Auguste Vivien

Projet de loi sur l'organisation du tribunal de première instance de la Seine, avec l'Exposé des motifs par M. le garde des sceaux,... [A.-F.-A. Vivien.]

1840

Etudes administratives

1859

Développements présentés par M. Vivien, député de l'Aisne, à l'appui de sa proposition relative aux annonces judiciaires. Séance du 16 mai 1846

1846

Etudes administratives. Le préfet de police . Par M. Vivien,...

1842

Projet de loi tendant à comprendre l'embranchement de Nevers dans le bail du chemin de fer du Centre, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 3 novembre 1848

1849

Projet de loi portant demande d'un crédit supplémentaire de 800,000 fr. pour la continuation, en 1848, des travaux du chemin de fer de Vierzon au Bec-d'Allier, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 3 novembre 1848

1849

Projet de loi relatif à l'exploitation provisoire par la compagnie de chemin de fer de Montereau à Troyes, de la section du chemin de fer de Paris à Lyon comprise entre Montereau et Melun, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 3 novembre 1848

1849

Projet de loi relatif au chemin de fer de Bordeaux à La Teste, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 3 novembre 1848

1849

Projet de loi tendant à appliquer une somme de 205,000 fr. à la restauration de la route départementale n ° 5 dans le département du Cher, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 19 octobre 1898

1849

Rapport fait, au nom de la Commission du règlement, par le citoyen Vivien,... Séance du 27 juin 1848

1849

Rapport fait au nom de la Commission du Règlement, par le citoyen Vivien,... Séance du 6 juin 1848

1849

Rapport fait au nom de la Commission du Règlement, sur la proposition de M. L. Perrée, tendant à remplacer l'article 69 du Règlement, par le citoyen Vivien,... Séance du 12 août 1848

1849

Rapport fait au nom de la Commission du Règlement, sur les propositions de MM. Boussi, Sautayra, Péan, de MM. Pascal Duprat, Laurent (de l'Ardèche) et Sarrut, de M. Lacrosse, de MM. Edmond Lafayette et Léon Robert, par M. Vivien,... Séance du 1er septembre 1848

1849

Projet de loi relatif aux chemins de fer de Paris à Lyon, de Lyon à Avignon et d'Avignon à Marseille, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 29 novembre 1848

1849

Rapport fait au nom de la Commission chargée de préparer un projet de loi sur le Conseil d'Etat, par le citoyen Vivien,... Séance du 10 janvier 1849

1849

Projet de loi relatif à un crédit de 2 millions de fr. pour la restauration de plusieurs salles du Louvre et leur appropriation au service du Musée national, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 8 octobre 1848

1849

Projet de loi relatif aux réunions de concessions de mines, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 11 novembre 1848

1849

Projet de loi relatif au chemin de fer de Paris à Sceaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté au citoyen Vivien,... Séance du 15 décembre 1848

1849

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture d'un crédit de 2 millions 720,000 fr. pour la liquidation des ateliers nationaux, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 13 décembre 1848

1849

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit supplémentaire en augmentation des restes à payer des exercices clos 1844, 1845 et 1846, et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement de créances d'exercices périmés, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Vivien,... Séance du 13 décembre 1848

1849

Rapport au Conseil d'État par M. Vivien, conseiller d'État, vice-président du comité de législation, dans l'appel, comme d'abus, dirigé par M. le garde des Sceaux, contre le Mandement fulminé par M. le cardinal de Bonald, archevêque de Lyon, contre le livre de M. Dupin intitulé

1845

Le Joueur à Paris, ou les Jeux dans leurs conséquences sur la moralité des individus et la fortune des familles, par M. Auguste Vivien,...

1825

Note pour M. Lebigre de Beaurepaire, appelant, contre 1 ° M. Charlot, mandataire des créanciers Haudry de Soucy ; 2 ° Madame veuve d'Ormesson ; 3 ° M. Morin

1830

Mémoire pour le sieur Codeville, banquier, à Amiens, contre le sieur Pruvost

1826

Mémoire pour le sieur Leloire, au nom et comme tuteur du mineur Torchon de Lihu, demandeur en cassation, contre les sieurs Levavasseur et Torchon de Choqueuse, en présence des héritiers Lagrené

1829

A MM. les électeurs de l'arrondissement de Saint-Quentin "extra muros"

1839

A MM. les électeurs du département de l'Aisne

1849

De la Défense des indigents dans les procès civils et criminels, rapport à l'Académie des sciences morales et politiques, par M. Vivien...

1847

Études administratives

1845

Mémoire historique sur les états généraux de 1593, par M. Vivien

1851

Préfecture de police. Avis. [Signé

1831

Statistique des établissements de répression, publiée par ordre du ministre de l'agriculture et du commerce, par M. Vivien

1845

Traité général de droit administratif appliqué, par M. G. Dufour,... Examen critique par M. Vivien,...

1845

Le Jurisconsulte, recueil mensuel de dissertations sur les questions les plus importantes de droit civil, commercial, administratif, criminel, pupliés ["sic"] sous la direction de M. F.-N. Boussi,...

1837

Chambre des députés. Séance du... 29 mars [1834]. Rapport de la commission des pétitions... M. Vivien, 2e rapporteur

1859

Rapport fait, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, par M. Vivien,... Séance du 29 juin 1843

1843

Chambre des députés. Session de 1845-1846. Développements présentés par M. Vivien,... à l'appui de sa proposition relative aux annonces judiciaires. Séance du 16 mai 1846

Projet de loi sur l'organisation du tribunal de première instance de la Seine

1840

Le Conseil d'état

1841

Etudes administratives. Les Théâtres

1844