Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reims, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (13 janvier 1890.)
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reims, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. C. Krantz,... et par M. Peytral,... (13 janvier 1890.)
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Première publication : 1899