Louis XV (roi de France ; 1710-1774)

Lettre...

1749

Lettre (23 octobre 1769)

1769

Lettre (23 octobre 1761)

1761

Déclaration... touchant la conciliation des évesques du Royaume à l'occasion de la constitution Unigenitus...

1720

Lettres patentes pour l'establissement de 5 places de démonstrateurs en chirurgie, et défenses aux frères de la Charité et à toutes autres personnes d'exercer cet art... Registrées en Parlement le 26 mars 1725

1725

Lettre à MM. les prévost des marchands et échevins de... Paris, pour faire publier l'ordonnance de S. M. à cause de la paix conclue avec l'Empereur et les seigneurs électeurs, princes et États de l'Empire, et faire allumer des feux, et les autres réjouissances accoutumées

1739

Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres ferailleurs... de Paris... renouvellés par les lettres patentes obtenues... au mois de novembre 1750... [Enregistrées au Parlement le 17 février 1751.]

1750

Lettres patentes... qui ordonnent l'enregistrement des deux articles du traité ou pacte de famille, conclu entre le Roi et le Roi d'Espagne le 15 août 1761. [Enregistrées au Parlement de Flandre le 28 mai et publiées au bailliage de Lille le 4 juin 1762.]

1762

Lettre du Roy [Louis XV], écrite à Mr le maréchal duc de Berwick, commandant en chef les armées de Sa Majesté en Espagne, au sujet d'un écrit imprimé qui a pour titre

1719

Arrest du Conseil... et Lettres-patentes [enregistrées au Parlement le 5 avril 1726] obtenues en conséquence par les recteurs de l'Université, doyens des Facultés, procureurs des nations et autres suppôts de l'Université de Paris au sujet des lettres-patentes en forme d'édit données à Fontainebleau au mois de Septembre 1724, portant établissement de 5 démonstrateurs en différentes parties de la chirurgie...

1726

Cession de la principauté de Commercy [faite le 4 juillet 1737 par les commissaires des Rois de France et de Pologne au procureur de la duchesse douairière de Lorraine, Élisabeth-Charlotte d'Orléans, et suivie des ratifications du Roi de France, du 20 juillet, du Roi de Pologne, du 29 juillet, et de la duchesse douairière, du 31 juillet 1737]

1737

Mandement de Mgr. l'archevêque de Paris [du 10 juillet 1734] qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la victoire remportée par les troupes de S. M., jointes à celles du Roy de Sardaigne, sous les murs de Parme. - Lettre du Roy à Mgr. l'archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en actions de grâces de la victoire remportée... sous les murs de Parme

1734

Lettre du Roi [Louis XV], écrite à la Reine sur le champ de bataille [11 mai 1745]

Mandement de Mgr. l'archevesque de Paris [du 2 octobre 1734], qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en action de grâces de la victoire remportée proche Guastalle par les troupes de S. M. et celles du roy de Sardaigne. - Lettre du Roy écrite à Mgr. l'archevêque de Paris pour faire chanter le "Te Deum" en actions de grâces de la victoire remportée proche Guastalle...

1734

De par le roi. Ordonnance de Sa Majesté, qui ordonne que le jour de l'entrée de l'infante d'Espagne, toutes les rues et places y nommées, qui se trouveront sur son passage, soient ornées, et les maisons illuminées, etc. (23 février 1722.)

1722

Copie de la lettre du Roi [Louis XV] à Mgr l'archevêque d'Embrun [28 décembre 1727]

Ordonnance du Roy concernant l'habillement, l'équipement et l'armement de ses régimens de dragons...

1750

[Ratification de la] Convention entre le Roi très chrétien et l'Impératrice Reine de Hongrie et de Bohême sur le service de leurs armées combinées, du 25 février 1757

1757

[Ratification de la] Convention entre le Roi très-chrétien et l'Électeur Palatin pour la restitution réciproque des déserteurs, du 26 avril 1757

1757

Statuts et règlemens pour la communauté des maistres paulmiersraquestiers de la ville... de Paris [arrêtés par délibération en ladite communauté, le 29 janvier 1726] ; Lettres de confirmation desdits nouveaux statuts. [Enregistrées au Parlement le 3 septembre 1727.]

1727

[Lettres patentes portant confirmation des] Statuts et ordonnances des maistres selliers lormiers carossiers de la ville... de Paris

1770

Statuts, ordonnances et règlemens pour la communauté des marchands et marchandes privilégiez de grains et graines en gros et en detail de la ville... de Roüen, avec leurs édits de création [de décembre 1692 et juillet 1693, les lettres patentes de confirmation des statuts d'avril 1732], arrêts du Conseil [des 16 décembre 1692 et 3 février 1699] et du Parlement [du 1er avril 1666] rendus en conséquence

1732

Edit du Roi... [portant création dans chaque corporation parisienne, de 12 brevets devant tenir lieu de lettres de maîtrise.]

1767

Recueil des édits, déclararations, arrêts du Conseil et du Parlement de Toulouse depuis... 1667 jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvelles ordonnances de Louis XV...

1756

Lettres patentes qui ordonnent l'enregistrement, en la Cour des Aydes à Paris, de l'arrest prononcé en la Cour de Parlement, le 12 septembre 1715, le Roy séant en son lit de justice, qui a déclaré M. le duc d'Orléans Régent de France, pendant la minorité de S. M.... [Enregistrées à la Cour des Aides le 7 octobre 1715.]

1715

Lettres patentes du Roi, qui approuvent et confirment les nouveaux statuts...

Lettres patentes... qui approuvent et confirment les nouveaux statuts de la communauté et académie de Saint-Luc de peinturesculpture... de Paris [enregistrées au Parlement le 30 janvier 1738] ; avec les sentences, arrêts [du Conseil] et règlemens concernant ladite communauté... [1611-1773.]

1753

Mandement de Mgr. l'archevesque de Paris [du 29 mai 1739], qui ordonne de chanter le Te Deum dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces du rétablissement de la paix. - Lettre du Roi écrite à M. l'archevêque de Paris pour faire chanter le "Te Deum", au sujet de la publication de la paix

1739

Ordonnance... pour la publication de la paix [de Vienne]...

1739

Réformation générale de la maîtrise des Eaux et Forests de Caudebec, département de Rouen, ordonnée par arrest du Conseil et Lettres patentes du 17 mai 1735, registrées au Parlement de Rouen le 27 juin, au grefe de la réformation générale le 21 juillet, à celui de la maîtrise de Rouen le 22 juillet 1735 et au grefe de la maîtrise de Caudebec le 1er aoust 1735

1739

Statuts... registrés en Parlement le 7 septembre 1718

1746

Observations sur la déclaration du 18 août 1732, envoyée au Parlement pour y être enregistrée

1732

[Ratification de la] Convention entre le Roi très chrétien et l'Impératrice Reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs [signée à Vienne le 16 décembre 1756]...

1757

Mandement de Mgr l'archevêque de Paris [du 11 août 1757] qui ordonne que le Te Deum sera chanté dans toutes les églises de son diocèse, en actions de grâces de la victoire... d'Hamelen... - Lettre du Roi à Mgr l'archevesque de Paris [lui demandant la célébration dudit Te Deum]

1757

[Ratification du] Traité de paix entre le Roi, le Roi d'Espagne et le Roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 février 1763, avec l'accession du Roi de Portugal [du 10 février 1763, acceptée par le Roi de France le 23 février 1763]

1763

IIe Suite du Nouveau recueil des édits... enregistrez au Parlement [de Normandie]... depuis 1726 jusqu'en 1740...

1743