Charles Baïhaut

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le Ministre des travaux publics et le syndicat du chemin de fer de ceinture à Paris (rive droite) pour la suppression des passages à niveau de ce chemin de fer, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi Carnot,... (12 juillet 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie de Fives-Lille pour l'exploitation provisoire du chemin de fer de Saint-Georges-de-Commiers à La Mure, avec embranchement sur Notre-Dame-de-Vaux, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (10 juillet 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'amélioration de la rivière d'Oise canalisée, entre Janville et Conflans Sainte-Honorine, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (10 juillet 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet

1887

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés ayant pour objet

1886

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour but de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Puy-de-Dôme, des chemins de fer d'intérêt local

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de l'Est de la ligne de Toul à Nancy par Pont-Saint-Vincent, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... (14 octobre 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le rachat du canal de Givors, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (22 juin 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Var, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Hyères à Fréjus-Saint-Raphaël, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (20 avril 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Pauillac au Port-des-Pilotes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... (21 avril 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter au nom de l'Etat, une avance de 3,500,000 francs offerte par la Chambre de commerce du Hâvre pour les travaux de construction au port du Hâvre de deux formes de radoub dont l'exécution a été autorisée par la loi du 4 août 1879, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Sadi Carnot,... (6 avril 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Charente, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, d'Angoulème à Rouillac, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (20 mars 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un traite passé entre la Compagnie Paris-Lyon-Méditerranée et la Compagnie des chemins de fer du Jura-Berne-Lucerne, pour l'exploitation de la section du chemin de fer de Besançon au Locle (Suisse) comprise entre la frontière et Le Locle, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (20 mars 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire déclarer d'utilité publique la construction d'une rigole navigable de Moulins à Sancoins, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (25 février 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Rhône, du chemin de fer d'intérêt local d'Eyguières à Peyrolles, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Baïhaut,... et par M. Sadi-Carnot,... (15 avril 1886.)

1886

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant

1886

La Question des chemins de fer, par M. Charles Baïhaut,...

1882

Chair à misère

Fini de rire