Alfred Monnet

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la Commune de Leyrins (canton de Romans, arrondissement de Valence, département de la Drôme) la section de Mours, pour l'ériger en municipalité distincte sous le nom de Mours, par M. Monnet,... (20 mars 1880.)

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire de la Commune de Leyrins (canton de Romans, arrondissement de Valence, département de la Drôme) la section de Mours, pour l'ériger en municipalité distincte sous le nom de Mours, par M. Monnet,... (20 mars 1880.)

1880

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à créer ; sous le nom de Vérin, une commune distincte, formée de territoires distraits

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à créer ; sous le nom de Vérin, une commune distincte, formée de territoires distraits

1880

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1880.)

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1880.)

1880

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1881.)

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1881.)

1881

Proposition de loi tendant à la nomination d'une Commission chargée d'étudier la question du palais des Tuileries, présentée par M. Alfred Monnet,...

1876

Proposition de loi, tendant à modifier la loi du 14 juin 1854 sur l'organisation des conseils départementaux de l'instruction publique, présentée par M. Monnet,...

1878

Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet d'ouvrir aux questeurs du Sénat un crédit de 800000 francs destiné aux dépenses courantes du Sénat, par M. Alfred Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet d'ouvrir aux questeurs du Sénat un crédit de 800000 francs destiné aux dépenses courantes du Sénat, par M. Alfred Monnet,...

1876

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'aliénation des bâtiments et terrains occupés autrefois par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, par M. Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'aliénation des bâtiments et terrains occupés autrefois par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, par M. Monnet,...

1876

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monnet, relative à la restauration du Palais des Tuileries, par M. Monnet,...

1876

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, avec embranchement sur Moncontour, par M. Monnet,... (1er avril 1879.)

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, avec embranchement sur Moncontour, par M. Monnet,... (1er avril 1879.)

1879

Joseph Joubert, moraliste

1887

Œuvres (11)

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à créer ; sous le nom de Vérin, une commune distincte, formée de territoires distraits

Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1880.)

Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à faire disparaître les ruines des Tuileries, par M. Alfred Monnet,... (21 juin 1881.)

Proposition de loi tendant à la nomination d'une Commission chargée d'étudier la question du palais des Tuileries, présentée par M. Alfred Monnet,...

Proposition de loi, tendant à modifier la loi du 14 juin 1854 sur l'organisation des conseils départementaux de l'instruction publique, présentée par M. Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission de comptabilité chargée d'examiner le projet de résolution ayant pour objet d'ouvrir aux questeurs du Sénat un crédit de 800000 francs destiné aux dépenses courantes du Sénat, par M. Alfred Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'aliénation des bâtiments et terrains occupés autrefois par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, par M. Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monnet, relative à la restauration du Palais des Tuileries, par M. Monnet,...

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Niort à Montreuil-Bellay, avec embranchement sur Moncontour, par M. Monnet,... (1er avril 1879.)

Joseph Joubert, moraliste