Edmond Teisserenc de Bort
Œuvres (49)
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, à Paris, d'une Exposition internationale universelle en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... par M. Léon Say,...
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, à Paris, d'une Exposition internationale universelle en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... par M. Léon Say,...
1876
Projet de loi, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur le budget de l'exercice 1876, en addition au chapitre IV (encouragements à l'agriculture et enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130,000 francs, affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
Projet de loi, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur le budget de l'exercice 1876, en addition au chapitre IV (encouragements à l'agriculture et enseignement professionnel), d'un supplément de crédit de 130,000 francs, affecté aux dépenses de l'Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
1876
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1876, un crédit extraordinaire de 60,000 fr. pour étudier les moyens de résister au phylloxéra, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1876, un crédit extraordinaire de 60,000 fr. pour étudier les moyens de résister au phylloxéra, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
1876
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 100,000 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60,000 francs pour l'établissement de courses internationales au trot pendant l'Exposition universelle de 1878... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit extraordinaire de 60,000 francs pour l'établissement de courses internationales au trot pendant l'Exposition universelle de 1878... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et M. Léon Say,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, en addition au chapitre VI du budget de l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 125,000 francs affecté aux dépenses relatives au phylloxera et au doryphora, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'agriculture et du commerce, en addition au chapitre VI du budget de l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 125,000 francs affecté aux dépenses relatives au phylloxera et au doryphora, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption de l'impôt de 5 pour 100 du prix de transport en chemin de fer par petite vitesse, du droit de statistique pour marchandises expédiées à destination de l'Exposition universelle, et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... et par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption de l'impôt de 5 pour 100 du prix de transport en chemin de fer par petite vitesse, du droit de statistique pour marchandises expédiées à destination de l'Exposition universelle, et fixant le régime applicable à celles de ces marchandises qui seront livrées à la consommation... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... et par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 124,960 francs, destiné à rémunérer le service d'inspection sanitaire du bétail étranger... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'agriculture et du commerce, sur l'exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 124,960 francs, destiné à rémunérer le service d'inspection sanitaire du bétail étranger... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
1878
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie, et de quatre Conventions relatives au raccordement des sections françaises et suisses
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention relative au régime douanier entre le canton de Genève et la zone franche de la Haute-Savoie, et de quatre Conventions relatives au raccordement des sections françaises et suisses
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce, signé à Paris, le 3 novembre 1881, entre la France et l'Italie, par M. Teisserenc de Bort,... (22 mars 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce, signé à Paris, le 3 novembre 1881, entre la France et l'Italie, par M. Teisserenc de Bort,... (22 mars 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris, le 18 février 1884 entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (1er mars 1884.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris, le 18 février 1884 entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (1er mars 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Paris le 28 janvier 1883 entre la France et la Serbie, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juin 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Paris le 28 janvier 1883 entre la France et la Serbie, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juin 1883.)
1883
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'Amsterdam, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'Amsterdam, par M. Teisserenc de Bort,... (30 juillet 1883.)
1883
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au Tarif général des douanes, par M. Teisserenc de Bort,... (22 février 1884.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification au Tarif général des douanes, par M. Teisserenc de Bort,... (22 février 1884.)
1884
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 8 février 1883, entre la France et les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 8 février 1883, entre la France et les Etats-Unis d'Amérique et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1883.)
1883
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 28 avril 1883 entre la France et l'Autriche-Hongrie, en vue de proroger la Convention de commerce du 7 novembre 1881, par M. Teisserenc de Bort,... (17 mai 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 28 avril 1883 entre la France et l'Autriche-Hongrie, en vue de proroger la Convention de commerce du 7 novembre 1881, par M. Teisserenc de Bort,... (17 mai 1883.)
1883
Projet de loi ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi ayant pour objet de prévenir les accidents et les collisions en mer, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1877
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1877 de suppléments de crédits, montant ensemble à 2,200,700 francs, pour le service colonial (Tonkin et Cochinchine)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies sur l'exercice 1877 de suppléments de crédits, montant ensemble à 2,200,700 francs, pour le service colonial (Tonkin et Cochinchine)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,... et par M. Léon Say,...
1877
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la perception du droit de quai en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la perception du droit de quai en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1877
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Philadelphie de 1876, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition de Philadelphie de 1876, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1877
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 19 juillet 1882, avec les Etats-Unis d'Amérique, et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (28 novembre 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 19 juillet 1882, avec les Etats-Unis d'Amérique, et relative au règlement de certaines réclamations pour dommages de guerre, par M. Teisserenc de Bort,... (28 novembre 1882.)
1882
Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Douhet ayant pour objet la suppression, en ce qui concerne l'armée, de la totalité des restrictions apportées aux nominations dans l'Ordre de la Légion d'honneur et aux promotions de la Médaille militaire par la législation actuellement en vigueur, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juillet 1882.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Douhet ayant pour objet la suppression, en ce qui concerne l'armée, de la totalité des restrictions apportées aux nominations dans l'Ordre de la Légion d'honneur et aux promotions de la Médaille militaire par la législation actuellement en vigueur, par M. Teisserenc de Bort,... (28 juillet 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits anglais à leur entrée en France, par M. Teisserenc de Bort,... (27 février 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au régime douanier applicable aux produits anglais à leur entrée en France, par M. Teisserenc de Bort,... (27 février 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle au Traité de commerce et de navigation du 19 décembre 1881, entre la France et le Portugal, signée à Paris le 6 mai 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (13 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle au Traité de commerce et de navigation du 19 décembre 1881, entre la France et le Portugal, signée à Paris le 6 mai 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (13 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention concernant les relations commerciales et maritimes entre la France et la Grande-Bretagne, signée à Paris, le 28 février 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention concernant les relations commerciales et maritimes entre la France et la Grande-Bretagne, signée à Paris, le 28 février 1882, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention de commerce signée à Paris le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (11 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'électricité, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1881.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale d'électricité, par M. Teisserenc de Bort,... (3 décembre 1881.)
1881
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en Australie, à Sydney et à Melbourne, par M. Teisserenc de Bort,... (19 juillet 1881.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en Australie, à Sydney et à Melbourne, par M. Teisserenc de Bort,... (19 juillet 1881.)
1881
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention de commerce conclue, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (24 juillet 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention additionnelle à la Convention de commerce conclue, le 7 novembre 1881, entre la France et l'Autriche-Hongrie, par M. Teisserenc de Bort,... (24 juillet 1882.)
1882
Rapport général fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce signés entre la France et la Belgique, la France et la Suisse, la France et l'Espagne, la France et le Portugal, la France et la Suède-Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
Rapport général fait, au nom de la Commission chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce signés entre la France et la Belgique, la France et la Suisse, la France et l'Espagne, la France et le Portugal, la France et la Suède-Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et d'établissement, ainsi que des Conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle, signés à Paris, le 23 février 1882, entre la France et la Suisse, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et d'établissement, ainsi que des Conventions relatives aux rapports de voisinage et à la propriété industrielle, signés à Paris, le 23 février 1882, entre la France et la Suisse, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de la Convention de navigation signés à Paris, le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de la Convention de navigation signés à Paris, le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne, par M. Teisserenc de Bort (8 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du Traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 6 février 1882 entre la France et l'Espagne, par M. Teisserenc de Bort (8 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et de navigation signés à Paris, le 30 décembre 1881, entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des Traités de commerce et de navigation signés à Paris, le 30 décembre 1881, entre la France et les Royaumes-Unis de Suède et de Norvège, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 19 décembre 1881 entre la France et le Portugal, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation du traité de commerce et de navigation signé à Paris, le 19 décembre 1881 entre la France et le Portugal, par M. Teisserenc de Bort,... (8 mai 1882.)
1882
Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, autorisé par la Chambre des députés, autorisant une imposition extraordinaire sur les patentés de la ville du Hâvre (Seine-Inférieure) pour concourir aux dépenses de construction d'une Bourse, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, autorisé par la Chambre des députés, autorisant une imposition extraordinaire sur les patentés de la ville du Hâvre (Seine-Inférieure) pour concourir aux dépenses de construction d'une Bourse, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant dérogation, pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878, à l'article 32, paragraphes 2 et 3, de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant dérogation, pendant la durée de l'Exposition universelle de 1878, à l'article 32, paragraphes 2 et 3, de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration, pour le compte des particuliers... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des droits d'entrée sur les tabacs dont l'importation est autorisée par l'administration, pour le compte des particuliers... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1878, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi sur la police sanitaire des animaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi sur la police sanitaire des animaux, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi relatif à l'organisation des Conseils de prud'hommes en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi relatif à l'organisation des Conseils de prud'hommes en Algérie, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'un régime douanier spécial pour les communes des Aldudes et d'Urepel (Basses-Pyrénées)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'un régime douanier spécial pour les communes des Aldudes et d'Urepel (Basses-Pyrénées)... présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1878
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
1887
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1886.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'Exposition universelle de 1889, par M. Teisserenc de Bort,... (12 juin 1886.)
1886
Projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
Projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. Teisserenc de Bort,...
1876
Discours prononcée par M. Teisserenc de Bort, séance du 30 octobre 1883. Discussion sur la proposition de loi relative à la création d'un quatrième titre pour les objets d'or et d'argent destinés à l'exportation
Discours prononcée par M. Teisserenc de Bort, séance du 30 octobre 1883. Discussion sur la proposition de loi relative à la création d'un quatrième titre pour les objets d'or et d'argent destinés à l'exportation
1883
Discours au Comice agricole d'Ambazac...
Discours au Comice agricole d'Ambazac...
1867