André Lebon
Œuvres (35)
Discours prononcé par M. André Lebon,... séance du sénat du 3 novembre 1896. Discussion de l'interpellation sur la situation de Madagascar
Discours prononcé par M. André Lebon,... séance du sénat du 3 novembre 1896. Discussion de l'interpellation sur la situation de Madagascar
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant application à Madagascar du tarif général des douanes, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (8 avril 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant application à Madagascar du tarif général des douanes, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. Georges Cochery,... et par M. Henry Boucher,... (8 avril 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de la Nouvelle Calédonie une avance de 300,000 fr., présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de la Nouvelle Calédonie une avance de 300,000 fr., présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des colonies, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à 16,660,000 fr. (dépenses militaires de Madagascar), présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des colonies, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à 16,660,000 fr. (dépenses militaires de Madagascar), présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'approbation d'une Convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris, et attribuant à cette dernière la partie commerciale de l'Exposition permanente des colonies, présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'approbation d'une Convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris, et attribuant à cette dernière la partie commerciale de l'Exposition permanente des colonies, présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1895, un crédit extraordinaire de 4 millions 800.000 fr. pour la régularisation des dépenses de l'expédition du Siam, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (22 juin 1896)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1895, un crédit extraordinaire de 4 millions 800.000 fr. pour la régularisation des dépenses de l'expédition du Siam, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (22 juin 1896)
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, de crédits supplémentaires montant à 500.000 fr., pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (8 déc. 1896)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, de crédits supplémentaires montant à 500.000 fr., pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (8 déc. 1896)
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15000 fr., pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, gouverneur général de l'Indo-Chine, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (19 janvier 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1897, d'un crédit extraordinaire de 15000 fr., pour les funérailles de M. Rousseau, sénateur, gouverneur général de l'Indo-Chine, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (19 janvier 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la colonie de Madagascar à convertir l'emprunt contracté en 1886 et à procéder à l'émission d'obligations amortissables en 60 ans, garanties par le gouvernement de la République française, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la colonie de Madagascar à convertir l'emprunt contracté en 1886 et à procéder à l'émission d'obligations amortissables en 60 ans, garanties par le gouvernement de la République française, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de Mayotte, une avance de 500,000 francs, présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre des finances à ouvrir, sur l'exercice 1898, à la colonie de Mayotte, une avance de 500,000 francs, présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la colonie de Madagascar à procéder à une deuxième émission d'obligations garanties par le Gouvernement de la République française et à exécuter divers travaux publics, présenté par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant la colonie de Madagascar à procéder à une deuxième émission d'obligations garanties par le Gouvernement de la République française et à exécuter divers travaux publics, présenté par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de l'arrangement pour la répression des fausses indications sur la provenance des marchandises, signé à Bucarest, le 11 mars 1895, entre la France et la Roumanie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,... (8 juillet 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de l'arrangement pour la répression des fausses indications sur la provenance des marchandises, signé à Bucarest, le 11 mars 1895, entre la France et la Roumanie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,... (8 juillet 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant Madagascar et les îles qui en dépendent colonie française, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Meline,... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,... (29 juin 1896)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant Madagascar et les îles qui en dépendent colonie française, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Meline,... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,... (29 juin 1896)
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant les Iles-sous-le-Vent de Tahiti partie intégrante du domaine colonial de la France, présenté... par M. André Lebon,... et par M. G. Hanotaux,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant les Iles-sous-le-Vent de Tahiti partie intégrante du domaine colonial de la France, présenté... par M. André Lebon,... et par M. G. Hanotaux,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 10 avril 1897, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Etats-Unis du Brésil en vue de fixer définitivement par la voie de l'arbitrage les frontières de la Guyane Française et du Brésil, présenté... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation de la Convention conclue, le 10 avril 1897, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République des Etats-Unis du Brésil en vue de fixer définitivement par la voie de l'arbitrage les frontières de la Guyane Française et du Brésil, présenté... par M. G. Hanotaux,... et par M. André Lebon,...
1898
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant modification dans le libellé du chapitre 21 du budget des Postes et des Télégraphes concernant les services maritimes postaux de la France en Algérie, en Tunisie, en Tripolitaine et au Maroc, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant modification dans le libellé du chapitre 21 du budget des Postes et des Télégraphes concernant les services maritimes postaux de la France en Algérie, en Tunisie, en Tripolitaine et au Maroc, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre des Colonies un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 13 juillet 1897, la commune du Moule (Guadeloupe), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre des Colonies un crédit extraordinaire de 50.000 fr. pour venir en aide aux victimes de l'incendie qui a dévasté, le 13 juillet 1897, la commune du Moule (Guadeloupe), présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (20 juillet 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1895, d'un crédit supplémentaire de 510.000 fr. pour assurer l'exécution des services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Ribot,... (17 juin 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, sur l'exercice 1895, d'un crédit supplémentaire de 510.000 fr. pour assurer l'exécution des services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Ribot,... (17 juin 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les conditions dans lesquelles le Ministre de la Guerre est autorisé à interdire l'exportation des armes, pièces d'armes et munitions de toute espèce, présente, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. le Général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (7 avril 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les conditions dans lesquelles le Ministre de la Guerre est autorisé à interdire l'exportation des armes, pièces d'armes et munitions de toute espèce, présente, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. le Général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (7 avril 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant autorisation de décerner des Croix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Lebon,... (23 déc. 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant autorisation de décerner des Croix de la Légion d'honneur à titre exceptionnel, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Lebon,... (23 déc. 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu, en 1894, à Lyon, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (29 mars 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu, en 1894, à Lyon, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (29 mars 1894)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu, en 1894, à Anvers, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (29 mars 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale qui a eu lieu, en 1894, à Anvers, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (29 mars 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Neste de Louron (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Neste de Louron (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Gave de Pau (Hautes-Pyrénées, en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Gave de Pau (Hautes-Pyrénées, en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Bastan (Hautes-Pyrénées) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Bastan (Hautes-Pyrénées) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Tarn (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Tarn (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Bonne (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Bonne (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Basse-Isère (Isère) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Basse-Isère (Isère) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895.)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Pique (Haute-Garonne), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Pique (Haute-Garonne), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin d'Eygues-Oule (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin d'Eygues-Oule (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ouvèze (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ouvèze (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le Bassin de l'Ardèche Supérieure (Ardèche) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le Bassin de l'Ardèche Supérieure (Ardèche) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ardèche-Moyenne (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de l'Ardèche-Moyenne (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... (21 mai 1895)
1895
La Contribution des étrangers à la population de la France entre le 1er janvier 1946 et le 1er janvier 1980...
La Contribution des étrangers à la population de la France entre le 1er janvier 1946 et le 1er janvier 1980...
1981