Camille Krantz
Œuvres (15)
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (modification du compte d'exploitation partielle), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (23 mars 1899)
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (modification du compte d'exploitation partielle), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (23 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession, à cette compagnie, des chemins de fer d'Auch à Lamemezan, de Sallèles d'Aude à Ventenac d'Aude, de Capestang à Colombiers, avec prolongement, jusqu'à ou près Cruzy, de Biarritz (gare de la Négresse) à Biarritz-Ville et de Cambo à Hasparren, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (27 février 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du Canal latéral à la Garonne, pour la concession, à cette compagnie, des chemins de fer d'Auch à Lamemezan, de Sallèles d'Aude à Ventenac d'Aude, de Capestang à Colombiers, avec prolongement, jusqu'à ou près Cruzy, de Biarritz (gare de la Négresse) à Biarritz-Ville et de Cambo à Hasparren, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (27 février 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un raccordement direct entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie du chemin de fer du Nord pour la concession de ce raccordement, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (23 mars 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un raccordement direct entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie du chemin de fer du Nord pour la concession de ce raccordement, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... (23 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Cormeilles à Glos-Montfort, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (7 février 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Cormeilles à Glos-Montfort, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (7 février 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epernay à Montmirail, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Epernay à Montmirail, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Reims à Dormans, avec embranchement de Bouleuse à Fismes, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Marne, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Reims à Dormans, avec embranchement de Bouleuse à Fismes, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (27 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Charlonnes à La Possonnière, présenté... par M. C. Krantz,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Charlonnes à La Possonnière, présenté... par M. C. Krantz,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un chemin de fer d'intérêt local de Quimperlé à Pont-Aven, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un chemin de fer d'intérêt local de Quimperlé à Pont-Aven, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer, d'utilité publique l'établissement, dans le département du Gard, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Bouillargues à Saint-Gilles, présenté... par MM. Krantz,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer, d'utilité publique l'établissement, dans le département du Gard, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Bouillargues à Saint-Gilles, présenté... par MM. Krantz,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité public l'établissement, dans le département du Morbihan, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Plouay à Ploërmel, de La Roche Bernard à Locminé et de Lorient à Plouay, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité public l'établissement, dans le département du Morbihan, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Plouay à Ploërmel, de La Roche Bernard à Locminé et de Lorient à Plouay, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reims, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (13 janvier 1890.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reims, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (13 janvier 1890.)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Yonne et de Seine-et-Marne, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Egreville à Sens et de Toucy à Joigny, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Yonne et de Seine-et-Marne, des chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Egreville à Sens et de Toucy à Joigny, présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet
1888
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation de la convention additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, présenté... par M. Delcassé,... par M. Lebret,... et par M. Camille Krantz,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation de la convention additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport de marchandises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, présenté... par M. Delcassé,... par M. Lebret,... et par M. Camille Krantz,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement, comme chemin de fer d'intérêt local, de la ligne d'intérêt général de Lagny à Villeneuve-le-Comte et à Mortcerf (Seine-et-Marne), présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement, comme chemin de fer d'intérêt local, de la ligne d'intérêt général de Lagny à Villeneuve-le-Comte et à Mortcerf (Seine-et-Marne), présenté... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,...
1898