René Bérenger

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Bérenger, tendant à modifier l'article 71 du règlement du Sénat, par M. Bérenger,... (27 juin 1899)

1899

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des Députés, concernant la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [6 avril 1908.]

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des Députés, concernant la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [6 avril 1908.]

1908

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Bérenger... [27 mars 1908.]

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Bérenger... [27 mars 1908.]

1908

Proposition de loi portant extension et modification de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines... par M. Bérenger,... Texte rectifié (12 novembre 1901.)

1901

Rapport... (réhabilitation des faillis), par M. Bérenger,... (24 décembre 1900)...

1900

Rapport... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (10 avril 1900)

1900

Rapport supplémentaire... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (1er juin 1900)

1900

Rapport... (modification de la loi du 5 août 1899, sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (9 juillet 1900)

1900

Rapport... (modification des articles 334 et 335 du code pénal, et 5 et 7 du Code d'instruction criminelle) par M. Bérenger,... (6 décembre 1902.)

1902

Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899)

Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899)

1899

Projet de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat, présenté par M. Bérenger,...

1898

Proposition de loi, relative à la recherche de la paternité, présentée par MM. Berenger, de Belcastel, Foucher de Careil et Schoelcher,...

1878

Proposition de loi relative au rétablissement des tours, présentée par MM. Bérenger, Taillefert, de Belcastel, Henri Martin et Schoelcher,...

1878

Proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 39 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée... par MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Thézard, Eugène Gouin,... (1er juillet 1892.)

Proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 39 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée... par MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Thézard, Eugène Gouin,... (1er juillet 1892.)

1892

Proposition de loi relative à la réhabilitation des faillis, présentée par MM. Bérenger, Demôle, Garreau,... (15 février 1900)

1900

Proposition de loi relative à l'institution de Conseils consultatifs du travail... par MM. Bérenger, Franck Chauveau, Prevet, Emile Labiche, Sébline, etc., etc.,... (29 mars 1901.)

1901

Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers les enfants, par M. Bérenger,...

Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers les enfants, par M. Bérenger,...

1898

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers des enfants, par M. Bérenger,...

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée de nouveau par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers des enfants, par M. Bérenger,...

1898

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bérenger, sur la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [16 février 1906.]

1906

Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Bérenger sur la prostitution des mineurs], par M. Bérenger,... [16 février 1906.]

1906

Rapport... [Examen

Œuvres (23)

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de résolution de M. Bérenger, tendant à modifier l'article 71 du règlement du Sénat, par M. Bérenger,... (27 juin 1899)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des Députés, concernant la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [6 avril 1908.]

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modification par la Chambre des députés, ayant pour objet la répression des outrages aux bonnes moeurs, par M. Bérenger... [27 mars 1908.]

Proposition de loi portant extension et modification de la loi du 26 mars 1891 sur l'atténuation et l'aggravation des peines... par M. Bérenger,... Texte rectifié (12 novembre 1901.)

Rapport... (réhabilitation des faillis), par M. Bérenger,... (24 décembre 1900)...

Rapport... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (10 avril 1900)

Rapport supplémentaire... (modification de la loi du 5 août 1899 sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (1er juin 1900)

Rapport... (modification de la loi du 5 août 1899, sur le casier judiciaire et sur la réhabilitation de droit), par M. Bérenger,... (9 juillet 1900)

Rapport... (modification des articles 334 et 335 du code pénal, et 5 et 7 du Code d'instruction criminelle) par M. Bérenger,... (6 décembre 1902.)

Proposition de loi relative à la translation de l'administration pénitentiaire au Ministère de la Justice et à la réorganisation de l'inspection générale et du Conseil supérieur des prisons, présentée par M. Bérenger,... (6 juin 1899)

Projet de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat, présenté par M. Bérenger,...

Proposition de loi, relative à la recherche de la paternité, présentée par MM. Berenger, de Belcastel, Foucher de Careil et Schoelcher,...

Proposition de loi relative au rétablissement des tours, présentée par MM. Bérenger, Taillefert, de Belcastel, Henri Martin et Schoelcher,...

Proposition de loi tendant à modifier les articles 5 et 39 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présentée... par MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Thézard, Eugène Gouin,... (1er juillet 1892.)

Proposition de loi relative à la réhabilitation des faillis, présentée par MM. Bérenger, Demôle, Garreau,... (15 février 1900)

Proposition de loi relative à l'institution de Conseils consultatifs du travail... par MM. Bérenger, Franck Chauveau, Prevet, Emile Labiche, Sébline, etc., etc.,... (29 mars 1901.)

Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la chambre des députés, ayant pour objet la répression des violences, voies de fait, actes de cruauté et attentats commis envers les enfants, par M. Bérenger,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bérenger, sur la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [16 février 1906.]

Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Bérenger sur la prostitution des mineurs], par M. Bérenger,... [16 février 1906.]

Rapport... [Examen

De l'institution du jury

Rentrée de la Cour impériale de Grenoble, le 3 novembre 1863. Discours prononcé par M. Bérenger,... Vie de Jean Rabot