Gabriel Malès

Gabriel Malés, de la commune de Brive, département de la Corrèze, aux amis de la liberté

Rapport fait par Malès sur les réclamations des consignataires des prises faites par les vaisseaux de la république contre l'article XI de la loi du 1er jour complémentaire de l'an IIIe. Séance du 22 pluviôse an VI

1798

Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition relative à l'introduction en France des marchandises de la Compagnie suédoise des Indes. Séance du 2e jour complémentaire de l'an V

1796

Projet de résolution présenté par Malès, sur l'exportation du maïs et autres légumes secs. Séance du 14 thermidor an V

1797

Rapport fait par Malès sur le transit des marchandises étrangères pour les départements des Haut et Bas-Rhin, Meuse et Moselle. Séance du 20 prairial an V

1797

Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur quelques questions relatives aux taxes révolutionnaires non autorisées par des lois, sur les donations et legs en faveur de la république qui ont été l'effet de la violence ou de la crainte, et sur la pétition d'un négociant suisse relative au mode de liquidation d'une traite sur l'étranger fournie au gouvernement en l'an II, etc. Séance du 8 prairial an V

1797

Projets de résolutions présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale. Séance du 28 pluviôse an VI

1798

Opinion de Malès sur le projet de loi pour la fixation des contributions de l'an X. Séance du 19 ventôse an IX

1800

Projets de résolution présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale, concernant les réclamations en matière de contribution foncière. Séance du [ ] ventôse an VII

1799

Discours prononcé par Malès, président du Conseil des Cinq-Cents, à la séance du 30 ventôse an VII, jour anniversaire de la fête consacrée à la souveraineté du peuple

1799

Réponse de Malès à quelques objections contre son Rapport du 26 nivôse sur les dépenses et recettes de l'an VII, et contre le projet de résolution présenté à la suite pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salants. Séance du 17 pluviôse an VII

1799

Rapport fait par Malès, au nom de la commission des finances de l'an VII, de la commission des contributions directes et de la commission des contributions indirectes de l'an VIII, réunies, sur l'état des dépenses et des recettes publiques de l'an VII et le complément des recettes. Séance du 26 nivôse an VII

1799

Opinion de Malès sur le paiement des dépenses générales et locales. Séance du 13 brumaire an VII

1798

Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses administratives de la trésorerie nationale pour l'an VII. Séance du 14 vendémiaire an VII

1798

Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur l'assiette et le recouvrement de la contribution foncière. Séance du 7 vendémiaire an VII

1798

Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition des communes qui composaient le canton de Serqueux, département de la Haute-Marne, relative à leur réunion à la commune et canton de Bourbonne-les-Bains, du même département. Séance du 25 floréal an VI

1798

Rapport fait par Malès, au nom de la section des finances, sur le projet de loi concernant la contribution foncière des canaux de navigation. Séance du 1er floréal an XI

1802

Rapport fait par Malès sur un projet de loi concernant le tabac. Séance du 28 floréal an X

1801

Rapport fait par Malès, au nom de la section des finances, sur la vente des domaines nationaux ruraux. Séance du 11 floréal an X

1801

G. Malès et la reconstitution financière de la France après 1789