Projet de loi... (rectification à l'article unique de la loi du 5 février 1898, portant modification du tracé de la ligne de Gerbéviller à Bruyères dans la partie comprise entre Gerbéviller et Rambervillers) par M. Pierre Baudin,... (7 mars 1901.)
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Projet de loi... (rectification à l'article unique de la loi du 5 février 1898, portant modification du tracé de la ligne de Gerbéviller à Bruyères dans la partie comprise entre Gerbéviller et Rambervillers) par M. Pierre Baudin,... (7 mars 1901.)
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Première publication : 1901