Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle, relatif à l'hérédité de la pairie
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Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle, relatif à l'hérédité de la pairie
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Première publication : 1832