Edmond-Edouard-Ernest-Victoire Toupet Des Vignes
Œuvres (12)
Projet de résolution, élevant de 5 à 15 francs la retenue mensuelle opérée sur l'indemnité des sénateurs, présenté par MM. Toupet Des Vignes, le général Pélissier et Pelletan,... (11 mars 1882.)
Projet de résolution, élevant de 5 à 15 francs la retenue mensuelle opérée sur l'indemnité des sénateurs, présenté par MM. Toupet Des Vignes, le général Pélissier et Pelletan,... (11 mars 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'élevation du taux de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Laon (Aisne), par M. Toupet Des Vignes,... (10 décembre 1881.)
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'élevation du taux de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Laon (Aisne), par M. Toupet Des Vignes,... (10 décembre 1881.)
1881
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Ardennes à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,300,000 francs, applicable aux lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. Toupet Des Vignes,... (22 juin 1880.)
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Ardennes à emprunter à la Caisse des chemins vicinaux une somme de 1,300,000 francs, applicable aux lignes de grande communication et d'intérêt commun, par M. Toupet Des Vignes,... (22 juin 1880.)
1880
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de deux surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Maubeuge (Nord), par M. Toupet Des Vignes,... (22 décembre 1880.)
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de deux surtaxes sur les vins et sur les alcools à l'octroi de Maubeuge (Nord), par M. Toupet Des Vignes,... (22 décembre 1880.)
1880
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi du Conquet (Finistère), par M. Toupet des Vignes,... (22 décembre 1880.)
Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi du Conquet (Finistère), par M. Toupet des Vignes,... (22 décembre 1880.)
1880
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le département des Ardennes à s'imposer extraordinairement, pendant dix ans, à partir de 1880, six centimes additionnels pour travaux de vicinalité, par M. Toupet Des Vignes,... (29 mars 1879.)
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le département des Ardennes à s'imposer extraordinairement, pendant dix ans, à partir de 1880, six centimes additionnels pour travaux de vicinalité, par M. Toupet Des Vignes,... (29 mars 1879.)
1879
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Hirson à Amagne par Rumigny, par M. Toupet Des Vignes,... (1er avril 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Hirson à Amagne par Rumigny, par M. Toupet Des Vignes,... (1er avril 1879.)
1879
Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le gal d'Aurelle de Paladines,...
Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le gal d'Aurelle de Paladines,...
1876
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant
Rapport fait au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant
1879
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la commune d'Aigues-Mortes (arrondissement de Nîmes, département du Gard) la section de Grau-du-Roi et à l'ériger en municipalité distincte, par M. Toupet Des Vignes,... (1er juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la commune d'Aigues-Mortes (arrondissement de Nîmes, département du Gard) la section de Grau-du-Roi et à l'ériger en municipalité distincte, par M. Toupet Des Vignes,... (1er juillet 1879.)
1879
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la Compagnie des chemins de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (19 juillet 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la Compagnie des chemins de fer de Lille à Valenciennes et prolongements, relative au rachat de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (19 juillet 1879.)
1879
Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (30 juillet 1879.)
Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à assurer provisoirement l'exploitation de la ligne de Lérouville à Sedan, par M. Toupet Des Vignes,... (30 juillet 1879.)
1879