Louis-Alexandre Foucher de Careil

Oeuvres ([Reprod. en fac-sim.]) Leibniz ; publiées pour la première fois d'après les ms. originaux avec notes et introd. par Louis Alexandre Foucher de Careil

1861

Lettres et opuscules inédits

1975

Nouvelles Letters et Opuscules

1971

Discours prononcé par M. Foucher de Careil sur la situation de notre agriculture. Séance du 16 février 1881. Discussion du tarif général des douanes

1881

Projet de loi relatif à la liberté de l'enseignement supérieur et article 7. Discours de M. Foucher de Careil. Séances des 26 février et 4 mars 1880

1880

Discours sur la surtaxe des sucres, prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 16 juillet 1888

1888

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 14 décembre 1887, entre la France et la Suisse, en vue d'assurer la fréquentation des écoles primaires par les enfants des deux pays résidant sur le territoire de l'autre pays, par M. Foucher de Careil,... (11 juin 1888.)

1888

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la déclaration signée à Londres entre la France et la Grande-Bretagne, le 11 décembre 1888, en vue d'approuver l'acte intervenu, le 25 juin 1888, entre le directeur général des postes et télégraphes de France et le "Port Master general" pour régler, à partir du 1er avril 1889 les relations télégraphiques entre la France et le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, par M. Foucher de Careil,... (28 mars 1889.)

1889

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Wallon et plusieurs de ses collègues tendant à la nomination d'une Commission de trente-six membres pour l'examen des projets ou propositions se rapportant au régime douanier, par M. Foucher de Careil,... (21 mars 1890.)

1890

Proposition de loi relative à l'importation des viandes abattues en France, présentée par MM. Foucher de Careil, Darbot, Sébline,... (8 mai 1890.)

1890

Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 13 août 1861, réglant l'aménagement de la forêt de Fontainebleau, présentée par M. Foucher de Careil,...

1876

Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains boisés entre l'Etat et la dame Dupont de Caperoy, veuve Boussard de La Chapelle, propriétaire à Echouboulains (Seine-et-Marne), par M. Foucher-de-Careil,...

1876

Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains entre l'Etat et la ville de Vichy (Allier), par M. Foucher de Careil,...

1878

Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi d'Annonay (Ardèche), par M. Foucher de Careil,...

1878

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour la construction d'une maison d'institutrices, par M. Foucher de Careil,...

1878

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'étudier et de proposer les voies et moyens nécessaires pour achever le réseau des chemins de fer d'intérêt général, par M. Foucher de Careil,...

1878

Proposition de loi sur le cheptel... présentée par M. Foucher de Careil,...

1878

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la déclaration relative à la fabrication de la monnaie d'argent pendant l'année 1879, signée à Paris le 5 novembre 1878 entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse, par M. Foucher de Careil,...

1878

Proposition de loi sur la chasse et la destruction des lapins, présentée par M. Foucher de Careil,...

1878

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux d'amélioration de la Seine entre Mareilly et Montereau, par M. Foucher de Careil,... (27 mars 1879.)

1879

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, portant approbation

1879

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction et l'installation de l'Ecole centrale des arts et manufactures sur l'emplacement du Marché-Saint-Martin, à Paris, par M. Foucher de Careil,... (11 juillet 1881.)

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1880, d'un crédit extraordinaire de 1,000,000 de francs, pour reconstruction et agrandissement des bâtiments des dépôts d'étalons, par M. Foucher de Careil,... (21 décembre 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant

1880

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des postes et des télégraphes sur l'exercice 1880, d'un crédit de 300,000 francs pour l'Exposition internationale d'électricité et le Congrès international des électriciens, par M. Foucher de Careil,... (18 décembre 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier la Convention du 7 février 1874, relative à la concession d'un canal d'irrigation dérivé de la rivière de la Bourne, dans le département de la Drôme, par M. Foucher de Careil,... (8 juillet 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à ouvrir aux questeurs de la Chambre des députés, sur le budget de 1880, un crédit supplémentaire pour les frais d'installation de la Chambre au Palais-Bourbon, par M. Foucher de Careil,... (21 juin 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, relative à l'abrogation de la loi des 20 mai-3 juin 1874, sur l'aumônerie militaire, par M. Foucher de Careil,... (5 juin 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tartifs télégraphiques établis par l'arrangement conclu, le 21 mars 1881, entre la France, l'Angleterre et l'Espagne pour les correspondances échangées entre la France et Gibraltar, par M. Foucher de Careil,... (8 avril 1881.)

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption du droit de statistique pour les produits envoyés à l'Exposition internationale d'électricité, et fixant le régime applicable à ceux de ces produits qui seront livrés à la consommation, par M. Foucher de Careil,... (8 avril 1881.)

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner

1881

Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Baragnon, Tailhand, Granier, Monnet, le Bon de Ravignan, de Raismes, et le général Mis d'Andigné, ayant pour objet de régler les conditions du sectionnement dans les élections municipales, et d'ordonner, dans les communes ou ces conditions n'existeraient pas, de nouvelles élections municipales avant le choix des délégués sénatoriaux, par M. Foucher de Careil,... (16 juin 1881.)

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1881, d'un crédit extraordinaire de 135,000 francs, applicables à l'indemnité pour le concours du monument commémoratif de l'Assemblée constituante à Versailles, par M. le Cte Foucher de Careil,... (29 juillet 1881.)

1881

Proposition de loi ayant pour objet la création d'un signe de distinction pour les ouvriers de l'agriculture et de l'industrie et pour les patrons de pêche et les pêcheurs, présentée par M. Foucher de Careil, (10 novembre 1881.)

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet

1881

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture à divers ministères de crédits supplémentaires sur l'exercice 1881, montant à 141,504 fr. 30 c. et nécessités

1881

Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire le hameau de Charabotte de la commune de Longecombe (canton de Hauteville, arrondissement de Belley, département de l'Ain), pour l'annexer à la commune de Chaley (même arrondissement), par M. Foucher de Careil,... (19 décembre 1882.)

1882

Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Foucher de Careil,... (25 novembre 1882.)

1882

Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à contracter un emprunt pour le payement de subventions destinées à la construction de maisons d'école, par M. Foucher de Careil,... (1er août 1883.)

1883

Sénat... . Droits sur les céréales, discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 22 mars 1887

1887

Sénat.... Discours sur la loi des sucres, prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 30 juin 1887

Sénat.... Discours sur la surtaxe des sucres, prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 16 juillet 1888

Sénat.... Régime douanier des maïs et des riz. Discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 30 juin 1890

Droits sur les céréales. Discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 22 mars 1887

1887

Discours sur la loi des sucres, prononcé par M. Foucher de Carcil,... Séance du 30 juin 1887

1887

Régime douanier des maïs et des riz. Discours prononcé par M. Foucher de Careil,... Séance du 30 juin 1890

1890

Dante...

1864

Droit naturel, par A. Foucher de Careil,...

1863

Révolution d'Angleterre de 1688, par M. A. Foucher de Careil,...

1864

Sénat.... Discours prononcé par M. Foucher de Careil, sur la situation de notre agriculture. Séance du 15 février 1881. Discussion du tarif général des douanes

1881

La Liberté des haras et la crise chevaline en 1864, par M. le Cte Foucher de Careil,...

1864