Agénor Bardoux
Œuvres (24)
Etudes sur la fin du XVIIIe siècle
Etudes sur la fin du XVIIIe siècle
1889
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la Constitution des Universités, par M. Bardoux,... (23 juin 1896)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la Constitution des Universités, par M. Bardoux,... (23 juin 1896)
1896
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relative à la remise aux départements de l'entretien et de la construction des routes nationales (Art. 65 et 66 détachés du projet de loi du budget général de l'exercice 1896), par M. Bardoux (18 juin 1896)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relative à la remise aux départements de l'entretien et de la construction des routes nationales (Art. 65 et 66 détachés du projet de loi du budget général de l'exercice 1896), par M. Bardoux (18 juin 1896)
1896
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de lois, adoptées par la Chambre des Députés, relatives
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de lois, adoptées par la Chambre des Députés, relatives
1896
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890 (ministère de l'instruction publique, chapitre 43, lycées nationaux de garçons), par M. Bardoux,... (23 décembre 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1890 (ministère de l'instruction publique, chapitre 43, lycées nationaux de garçons), par M. Bardoux,... (23 décembre 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission des finances de 1890, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 325,000 francs à inscrire au chapitre 43, (collèges communaux de garçons), par M. Bardoux,... (16 mars 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances de 1890, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 325,000 francs à inscrire au chapitre 43, (collèges communaux de garçons), par M. Bardoux,... (16 mars 1891.)
1891
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'étendre les cas d'inéligibilité au Conseil général et au Conseil d'arrondissement, par M. Bardoux,... (30 avril 1891.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet d'étendre les cas d'inéligibilité au Conseil général et au Conseil d'arrondissement, par M. Bardoux,... (30 avril 1891.)
1891
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 500,000 fr. chapitre 15 bis
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 500,000 fr. chapitre 15 bis
1890
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par M. Bardoux,... (27 janvier 1890.)
Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par M. Bardoux,... (27 janvier 1890.)
1890
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire (1889) chargée d'examiner la proposition de loi de M. Poirrier et de plusieurs de ses collègues, sur l'organisation du Conseil général de la Seine, par M. Bardoux,... (27 janvier 1890.)
Rapport sommaire fait, au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire (1889) chargée d'examiner la proposition de loi de M. Poirrier et de plusieurs de ses collègues, sur l'organisation du Conseil général de la Seine, par M. Bardoux,... (27 janvier 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1889, d'un crédit de 367,000 fr. pour le service des beaux-arts par M. Bardoux,... (29 mai 1889.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1889, d'un crédit de 367,000 fr. pour le service des beaux-arts par M. Bardoux,... (29 mai 1889.)
1889
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, de crédits supplémentaires à inscrire au chapitre 51 du budget de l'exercice 1890, par M. Bardoux,... (24 juillet 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, de crédits supplémentaires à inscrire au chapitre 51 du budget de l'exercice 1890, par M. Bardoux,... (24 juillet 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Poirrier et... plusieurs de ses collègues, sur l'organisation du Conseil général de la Seine, par M. Bardoux,... (13 décembre 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Poirrier et... plusieurs de ses collègues, sur l'organisation du Conseil général de la Seine, par M. Bardoux,... (13 décembre 1890.)
1890
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et le ministre des travaux publics d'une part, et, d'autre part, MM. Guillotin, Mozet, Delalonde et Léturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction à forfait du Théâtre national de l'Opéra Comique, par M. Bardoux,... (28 novembre 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la convention intervenue entre le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts et le ministre des travaux publics d'une part, et, d'autre part, MM. Guillotin, Mozet, Delalonde et Léturgeon, entrepreneurs de travaux publics, en vue de la reconstruction à forfait du Théâtre national de l'Opéra Comique, par M. Bardoux,... (28 novembre 1892.)
1892
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la constitution des Universités, par M. Bardoux,... (19 janvier 1892.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la constitution des Universités, par M. Bardoux,... (19 janvier 1892.)
1892
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Mézard, Eugène Gouin, tendant à modifier les articles 5 et 59 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, par M. Bardoux,... (23 juin 1893)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bérenger, Jules Simon, Léopold Mézard, Eugène Gouin, tendant à modifier les articles 5 et 59 de la loi du 15 juillet 1889, sur le recrutement de l'armée, par M. Bardoux,... (23 juin 1893)
1893
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit de 100.000 fr. pour les besoins du traitement de la diphtérie par la Sérumthérapie, par M. Bardoux,... (27 déc. 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit de 100.000 fr. pour les besoins du traitement de la diphtérie par la Sérumthérapie, par M. Bardoux,... (27 déc. 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant l'acquisition par l'Etat de l'Ecole Monge, par M. Bardoux,... (18 déc. 1894)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant l'acquisition par l'Etat de l'Ecole Monge, par M. Bardoux,... (18 déc. 1894)
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
1894
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, par M. Bardoux,... (1er févr. 1895)
Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, par M. Bardoux,... (1er févr. 1895)
1895
Rapport fait au nom de la Commission de l'Armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Demôle, Félix Martin, Dulac, ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. Bardoux,... (17 mai 1894)
Rapport fait au nom de la Commission de l'Armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Demôle, Félix Martin, Dulac, ayant pour objet d'étendre aux fils de femmes divorcées la dispense accordée aux fils de femmes veuves par l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, par M. Bardoux,... (17 mai 1894)
1894
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la suppression des octrois, par M. Bardoux,... (19 juillet 1893)
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à la suppression des octrois, par M. Bardoux,... (19 juillet 1893)
1893
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapitre 19 bis ; "Fouilles de Delphes", par M. Bardoux,... (13 juillet 1894)
Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapitre 19 bis ; "Fouilles de Delphes", par M. Bardoux,... (13 juillet 1894)
1894
Les Grands Baillis au XVe siècle. Jean de Doyat, par Agénor Bardoux
Les Grands Baillis au XVe siècle. Jean de Doyat, par Agénor Bardoux
1863