Emmanuel Arago

Proposition de loi relative à l'organisation du ministère des affaires étrangères, présentée par M. Emmanuel Arago,...

Proposition de loi relative à l'organisation du ministère des affaires étrangères, présentée par M. Emmanuel Arago,...

1876

Duhesme et Consorts contre de Ruolz et de Fontenay. Note additionnelle rédigée par M. Muaux en réponse aux observations de Me Faure sur les deux brevets pris par M. Muaux et par MM. Duhesme et Hanonnet, les 10 janvier et 6 mai 1861

Duhesme et Consorts contre de Ruolz et de Fontenay. Note additionnelle rédigée par M. Muaux en réponse aux observations de Me Faure sur les deux brevets pris par M. Muaux et par MM. Duhesme et Hanonnet, les 10 janvier et 6 mai 1861

1861

Conclusions libellées pour MM. Duhesme et consorts, héritiers de Mme Hanonnet, intimés,... contre MM. de Ruolz et de Fontenay, appelants,...

Conclusions libellées pour MM. Duhesme et consorts, héritiers de Mme Hanonnet, intimés,... contre MM. de Ruolz et de Fontenay, appelants,...

1862

Un dernier mot pour MM. Duhesme et Cie contre MM. de Ruolz et Fontenay

Un dernier mot pour MM. Duhesme et Cie contre MM. de Ruolz et Fontenay

1862

Dernière réponse pour MM. de Ruolz et de Fontenay au quatrième mémoire de MM. Duhesme et consorts

Dernière réponse pour MM. de Ruolz et de Fontenay au quatrième mémoire de MM. Duhesme et consorts

1862