Georges Leygues

Séance solennelle de la Société de géographie du 5 décembre 1900. Réception de la mission saharienne. [Discours de M. Grandidier, conférence de M. Foureau, discours de M. G. Leygues.]

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la reconstruction de l'Ecole nationale d'art décoratif de Limoges et du Musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir, à cet effet, au Ministre des Travaux publics, sur le budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 50.000 fr.

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1894 (2e Section

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (remise aux communes des sommes payées en excédent sur les annuités concédées en vertu de la loi du 20 janvier 1885 pour la construction d'établissements d'enseignement primaire) par M. Waldeck-Rousseau,... par M. J. Caillaux,... et par M. Georges Leygues,... (18 juin 1901.)

1901

Projet de loi, adopté par la chambre des députés, ayant pour objet d'étendre aux oeuvres de sculpture l'application de la loi des 19-24 juillet 1793 sur la propriété artistique et littéraire... par M. Georges Leygues,... et par M. A. Millerand,... (24 décembre 1901.)

1901

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la préparation, à la vente et à la distribution des Sérums thérapeutiques et autres produits analogues, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. L. Trarieux,... (8 avril 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements, inscrit au Chapitre 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1871, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Leygues,... (13 juillet 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit de 1 million de fr. pour secours aux victimes des orages et des inondations, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. A. Ribot,... (13 juillet 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour secours aux victimes de l'incendie de la rue Rochechouart, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. Ribot,... (13 juillet 1895)

1895

Projet de loi... (supplément de récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle de Paris en 1900), par MM. Georges Leygues,... Delcassé,... et A. Millerand,... (10 juillet 1900)

1900

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'amnistie, présentée au nom de M. Félix Faure,... par M. Trarieux,... et par M. Georges Leygues,... (31 janv. 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant l'acquisition par l'Etat de l'École Monge

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 30.000 fr. pour venir en aide aux familles des victimes de l'explosion du puits Sainte Eugénie, à Montceau les Mines, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. Ribot,... (8 février 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à approuver une convention passée entre la ville de Paris et le Crédit foncier pour la conversion d'emprunts antérieurs, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. G. Leygues,... (18 mars 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'approbation d'une convention passée, le 22 novembre 1893, entre l'Etat et la ville de Melun, en vue de la création de nouvelles casernes, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. A. Ribot,... par M. G. Leygues,... et par M. le général Gurlinden,... (31 mai 1895)

1895

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95, à inscrire au budget de l'exercice 1894, sous un chapître 15 bis

1894

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, approuvant la Convention passée entre l'Etat et la Ville de Paris pour le dégagement du Musée de Cluny et de la Sorbonne et ouvrant à cet effet, au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1898, un crédit extraordinaire de 600,000 fr., présenté... par M. Georges Leygues,... et par M. Peytral,...

1898

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'une Convention signée le 9 mai 1898, entre la France et l'Equateur pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Georges Leygues,...

1898

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1899, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 1.200.000 fr. pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. P. Peytral,... et par M. Georges Leygues,... (28 mars 1899)

1899

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de régler les droits de l'Etat, du département de la Seine et de la ville de Paris, sur les bâtiments composant le Palais de Justice de Paris, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck Rousseau,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (4 décembre 1899)

1899

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 80,000 francs à inscrire à un chapître spécial du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1ère Section-Service de l'Instruction publique). - Célébration du Centenaire de Victor Hugo, présenté... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (21 février 1902)

1902

Projet de loi ayant pour objet l'augmentation de l'effectif général des étalons nationaux... présenté... par M. J. Dupuy,... par M. Georges Leygues,... et par M. Caillaux,...

1899

Projet de loi relatif à l'affectation des locaux dépendant de l'aile nord des Tuileries à la Société de l'Union centrale des arts décoratifs... présenté... par M. J. Caillaux,... et par M. Georges Leygues,...

1900

Projet de loi portant ouverture, au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 2,200,000 fr. pour la reconstruction du Théâtre-Français... présenté... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,...

1900

Projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 220,000 fr. pour l'installation provisoire de la Comédie-française et du second Théâtre-Français (Odéon)... présenté... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,...

1900

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 80.000 fr. à inscrire à un chapître spécial du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts (1ere Section. - Service de l'Instruction publique) - Celebration du centenaire de Victor Hugo... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (4 février 1902)

1902

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 220.000 francs pour l'installation provisoire de la Comédie-Française et du second Théâtre-Français (Odéon), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900)

1900

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 2.200.000 francs pour la reconstruction du Théâtre-Français, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900)

1900

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'affectation de locaux dépendant de l'aile nord des Tuileries à la Société de l'Union centrale des Arts décoratifs, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... et par M. Georges Leygues,... (13 février 1900)

1900

Projet de loi ayant pour objet l'exploitation du Chemin de fer d'Aïn-Sefra à Duveyrier... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (14 mai 1901)

1901

Projet de loi... (révision de l'arc méridien de Quito), par MM. Georges Leygues,... et J. Caillaux,... (11 décembre 1900)

1900

Projet de loi ayant pour objet l'organisation et le fonctionnement, au Conservatoire national des arts et métiers, du Laboratoire d'essais mécaniques, physiques, chimiques et de machines, créé par le décret du 19 mai 1900, et d'un office national des brevets d'invention et des marques de fabrique... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (14 juin 1901)

1901

Projet de loi... (augmentation de l'effectif général des étalons nationaux), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (4 avril 1900)

1900

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture d'un crédit extraordinaire de 10000 fr.

1901

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'organisation et le fonctionnement au Conservatoire national des arts et métiers, du Laboratoire d'essais mécaniques, physiques, chimiques et de machines créé par le décret du 19 mai 1900, et d'un Office national des brevets d'invention et des marques de fabrique... par M. A. Millerand,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (27 juin 1901.)

1901

Projet de loi... (ouverture d'un crédit de 50 000 fr. pour la réparation de tapisseries appartenant au mobilier national) par MM. Georges Leygues,... J. Caillaux,... (10 juillet 1900.)

1900

Projet de loi relatif à la révision de l'arc méridien de Quito... présenté... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (12 novembre 1900.)

1900

Projet de loi ayant pour objet de faire remise aux communes de sommes payées en excédent sur les annuités concédées en vertu de la loi du 20 juin 1885, pour la construction d'établissements d'enseignement primaire... présenté... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. J. Caillaux,... et par M. Georges Leygues,... (6 décembre 1900.)

1900

Projet de loi... (ouverture d'un crédit extraordinaire de 10000 fr. pour dépenses de l'Assemblée générale de l'Association internationale des Académies, sur le budget de 1901) par MM. Georges Leygues,... J. Caillaux,... (26 mars 1901.)

1901