)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (remise à la ville de Paris. Les terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition universelle de 1900) par M. E. Combes,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (7 novembre 1902)
1902
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (amélioration du port du Hâvre et de la basse Seine) par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (amélioration du port du Hâvre et de la basse Seine) par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)
1902
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet l'ouverture au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15000 francs pour la participation du ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet l'ouverture au ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 15000 francs pour la participation du ministère des Travaux publics à l'Exposition internationale de Saint-Louis, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Givet (Ardennes), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Givet (Ardennes), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés tendant à modifier le régime douanier de la grosse horlogerie, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés tendant à modifier le régime douanier de la grosse horlogerie, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... (30 juin 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... (30 juin 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 50000 francs pour subvention à la société coopérative des ouvriers mineurs et similaires du département de Saône-et-Loire (Mine des Petits-Chateaux), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 50000 francs pour subvention à la société coopérative des ouvriers mineurs et similaires du département de Saône-et-Loire (Mine des Petits-Chateaux), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à l'acquisition d'un immeuble pour le Service des postes et des télégraphes, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (Renvoyé à la Commission des finances. - [26 décembre 1903.])
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à l'acquisition d'un immeuble pour le Service des postes et des télégraphes, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (Renvoyé à la Commission des finances. - [26 décembre 1903.])
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Maurice Rouvier,... (30 juin 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Maurice Rouvier,... (30 juin 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif au régime douanier des denrées coloniales, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Gaston Doumergue,... (10 février 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif au régime douanier des denrées coloniales, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Gaston Doumergue,... (10 février 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la Chambre des députés sur les tarifs postaux applicables ; 1 °) aux journaux et écrits périodiques ; 2 °) aux imprimés ordinaires, présenté... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (16 janvier 1903.)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés sur les tarifs postaux applicables ; 1 °) aux journaux et écrits périodiques ; 2 °) aux imprimés ordinaires, présenté... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (16 janvier 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux sels employés à la pêche à la morue aux ïles Féroë, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Rouvier,... et par M. Camille Pelletan,... (22 juin 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux sels employés à la pêche à la morue aux ïles Féroë, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Rouvier,... et par M. Camille Pelletan,... (22 juin 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Nancy (Meurthe-et-Moselle), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (26 novembre 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Nancy (Meurthe-et-Moselle), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (26 novembre 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux unités fondamentales du système métrique, présenté... par M. Georges Trouillot,... (25 juin 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux unités fondamentales du système métrique, présenté... par M. Georges Trouillot,... (25 juin 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de modifier le tarif des douanes en ce qui concerne les poivres, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Rouvier,... et par M. Gaston Doumergue,... (29 mars 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de modifier le tarif des douanes en ce qui concerne les poivres, présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Rouvier,... et par M. Gaston Doumergue,... (29 mars 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction, l'installation et l'aménagement de nouveaux tableaux téléphoniques multiples, à Paris, à Lille et à Lyon, présenté au nom de M. Emile Loubet, par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (5 novembre 1903.)
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la construction, l'installation et l'aménagement de nouveaux tableaux téléphoniques multiples, à Paris, à Lille et à Lyon, présenté au nom de M. Emile Loubet, par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (5 novembre 1903.)
1903
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant approbation
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant approbation
1904
Rapport... [Projet de loi réglant les conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Georges Trouillot,... [26 novembre 1908.]
Rapport... [Projet de loi réglant les conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Georges Trouillot,... [26 novembre 1908.]
1908
Rapport... [Réintégration de fonctionnaires et d'officiers de la réserve et de l'armée territoriale], par M. Georges Trouillot,... [6 avril 1908.]
Rapport... [Réintégration de fonctionnaires et d'officiers de la réserve et de l'armée territoriale], par M. Georges Trouillot,... [6 avril 1908.]
1908
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la protection de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères, officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'administration ou avec son patronage, par M. Georges Trouillot,... [8 avril 1908.]
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la protection de la propriété industrielle dans les expositions internationales étrangères, officielles ou officiellement reconnues et dans les expositions organisées en France ou dans les colonies avec l'autorisation de l'administration ou avec son patronage, par M. Georges Trouillot,... [8 avril 1908.]
1908
Rapport... [Avancement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire], par M. Georges Trouillot,... [24 mars 1908.]
Rapport... [Avancement des fonctionnaires de l'enseignement secondaire], par M. Georges Trouillot,... [24 mars 1908.]
1908
Projet de loi tendant à modifier l'article 6 de la loi du 30 novembre 1894, sur les habitations à bon marché, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Emile Combes,...
Projet de loi tendant à modifier l'article 6 de la loi du 30 novembre 1894, sur les habitations à bon marché, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Emile Combes,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e Section) d'un crédit de 3937500 francs, en vue de l'établissement du câble de Brest à Dakar et à valoir sur la dépense de 22975000 francs autorisée par la loi du 23 novembre 1903, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e Section) d'un crédit de 3937500 francs, en vue de l'établissement du câble de Brest à Dakar et à valoir sur la dépense de 22975000 francs autorisée par la loi du 23 novembre 1903, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif au transport par la poste, dans le service intérieur
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif au transport par la poste, dans le service intérieur
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant approbation d'une convention signée à Bogota, le 4 septembre 1901, entre la France et la Colombie, pour la protection réciproque de la propriété industrielle, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. Georges Trouillot,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant approbation d'une convention signée à Bogota, le 4 septembre 1901, entre la France et la Colombie, pour la protection réciproque de la propriété industrielle, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. Georges Trouillot,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif à l'application en France des conventions internationales concernant la propriété industrielle, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, relatif à l'application en France des conventions internationales concernant la propriété industrielle, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, complétant les lois du 7 juillet 1881, du 28 juillet 1883 et du 6 juin 1889 relatives à la vérification des alcoomètres centésimaux et des densimètres, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, complétant les lois du 7 juillet 1881, du 28 juillet 1883 et du 6 juin 1889 relatives à la vérification des alcoomètres centésimaux et des densimètres, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Trouillot,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats-poste entre la France et la Russie, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant approbation d'un arrangement ayant pour objet l'échange des mandats-poste entre la France et la Russie, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e Section, Postes et Télégraphes) d'un crédit extraordinaire de 3937500 francs applicable à l'établissement du cable de Brest à Dakar, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e Section, Postes et Télégraphes) d'un crédit extraordinaire de 3937500 francs applicable à l'établissement du cable de Brest à Dakar, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, d'un crédit pour la construction d'un hôtel des postes à Lyon (Rhône), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, d'un crédit pour la construction d'un hôtel des postes à Lyon (Rhône), présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs, à titre de subvention, pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1904, d'un crédit extraordinaire de 30000 francs, à titre de subvention, pour l'envoi d'une délégation ouvrière à l'Exposition de Saint-Louis, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une convention relative à la construction de deux immeubles à Lyon (Rhône), pour le service des postes, télégraphes et téléphones dans cette ville, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
Projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une convention relative à la construction de deux immeubles à Lyon (Rhône), pour le service des postes, télégraphes et téléphones dans cette ville, présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...
1904
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la surveillance et au contrôle des Sociétés d'assurances sur la vie, et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de la vie humaine, présenté,... par M. Georges Trouillot,...
Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la surveillance et au contrôle des Sociétés d'assurances sur la vie, et de toutes les entreprises dans les opérations desquelles intervient la durée de la vie humaine, présenté,... par M. Georges Trouillot,...
1904
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e section)
Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (2e section)
1904
Projet de loi portant codification des lois ouvrières (livre VI du code du travail et de la prévoyance sociale), présenté... par M. Georges Trouillot,... [22 février 1906.]
Projet de loi portant codification des lois ouvrières (livre VI du code du travail et de la prévoyance sociale), présenté... par M. Georges Trouillot,... [22 février 1906.]
1906
Rapport... [Examen de la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés ayant pour objet de compléter la loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux], par M. Georges Trouillot,... [22 mars 1907.]
Rapport... [Examen de la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés ayant pour objet de compléter la loi du 8 avril 1898 sur le régime des eaux], par M. Georges Trouillot,... [22 mars 1907.]
1907