Georges Picquart

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant la réintégration de fonctionnaires et d'officiers

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant la réintégration de fonctionnaires et d'officiers

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant déclassement d'ouvrages de fortification (fort Risban, dans les dépendances de la place de Calais ; lunette de Charmont, dans les dépendances de la place de Besançon), présenté... par M. le général Picquart,... [26 mai 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant déclassement d'ouvrages de fortification (fort Risban, dans les dépendances de la place de Calais ; lunette de Charmont, dans les dépendances de la place de Besançon), présenté... par M. le général Picquart,... [26 mai 1908.]

1908

Projet de loi autorisant certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898, en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer, présenté... par M. le général Picquart,... par M. Gaston Thomson,... et par M. René Viviani,... [30 janvier 1908.]

Projet de loi autorisant certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898, en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer, présenté... par M. le général Picquart,... par M. Gaston Thomson,... et par M. René Viviani,... [30 janvier 1908.]

1908

Projet de loi portant modification aux lois de 1832, 1850 et 1875 (nomination au grade de sous-lieutenant des élèves de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole polytechnique), présenté... par M. le Général Picquart,... [9 juillet 1908.]

Projet de loi portant modification aux lois de 1832, 1850 et 1875 (nomination au grade de sous-lieutenant des élèves de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole polytechnique), présenté... par M. le Général Picquart,... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à accorder un Contingent spécial de décorations pour les militaires des armées de terre et de mer qui ont pris part aux opérations du Maroc, présenté... par M. le Général Picquart,... et par M. Thomson,... [9 juillet 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à accorder un Contingent spécial de décorations pour les militaires des armées de terre et de mer qui ont pris part aux opérations du Maroc, présenté... par M. le Général Picquart,... et par M. Thomson,... [9 juillet 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à modifier la dénomination des portiers-consignes du génie, présenté... par M. le général Picquart,... [4 juin 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à modifier la dénomination des portiers-consignes du génie, présenté... par M. le général Picquart,... [4 juin 1907.]

1907

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif au renvoi anticipé des militaires de la classe 1903 ayant accompli deux ans de service, présenté... par M. le général Picquart,... [4 juin 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif au renvoi anticipé des militaires de la classe 1903 ayant accompli deux ans de service, présenté... par M. le général Picquart,... [4 juin 1907.]

1907

Projet de loi adopté par le Sénat... autorisant certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer, présenté... par M. le Général Picquart,... [30 novembre 1908.]

Projet de loi adopté par le Sénat... autorisant certaines dérogations à la loi du 1er avril 1898 en faveur des Sociétés de secours mutuels constituées dans les armées de terre et de mer, présenté... par M. le Général Picquart,... [30 novembre 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie, présenté... par M. le général Picquart,... [23 décembre 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie, présenté... par M. le général Picquart,... [23 décembre 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant déclassement de places de guerre et d'ouvrages défensifs situés sur la frontière des Pyrénées, présenté... par M. le général Picquart,... [21 février 1907.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant déclassement de places de guerre et d'ouvrages défensifs situés sur la frontière des Pyrénées, présenté... par M. le général Picquart,... [21 février 1907.]

1907

Projet de loi relatif à la cession de spécimens et objets de matériel de la guerre et de la marine... présenté... par M. le général Picquart,... par M. Gaston Thomson,... et par M. Caillaux,... [26 mars 1907.]

Projet de loi relatif à la cession de spécimens et objets de matériel de la guerre et de la marine... présenté... par M. le général Picquart,... par M. Gaston Thomson,... et par M. Caillaux,... [26 mars 1907.]

1907

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 21 millions de francs destiné au payement du matériel à reprendre à la Compagnie des lits militaires... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [21 mars 1907.]

Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Guerre, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 21 millions de francs destiné au payement du matériel à reprendre à la Compagnie des lits militaires... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [21 mars 1907.]

1907

Projet de loi tendant à régler, au point de vue des hautes payes, les droits des militaires servant au delà de la durée légale, qui se sont engagés pour trois ans entre le 21 mars 1905 et le 21 mars 1906, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [24 mars 1908.]

Projet de loi tendant à régler, au point de vue des hautes payes, les droits des militaires servant au delà de la durée légale, qui se sont engagés pour trois ans entre le 21 mars 1905 et le 21 mars 1906, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [24 mars 1908.]

1908

Projet de loi tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Mostaganem au sujet de la cession, à cette ville, de la caserne du Barail et de la manutention militaire de la place, présenté... par M. G. Clémenceau,... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [24 mars 1908.]

Projet de loi tendant à approuver la convention passée entre l'Etat et la ville de Mostaganem au sujet de la cession, à cette ville, de la caserne du Barail et de la manutention militaire de la place, présenté... par M. G. Clémenceau,... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [24 mars 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la guerre sur l'exercice 1908, d'un crédit de 1202710 francs destiné à l'amélioration de la situation du personnel d'exploitation des établissements militaires, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [17 mars 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de la guerre sur l'exercice 1908, d'un crédit de 1202710 francs destiné à l'amélioration de la situation du personnel d'exploitation des établissements militaires, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [17 mars 1908.]

1908

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au Ministre de la guerre, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 37900 francs destiné à l'amélioration de la situation du personnel d'exploitation des établissements militaires, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [17 mars 1908.]

Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture au Ministre de la guerre, sur l'exercice 1907, d'un crédit de 37900 francs destiné à l'amélioration de la situation du personnel d'exploitation des établissements militaires, présenté... par M. le général Picquart,... et par M. J. Caillaux,... [17 mars 1908.]

1908

Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 13 mars 1875 en ce qui concerne le recrutement des ingénieurs des poudres et salpêtres... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [25 janvier 1907.]

Projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 11 de la loi du 13 mars 1875 en ce qui concerne le recrutement des ingénieurs des poudres et salpêtres... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [25 janvier 1907.]

1907

Projet de loi sur les pensions des militaires de la gendarmerie... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [17 janvier 1907.]

Projet de loi sur les pensions des militaires de la gendarmerie... présenté... par M. le général Picquart,... et par M. Caillaux,... [17 janvier 1907.]

1907