Louis Guillot
Œuvres (6)
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier, relative à la statistique des opinions religieuses, par M. Guillot (Isère),... (31 mars 1882)
Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Talandier, relative à la statistique des opinions religieuses, par M. Guillot (Isère),... (31 mars 1882)
1882
Proposition de loi ayant pour objet de soumettre au contrôle parlementaire l'institution du crédit foncier de France, présentée par M. Louis Guillot (Isère),... (8 août 1882)
Proposition de loi ayant pour objet de soumettre au contrôle parlementaire l'institution du crédit foncier de France, présentée par M. Louis Guillot (Isère),... (8 août 1882)
1882
Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Drôme à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Guillot (Isère),... (14 février 1880.)
Rapport fait au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Drôme à contracter un emprunt pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Guillot (Isère),... (14 février 1880.)
1880
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano, relative à l'application du jury au jugement des affaires correctionnelles et des affaires civiles par M. Guillot (Isère),... (16 février 1880.)
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano, relative à l'application du jury au jugement des affaires correctionnelles et des affaires civiles par M. Guillot (Isère),... (16 février 1880.)
1880
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet de déterminer les conditions auxquelles doit satisfaire toute association laïque ou religieuse, soit pour exister légalement, soit pour participer à l'enseignement, par M. Louis Guillot (Isère),... (28 février 1880.)
Rapport sommaire fait au nom de la 16e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marcel Barthe, ayant pour objet de déterminer les conditions auxquelles doit satisfaire toute association laïque ou religieuse, soit pour exister légalement, soit pour participer à l'enseignement, par M. Louis Guillot (Isère),... (28 février 1880.)
1880
Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes
Projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes
1880