Ariste Trouvé-Chauvel

Projet de loi relatif au complément d'allocation à accorder aux propriétaires des bons du Trésor et des livrets des Caisses d'épargne dont la consolidation en rentes a été ordonnée par le décret du 7 juillet 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 30 octobre 1848

1849

Projet de loi relatif au service départemental et communal de l'exercice 1849, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 30 octobre 1848

1849

Projet de loi modificatif de celui du 28 août dernier, relatif à la taxe des sels, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 23 novembre 1848

1849

Projet de loi tendant à secourir les diverses industries qui se rattachent à la fabrication des voitures, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 12 décembre 1848

1848

Projet de loi sur les recettes et les dépenses autorisées provisoirement jusqu'au 1er mai 1849 (Budget de 1849, douzième provisoire), précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Trouvé-Chauvel,... Séance du 12 décembre 1848

1849

République française... Préfecture de Police. Habitans de Paris. [Signé

1848

République française... Préfecture de police. Fête de la République le 21 mai 1848, au Champ de Mars. [20 mai 1848. Signé

1848

République française... Préfecture de police. Avis aux ouvriers boulangers de Paris et de la banlieue. [Signé

République française... Préfecture de police. Ordonnance concernant les crieurs publics. [9 juin 1848. Signé

1848

République française... Préfecture de police. Cérémonie funèbre en l'honneur des citoyens qui ont succombé dans les journées de juin 1848 pour la défense de la République. Ordonnance concernant les mesures d'ordre et de sûreté à observer dans la journée du 6 juillet, consacrée à cette cérémonie. [5 juillet 1848. Signé

1848

République française... Préfecture de police. Avis. [Signé

1848