Émile Auguste François Thomas Zurlinden
Œuvres (8)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les conditions dans lesquelles le Ministre de la Guerre est autorisé à interdire l'exportation des armes, pièces d'armes et munitions de toute espèce, présente, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. le Général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (7 avril 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les conditions dans lesquelles le Ministre de la Guerre est autorisé à interdire l'exportation des armes, pièces d'armes et munitions de toute espèce, présente, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. le Général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (7 avril 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'approbation d'une convention passée, le 22 novembre 1893, entre l'Etat et la ville de Melun, en vue de la création de nouvelles casernes, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. A. Ribot,... par M. G. Leygues,... et par M. le général Gurlinden,... (31 mai 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'approbation d'une convention passée, le 22 novembre 1893, entre l'Etat et la ville de Melun, en vue de la création de nouvelles casernes, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. A. Ribot,... par M. G. Leygues,... et par M. le général Gurlinden,... (31 mai 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au droit à pension militaire des fonctionnaires du service de la trésorerie et des postes aux armées, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (2 juillet 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au droit à pension militaire des fonctionnaires du service de la trésorerie et des postes aux armées, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (2 juillet 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier la répartition, par Chapître des crédits ouverts au Ministre de la Guerre pour l'exécution des manoeuvres de 1895 ; présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier la répartition, par Chapître des crédits ouverts au Ministre de la Guerre pour l'exécution des manoeuvres de 1895 ; présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Ribot,... et par M. le général Zurlinden,... (4 janv. 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Ribot,... et par M. le général Zurlinden,... (4 janv. 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier, en faveur des portiers-consignes, la loi du 13 mars 1895, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... (21 juin 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier, en faveur des portiers-consignes, la loi du 13 mars 1895, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... (21 juin 1895)
1895
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux règles à établir pour la mise en route des recrues, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... (11 juin 1895)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux règles à établir pour la mise en route des recrues, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... (11 juin 1895)
1895