Russie

Règlement sur le service en campagne de l'armée russe, approuvé le 10 avril 1904. Traduction annotée par le capitaine d'artillerie breveté Cros

1906

Traité d'amitié perpétuelle et de garantie de la part de la Russie entre Catherine II, impératrice de toutes les Russies, et Stanislas-Auguste, roi, et la République de Pologne, signé à Varsovie le 24/13 février 1768, avec des observations par un confédéré de Bar. On y a joint quelques-uns des manifestes dont il est parlé dans les observations ; le tout traduit du polonois

1769

Convention conclue le 25/13 juillet entre l'Autriche et la Russie, concernant la navigation du Danube

Loi russe du 27 mai 1902 sur les effets de commerce (billets à ordre et lettres de change), entrée en vigueur le 1/14 janvier 1903

1903

Loi russe du 2/15 juin 1903 sur les accidents du travail (dans les entreprises industrielles, métallurgiques et minières), entrée en vigueur le 1/14 janvier 1904

1904

Traduction du Règlement de Sa Majesté l'Impératrice de toutes les Russies, pour les armemens en course dans la guerre actuelle avec la Porte-Ottomane. Sur l'original il a été écrit de la propre main de Sa Majesté Impériale

1788

Traduction du règlement de Sa Majesté l'Impératrice de toutes les Russies, pour les armemens en course dans la guerre actuelle avec la Porte-Ottomane (31 décembre 1787)

Trattato di alleanza e di amicizia tra S.M. il re di Svezia dall'una parte, e S.M. l'imperatore di tutte le Russie dall'altra, maneggiato e conchiuso a Gatschina, e rattificato al castello di Stockholm il 30 di Novembre

1800

Traité de paix entre la Russie et la Turquie

1829

Traité de commerce et de navigation entre la Russie et la Porte ottomane. Signé à Batta-Liman, le 30 avril 1846

1846

Réglement d'exécution de la Convention postale conclue entre l'Italie et la Russie le 15 juin 1872 [Signé à Florence et à Saint Petersbourg le 14 novembre 1873.]

Convention conclue le 25/13 juillet 1840, entre l'Autriche et la Russie, concernant la navigation du Danube

1841

Outer Mongolia. Treaties and agreements . [Note, by James Brown Scott.]

1921

Litige russo-turc relatif aux dommages-intérêts réclamés par la Russie pour le retard apporté dans le paiement des indemnités dues aux particuliers russes lésés par la guerre de 1877 - 1878...

1912

Documents concernant un conflit entre les gouvernements de Russie et de Finlande. [Règlements sanctionnés par l'Empereur de Russie le 20 mai 1908, concernant la procédure à suivre pour les affaires finlandaises. Mémoire du Sénat de Finlande, du 22 décembre 1908, protestant contre les dits règlements.]

1909

Traité de paix entre la République française et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies. [Paris, 16 vendémiaire an X.]

1800

Joint note addressed by the British and Russian representatives at Tehran to the Persian govornment on September II, 1907. Presented to both Houses of Parliament by command of His Majesty, March 1912

1912

Convention au sujet des relations de poste entre... la Russie et la Grèce]

1849

Réglement d'exécution de la Convention postale conclue entre l'Italie et la russie le 15/3 juin 1872 [Signé à Florence et à Saint Petersbourg le 14/2 novembre 1873.]

1873

Joint note addressed by the British and russian representatives at Tehran to the Persian government on September II, 1907 . Presented to both Houses of Parliament by by command of His Majesty, March 1912

1912

Convention entre Sa Majesté le roi de Suède et de Norvège d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies de l'autre...

1826

Convention entre Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège d'une part et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies de l'autre...

1826

Handelsog Venskabs-Convention imellem H. M. Kongen af Sverige og Norge... og H. M. Keiseren af Rusland... Convention de commerce et d'amitié entre S. M. le roi de Suède et de Norvège, d'une part et S. M. l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre, faite et conclue à St. Petersbourg le 23/11 juin 1834

1834

Convention additionnelle à la convention postale conclue entre la Russie et la Prusse le 10/22 août 1865 , conclue et signée le 28 avril/10 mai 1872]

1872

Convention entre Sa Majesté le Roi de Suède et de Norvège d'une part, et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies de l'autre...

1826

La politique de la Russie envers la Pologne pendant le premier partage

1974

Ordre de S. M. l'impératrice de toutes les Russies, adressé par le Sénat dirigeant à M. Seistrencairz, archevêque de Mohilow concernant les ex-jésuites qui vivent sous la domination et dans les terres de S. M. impériale, que S. M. met sous la juridiction immédiate du susdit archevêque, et auquel elle veut qu'ils obéissent comme à leur supérieur général, sans qu'ils puissent réclamer leurs constitutions, ne pouvant en avoir d'autres, que ses loix

1782

Codes miniers. Russie

1895

Instruction sur le service en campagne des armées russes

1894

Friedens-Vertrag/ zwischen Ihro Königl. Maj. unsern Allergnädigsten König Friedrich den I.sten und das Königreich Schweden ab der einem; und Seiner Czarischen Majestät/ Peter den I.sten und das reussische Reich/ ab andern Seite/ abgehandelt und geschlossen zu Neustad im Gross-Fürstenthum Finnland den 30. Augusti. und ratificiret den 9 Sept. im Jahr nach der Geburt Christi 1721 = Freds-fordrag/ emellan...Friedrich den I.ste och sweriges rike/ å den ena; samt ...Peter den I.ste och ryska riket...slutit uti Nystad...den 30 aug...1721

1721

Traité de paix entre le Roi & le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783

1783

Tratado definitivo de paz concluido entre el Rey nuestro señor y el rey de la Gran Bretaña, firmado en Versailles á 3 de setiembre de 1783, con sus articulos preliminares

1783

Traité de paix entre le Roi et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783

1783

Traité de navigation et de commerce entre la France et la Russie. Conclu à Pétersbourg le 31 décembre 1786 (vieux style), & le 11 janvier 1787 (nouveau style)

1787

Traité de navigation et de commerce entre la France et la Russie, conclu à Pétersbourg le 31 décembre 1786 (vieux style), & le 11 janvier 1787 (nouveau style)

1787

Traité d'amitié perpétuelle et de garantie de la part de la Russie, entre Catherine II, impératrice de toutes les Russies, et Stanislas-Auguste, roi, et la république de Pologne, signé à Varsovie le 13/24 février 1768 ; avec des observations par un confédéré de Bar. On y a joint quelques-uns des manifestes dont il est parlé dans les Observations; le tout traduit du Polonois

1769

Lettres patentes du Roi, portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets de l'impératrice de toutes les Russies . Données à Versailles le 8 décembre 1787. Registrées en Parlement le 22 janvier 1788

1788

Lettres-patentes du Roi, qui ordonnent l'enregistrement de l'article XVI d'un traité de commerce & de navigation, conclu le onze janvier dernier, entre le Roi & l'impératrice de Russie; article qui abolit le droit d'aubaine dans leurs états, à l'égard de leurs sujets respectifs . Données à Versailles, le 8 décembre 1787. Registrées en la chambre des comptes le 26 janvier 1788

1788

Lettres patentes du Roi, portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets de l'impératrice de toutes les Russies . Données à Versailles le 8 décembre 1787. Registrées en Parlement le 22 janvier mil sept cent quatre-vingt-huit

1788

Lettres patentes du 8 décembre 1787, portant abolition du droit d'aubaine en faveur des sujets de l'impératrice de toutes les Russies

1787

Traité d'alliance & de commerce entre le roi Louis XIII. & le czar de Moscovie. A Moscou le 12. novembre 1629

1629