Charles Sébline
Œuvres (15)
Sénat.... Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Aisne
Sénat.... Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Aisne
1886
Proposition de loi relative à l'importation des viandes abattues en France, présentée par MM. Foucher de Careil, Darbot, Sébline,... (8 mai 1890.)
Proposition de loi relative à l'importation des viandes abattues en France, présentée par MM. Foucher de Careil, Darbot, Sébline,... (8 mai 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes
1891
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices à Alençon, par M. Sébline,... (16 novembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices à Alençon, par M. Sébline,... (16 novembre 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Versailles (Seine-et-Oise) à emprunter 200,000 fr., par M. Sébline,... (25 novembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Versailles (Seine-et-Oise) à emprunter 200,000 fr., par M. Sébline,... (25 novembre 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à rembourser en partie les emprunts à contracter par les communes pour leurs édifices scolaires, par M. Sébline,... (16 novembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Seine-Inférieure à rembourser en partie les emprunts à contracter par les communes pour leurs édifices scolaires, par M. Sébline,... (16 novembre 1886.)
1886
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Quentin (Aisne) à emprunter une somme de 580,920 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Sébline,... (14 décembre 1886.)
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saint-Quentin (Aisne) à emprunter une somme de 580,920 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Sébline,... (14 décembre 1886.)
1886
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ajouter un n ° 264 bis au tarif général des douanes (Produits Chimiques) à l'effet de taxer le permanganate de potasse, par M. Sébline,... (27 juin 1899)
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ajouter un n ° 264 bis au tarif général des douanes (Produits Chimiques) à l'effet de taxer le permanganate de potasse, par M. Sébline,... (27 juin 1899)
1899
Projet de résolution relatif au vote du budget de l'exercice 1900, présenté par M. Sebline,... (13 mai 1899)
Projet de résolution relatif au vote du budget de l'exercice 1900, présenté par M. Sebline,... (13 mai 1899)
1899
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, par M. Sébline,... (26 févr. 1894)
Rapport fait au nom de la commission générale des douanes chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'élever le droit de douane du blé et de ses dérivés à l'importation, par M. Sébline,... (26 févr. 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission générale des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le n ° 611 du tarif des Douanes (Vannerie), par M. Sebline,... (20 juin 1893)
Rapport fait au nom de la Commission générale des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le n ° 611 du tarif des Douanes (Vannerie), par M. Sebline,... (20 juin 1893)
1893
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce et de navigation signée entre la France et le Montenegro le 18/30 juin 1892, par M. Sébline,... (21 janvier 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce et de navigation signée entre la France et le Montenegro le 18/30 juin 1892, par M. Sébline,... (21 janvier 1892.)
1893
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, par M. Sébline,... (21 janvier 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant autorisation au gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, par M. Sébline,... (21 janvier 1892.)
1893
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique, par M. Sébline,... (17 janvier 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission générale des douanes, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le Gouvernement à appliquer le tarif minimum à certains produits originaires des Etats-Unis d'Amérique, par M. Sébline,... (17 janvier 1892.)
1893
Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Aisne
Discours prononcé par M. Sébline, séance du 17 avril 1886. Discussion des conclusions du rapport sur l'élection sénatoriale du département de l'Aisne
1886