Joseph Zangiacomi
Œuvres (13)
Réfutation du rapport de M. le baron Zangiacomi, conseiller d'Etat, sur la question de savoir s'il y a lieu de réviser le jugement qui a condamné à mort Joseph Lesurques, pour servir de supplément au Mémoire justificatif publié en faveur de cet infortuné, par M. J.-B. Salgues
Réfutation du rapport de M. le baron Zangiacomi, conseiller d'Etat, sur la question de savoir s'il y a lieu de réviser le jugement qui a condamné à mort Joseph Lesurques, pour servir de supplément au Mémoire justificatif publié en faveur de cet infortuné, par M. J.-B. Salgues
1823
Rapport et projet de décret (du 3 brumaire an IV) sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissements de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédaient avant la loi du 23 messidor an II ; par Joseph Zangiacomi. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Rapport et projet de décret (du 3 brumaire an IV) sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissements de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédaient avant la loi du 23 messidor an II ; par Joseph Zangiacomi. Imprimé par ordre de la Convention nationale
1795
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Zangiacomi, sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance du 5 messidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Zangiacomi, sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance du 5 messidor an V
1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la République et les ci-devant pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance [] floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la République et les ci-devant pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance [] floréal an V
1797
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale et de celles des finances et des dépenses réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre. Séance du 3 Germinal, an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution, présentés au nom d'une commission spéciale et de celles des finances et des dépenses réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre. Séance du 3 Germinal, an V
1796
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi. Séance du 19 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Zangiacomi. Séance du 19 pluviôse an V
1797
Assemblée nationale législative. Affaire Lesurques. Rapport présenté aux comités de législation et du contentieux du Conseil d'État réunis, par M. Zangiacomi, sur la question de révision du jugement qui a condamné à mort le nommé Lesurques, suivi de l'avis adopté par ces deux comités le 30 juillet 1822
Assemblée nationale législative. Affaire Lesurques. Rapport présenté aux comités de législation et du contentieux du Conseil d'État réunis, par M. Zangiacomi, sur la question de révision du jugement qui a condamné à mort le nommé Lesurques, suivi de l'avis adopté par ces deux comités le 30 juillet 1822
1822
Projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Zangiacomi. Séance du 29 pluviôse an V
Projet de résolution présenté, au nom d'une commission spéciale, par Zangiacomi. Séance du 29 pluviôse an V
1797
Rapport fait par Zangiacomi sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance du 5 messidor an V
Rapport fait par Zangiacomi sur le traitement des pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance du 5 messidor an V
1797
Rapport et projet de résolution, présenté au nom d'une commission spéciale, par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la république et les ci-devant pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance [ ] floréal an V
Rapport et projet de résolution, présenté au nom d'une commission spéciale, par Zangiacomi, sur les déchéances encourues par les créanciers de la république et les ci-devant pensionnaires et gagistes de la liste civile. Séance [ ] floréal an V
1797
Rapport et projet de résolution présentés, au nom d'une commission spéciale, et de celles des finances et des dépenses, réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre. Séance du 3 germinal an V
Rapport et projet de résolution présentés, au nom d'une commission spéciale, et de celles des finances et des dépenses, réunies, par Zangiacomi, sur les indemnités à accorder aux citoyens qui ont essuyé les dévastations de la guerre. Séance du 3 germinal an V
1797
Sur l'affaire Lesurques
Sur l'affaire Lesurques
1822
Rapport et projet de décret sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissements de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédaient avant la loi du 23 messidor an II, par Joseph Zangiacomi. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Rapport et projet de décret sur la proposition de rendre aux hôpitaux et autres établissements de bienfaisance les revenus des biens qu'ils possédaient avant la loi du 23 messidor an II, par Joseph Zangiacomi. Imprimés par ordre de la Convention nationale
1795