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Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la terre et seigneurie Dazay, sur la rivière du Cher, suivant arrêt de la Cour du 7 septembre 1598
Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la terre et seigneurie Dazay, sur la rivière du Cher, suivant arrêt de la Cour du 7 septembre 1598
France
1605
Déclaration des droicts de péage de la Cornière et de Lesme, levez en la terre Sainct-Aulbin, assis sur la rivière de Loyre (2 août 1466)
Déclaration des droicts de péage de la Cornière et de Lesme, levez en la terre Sainct-Aulbin, assis sur la rivière de Loyre (2 août 1466)
France
1586
Déclaration des droits de peage de la Cornière et de Lesme, levés en la terre St-Aubin sur la Loire
Déclaration des droits de peage de la Cornière et de Lesme, levés en la terre St-Aubin sur la Loire
France
1466
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon... [avec] l'arrêt du Parlement du Parlement du 4... avril 1609 portant exemption du droit de péage sur la marchandise de bougran
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon... [avec] l'arrêt du Parlement du Parlement du 4... avril 1609 portant exemption du droit de péage sur la marchandise de bougran
France
1653
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon...
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon...
France
1653
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon, tant suivant la sentence du lieutenant de Chinon du 11 mars 1565, que arrêt de la cour de parlement du 4e jour d'avril 1609, portant exemption du droit de péage sur la marchandise de bougran
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le détroit de la péagerie dudit Chinon, tant suivant la sentence du lieutenant de Chinon du 11 mars 1565, que arrêt de la cour de parlement du 4e jour d'avril 1609, portant exemption du droit de péage sur la marchandise de bougran
France
1609
Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la terre et seigneurie Dazay, sur la rivière du Cher ; suivant arrêt de la Cour du 7 septembre 1598
Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la terre et seigneurie Dazay, sur la rivière du Cher ; suivant arrêt de la Cour du 7 septembre 1598
France
1598
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la Loire
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la Loire
France
1575
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la rivière de Loyre, selon l'extraict qui en a esté fait par Jehan le Maire, notaire royal à la Charité, le 7e jour de février, 1575...
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la rivière de Loyre, selon l'extraict qui en a esté fait par Jehan le Maire, notaire royal à la Charité, le 7e jour de février, 1575...
France
1577
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la rivière de Loyre, selon l'extraict qui en a esté fait par Jehan le Maire, notaire royal à la Charité, le 7e jour de février, 1575...
Déclaration du prétendu péage d'Aubigny, qui se lève sur la rivière de Loyre, selon l'extraict qui en a esté fait par Jehan le Maire, notaire royal à la Charité, le 7e jour de février, 1575...
France
Règlement des impositions qui se lèvent sur la rivière de Loire et autres rivieres descendans en icelle, au païs d'Anjou selon l'affiche et bail fait en icelle, commencées à lever le quinziesme jour d'octobre, l'an mil cinq cens quatre vingts dix neuf
Règlement des impositions qui se lèvent sur la rivière de Loire et autres rivieres descendans en icelle, au païs d'Anjou selon l'affiche et bail fait en icelle, commencées à lever le quinziesme jour d'octobre, l'an mil cinq cens quatre vingts dix neuf
France
Déclaration du prétendu péage d'Arcolle, autrement appellé Saint Gondon, qui se lève sur la... Loire, selon l'extrait qui en a esté fait par Amiot, notaire à Gien, le 5e jour d'octobre 1574
Déclaration du prétendu péage d'Arcolle, autrement appellé Saint Gondon, qui se lève sur la... Loire, selon l'extrait qui en a esté fait par Amiot, notaire à Gien, le 5e jour d'octobre 1574
France
Déclaration du prétendu droict de péage de Disise sur la rivière de Loire
Déclaration du prétendu droict de péage de Disise sur la rivière de Loire
France
Déclaration du prétendu droit de péage de Desize, sur la rivière de Loire
Déclaration du prétendu droit de péage de Desize, sur la rivière de Loire
France
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon suivant la sentence du lieutenant de Chinon
Déclaration du droit de péage qui se lève à Chinon suivant la sentence du lieutenant de Chinon
France
1565
Déclaration du droict de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le destroit de la peagerie dudit Chinon, tant suivant la sentence du lieutenant de Chinon... que Arrest de la cour de Parlement du 4... avril 1609, portant exemption du droict de peage sur la marchandise de bougran
Déclaration du droict de péage qui se lève à Chinon sur les denrées et marchandises qui passent par le destroit de la peagerie dudit Chinon, tant suivant la sentence du lieutenant de Chinon... que Arrest de la cour de Parlement du 4... avril 1609, portant exemption du droict de peage sur la marchandise de bougran
France
1565
Déclaration du prétendu péage, sur la rivière de Loyre, en la ville de la Charité
Déclaration du prétendu péage, sur la rivière de Loyre, en la ville de la Charité
France
1570
Déclaration du prétendu péage de Chasteauceaulx, autrement dict Chantosseaux sur la rivière de Loyre
Déclaration du prétendu péage de Chasteauceaulx, autrement dict Chantosseaux sur la rivière de Loyre
France
1570
Déclaration du prétendu droict de péage du Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
Déclaration du prétendu droict de péage du Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
France
Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la seigneurie Dazay sur la rivière du Cher
Déclaration du droit de péage qui se lève à l'endroit de la seigneurie Dazay sur la rivière du Cher
France
1598
(Tarif du péage de Bapaume, en exécution de l'arrêt du conseil, du 12 février 1678.)
(Tarif du péage de Bapaume, en exécution de l'arrêt du conseil, du 12 février 1678.)
France
1678
Déclaration du prétendu droict de péage de Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
Déclaration du prétendu droict de péage de Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
France
1570
Déclaration du prétendu droict de péage de Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
Déclaration du prétendu droict de péage de Champtocé, assis sur la rivière de Loyre
France
1577
Déclaration du droict de péage qui se lève à l'endroict de la terre et seigneurie d'Azay, sur la rivière du Cher, suyvant l'arrest de la cour du septyesme jour de septembre mil cinq cens quatre vingt dix huit
Déclaration du droict de péage qui se lève à l'endroict de la terre et seigneurie d'Azay, sur la rivière du Cher, suyvant l'arrest de la cour du septyesme jour de septembre mil cinq cens quatre vingt dix huit
France
1598