Jules Siegfried
Œuvres (17)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. le général Loizillon,... par M. le vice-amiral Rieunier,... et par M. Jules Siegfried,... (16 mars 1893.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. le général Loizillon,... par M. le vice-amiral Rieunier,... et par M. Jules Siegfried,... (16 mars 1893.)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (24 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (24 décembre 1892.)
1892
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Conventions de commerce et de navigation signées
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Conventions de commerce et de navigation signées
1892
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce et de navigation signée entre la France et le Montenegro le 18/30 juin 1892, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (24 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce et de navigation signée entre la France et le Montenegro le 18/30 juin 1892, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (24 décembre 1892.)
1892
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (23 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie, présenté... par M. Ribot,... et par M. Jules Siegfried,... (23 décembre 1892.)
1892
Proposition de loi relative à la réglementation des débits de boisson, présentée par MM. Jules Siegfried, Bérenger, Lesouet, Drancourt, Fortier, Richard Waddington, etc., etc. (27 mars 1899)
Proposition de loi relative à la réglementation des débits de boisson, présentée par MM. Jules Siegfried, Bérenger, Lesouet, Drancourt, Fortier, Richard Waddington, etc., etc. (27 mars 1899)
1899
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 4 août 1896, entre la France et le Japon, par M. Jules Siegfried,... (16 déc. 1897)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 4 août 1896, entre la France et le Japon, par M. Jules Siegfried,... (16 déc. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention consulaire signée à Sucre, le 5 août 1897, entre la France et la Bolivie, par M. Jules Siegfried,... (21 déc. 1897)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention consulaire signée à Sucre, le 5 août 1897, entre la France et la Bolivie, par M. Jules Siegfried,... (21 déc. 1897)
1897
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 18 du décret du 27 vendémiaire an II (vente des navires), par M. Jules Siegfried,... (11 nov. 1897)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de l'article 18 du décret du 27 vendémiaire an II (vente des navires), par M. Jules Siegfried,... (11 nov. 1897)
1897
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la constitution et le maintien de la petite propriété rurale, par M. Jules Siegfried,... (26 juin 1899)
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à faciliter la constitution et le maintien de la petite propriété rurale, par M. Jules Siegfried,... (26 juin 1899)
1899
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faciliter la constitution et le maintien de la petite propriété rurale, par M. Jules Siegfried,...
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faciliter la constitution et le maintien de la petite propriété rurale, par M. Jules Siegfried,...
1898
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit supplémentaire de 1,238,600 fr. au titre du budget annexe de la Caisse nationale d'épargne (exercice 1892), présenté... par M. Jules Siegfried,... et par M. P. Tirard,... (16 mars 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit supplémentaire de 1,238,600 fr. au titre du budget annexe de la Caisse nationale d'épargne (exercice 1892), présenté... par M. Jules Siegfried,... et par M. P. Tirard,... (16 mars 1892.)
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique présenté... par M. Jules Siegfried,... (23 décembre 1892.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique présenté... par M. Jules Siegfried,... (23 décembre 1892.)
1892
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Siegfried,... (13 mars 1893.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, amendé par la Chambre des députés, concernant l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels, présenté... par M. Jules Siegfried,... (13 mars 1893.)
1893
Projet de loi, ayant pour objet de modifier l'article 3 de la loi du 18 juillet 1866 sur les courtiers de marchandises, présenté... par M. Jules Siegfried,... (28 février 1893.)
Projet de loi, ayant pour objet de modifier l'article 3 de la loi du 18 juillet 1866 sur les courtiers de marchandises, présenté... par M. Jules Siegfried,... (28 février 1893.)
1893
Des Cercles d'ouvriers, à propos des "working men's clubs" d'Angleterre. [Mémoire présenté à la Société industrielle de Mulhouse, le 28 octobre 1868, par M. Jules Siegfried.]
Des Cercles d'ouvriers, à propos des "working men's clubs" d'Angleterre. [Mémoire présenté à la Société industrielle de Mulhouse, le 28 octobre 1868, par M. Jules Siegfried.]
1868