Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (28 décembre 1888.)

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (28 décembre 1888.)

Paul Peytral, France

Autre Première publication : 1888

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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (28 décembre 1888.)

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe perçue sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aix-les-Bains (Savoie), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (28 décembre 1888.)

impr. de P. Mouillot (Paris) · 1888