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Mémoire des professeurs-administrateurs du museum d'histoire naturelle en réponse au rapport fait en 1858 par une commission chargée d'étudier l'organisation de cet établissement

1863

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Rapport fait, le 13 juin 1883, au nom de la commission chargée d'organiser l'enseignement musical , par M. Henry Regnier,...

Henry Regnier

1883

Etude historique et statistique sur les moyens de transport dans Paris, avec plans, diagrammes et cartogrammes , par Alfred Martin,...

Alfred Martin

1894

Ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts. Direction des sciences et des lettres. Service de la photographie. Rapport de M. le Bon de Watteville,... et pièces à l'appui. (1er juin 1877.)

Oscar-Amédée de Watteville du Grabe

1877

Ministère de l'instruction publique et des Beaux arts. Projet de loi pour la conservation des Monuments historiques et des objets d'art [réduction du 28 mars 1877 ; et procès-verbaux des séances de la Commission des 21 et 28 février 1877, des 7, 14 et 28 mars 1877]

1877

Monuments historiques. Rapport au Ministre de l'intérieur

Prosper Mérimée

1850

Archives de la Commission des monuments historiques, publiées sous les auspices de S. E. M. le Ministre d'Etat. [Prospectus]

Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts. Direction des Beaux-arts. Commission des monuments historiques. [Notice historique sur le service des monuments historiques. Avril 1874.]

1874

Palais des Archives nationales (Ancien hôtel de Soubise). [Signé

1875

Monuments historiques. Rapport de M. Baumgart. [Exposition internationale Londres, 1874.]

1874

Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Direction des Beaux-arts. Monuments historiques. Rapport à M. le Ministre... [Signé

1876

Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art

1877

Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-arts. Documents à l'appui du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art. Procès-verbaux du Conseil supérieur des Beaux-arts

1879

Projet de loi pour la conservation des monuments ou des objets ayant un caractère historique ou artistique... [N° 364. Distribution du 28 février 1881]

1881

Projet de loi pour la conservation des monuments ou des objets ayant un intérêt historique ou artistique. Rapport présenté au nom des sections réunies par M. Courcelle-Seneuil,... [Annexe au N° 364 Distribution du 28 février 1881.]

1881

Des architectes attachés à la Commission des monuments historiques. [22 janvier 1886]

1886

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat pour la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique , par M. Antonin Proust,...

1887

Projet de décret portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 30 mars 1887 relative à la conservation des monuments et objets d'art ayant un intérêt historique et artistique

1887

Ministère de l'Instruction publique, des beaux-arts et des cultes. Beaux-arts. Monuments historiques. [Circulaire relative au classement des objets mobiliers... dont la conservation présente un intérêt national au point de vue de l'histoire et de l'art.]

Projet de règlement d'administration publique afférent à la loi pour la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique et artistique

Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts... Monuments historiques. [Circulaire relative à l'article 7 de la loi du 30 mars 1887]

1887

Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts. Beaux-arts. [Circulaire accompagnant le texte de la loi du 30 mars 1887 relative à la conservation des monuments et objets ayant un caractère historique et artistique.]

1887

Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts. Etude historique et statistique sur les moyens de transport dans Paris... par Alfred Martin,...

1894

Hippolyte Fortoul

Paul Raphael, Maurice Gontard

1975