Édouard Fitz-James

Discours prononcé... par M. le duc de Fitz-James, au sujet de la proposition relative à l'exclusion de la branche aînée des Bourbons. (Séance du 19 avril 1831.)

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur la loi de finances. (21 mars 1817.)

1817

Chambre des Députés. Discours de M. le duc de Fitz-James. Séance du 9 avril 1835

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 28 février 1820. Motifs d'un amendement proposé par M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux...

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 24 mars 1820. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la liberté individuelle...

Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 28 juillet 1821. Discours de M. le duc de Fitz-James à l'appui d'une pétition adressée à la Chambre par le commerce de Bordeaux, et les propriétaires planteurs de la Martinique et de la Guadeloupe...

Chambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du... 23 juillet 1822. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux douanes

Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 26 février 1822. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication

Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 9 avril 1821. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électoraux...

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du 11 mars 1820. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur une pétition tendante à obtenir une réduction des droits que paient les denrées coloniales à leur entrée en France...

Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 13 mai 1819. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse ou par toute autre voie de publication...

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux. Janvier 1817

1817

Seconde Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux douanes

1822

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux douanes

1822

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication

1822

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux. Décembre 1817

1818

Chambre des Pairs. Séance du 18 janvier 1827. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur la pétition du Cte de Montlosier

Chambre des Pairs de France. Session de 1825. Séance du... 14 février 1825. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif au sacrilège

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 27 janvier 1817. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux...

Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 25 octobre. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le duc de Fitz-James, dans la séance du 21 du même mois

Correspondance de Louis XVIII avec le duc de Fitz-James, le Mis et la Mise de Favras et le comte d'Artois, la liste dressée par les ordres de ce prince des personnages de la Révolution qui devaient être condamnés à être écartelés, roués, pendus ou envoyés aux galères, le tout précédé d'un précis historique sur sa conduite depuis l'assemblée des notables jusqu'à la conquête de l'Italie par les armées françaises, publiée par P. R. A. [Auguis.]

1815

Discussion de la loi des 25 millions

1835

Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 15 mars 1823. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 100 millions pour l'exercice de 1823...

1823

Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 12 février 1823. Discours prononcé... par M. le duc de Fitz-James à l'occasion de la mort de M. le Cte d'Escars

Chambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du... 25 juillet 1822. Seconde opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux douanes

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 3 mars 1818. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée...

Chambre des Pairs. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux. Décembre 1817

1818

Chambre des Pairs de France. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur la loi de finances. [21 mars 1817.]

1817

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 24 février 1817. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux...

Chambre des Pairs. Séance du 10 août 1830. Discours prononcé par M. le duc de Fitz-James

1830

Chambre des Pairs. Séance du 23 janvier 1827. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif à la répression de la traite des noirs

Opinion de M. le duc de Fitz-James, sur le projet de loi relatif aux journaux, décembre 1817

1818

Chambre des Députés. Discours de M. le duc de Fitz-James sur le budget des affaires étrangères. Séance du 31 mai 1836

1836

Discours sur les réclamations des États-Unis, prononcé par le duc de Fitz-James, à la Chambre des Députés, dans la séance du 9 avril 1835

Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet d'article destiné à remplacer l'article 23 de la Charte constitutionnelle, relatif à l'hérédité de la pairie

1832

Discours de M. le duc de Fitz-James, et extrait de ceux prononcés par plusieurs pairs... Séance du 19 avril 1831

1831

Discours de MM. de Fitz-James, Doudeauville, de Noailles et Lainé, prononcés... le 19 avril 1831 sur le projet de loi relatif à l'exclusion de la branche aînée des Bourbons

1831

Discours prononcé à la Chambre des Pairs par M. le duc de Fitz-James, au sujet de la proposition relative à l'exclusion de la branche aînée des Bourbons. Séance du 19 avril 1831