François Barbé de Marbois

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Projet de loi concernant la prorogation du sursis accordé par l'art. XIV de la loi du 5 décembre 1814, relative aux biens non vendus des émigrés... Discours de M. le Garde des Sceaux (Barbé-Marbois) contenant les motifs du projet de loi...

1816

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Projet de loi relatif au deuil général du 21 janvier... Discours prononcé par M. le Garde des Sceaux (Barbé-Marbois) en présentant ce projet à la Chambre

1816

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 28 mars 1816. Projet de loi relatif à l'interprétation de deux articles du Code de commerce... Discours de M. le Garde des Sceaux (Barbé-Marbois), contenant les motifs du projet de loi. Mémoire déposé sur le bureau, à l'appui du même projet...

1816

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Projets de loi relatifs, le 1er à la suppression de la Cour royale d'Agen, le 2d à la suppression de la Cour royale d'Angers, à la translation et à une nouvelle fixation du ressort de la Cour royale d'Orléans... Discours de M. le Garde des Sceaux (Barbé-Marbois)... contenant les motifs des deux projets de loi...

1816

Le maire de Metz destitué (Barbé-Marbois), au corps législatif. (29 vendémiaire.)

Dénonciation d'un membre du conseil des Anciens, pour fait de trahison. (Par Barbé-Marbois. [15 brumaire.])

La Parisienne en province, ouvrage national, par M... [Fr. Barbé de Marbois]

1769

Journal d'un déporté non jugé ou Déportation en violation des lois

1834

Le maire de Metz destitué, au Corps législatif

1795