Louis La Caze
Œuvres (6)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le prolongement de la route nationale n ° 134 bis jusqu'à la frontière espagnole et le classement, comme prolongement de cette route, de la route départementale des Basses-Pyrénées n ° 18 et du chemin d'intérêt commun n ° 104, par M. La Caze,... (10 juillet 1882.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le prolongement de la route nationale n ° 134 bis jusqu'à la frontière espagnole et le classement, comme prolongement de cette route, de la route départementale des Basses-Pyrénées n ° 18 et du chemin d'intérêt commun n ° 104, par M. La Caze,... (10 juillet 1882.)
1882
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les syndicats professionnels de patrons et d'ouvriers, par M. Louis La Caze,... (11 novembre 1890.)
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, sur les syndicats professionnels de patrons et d'ouvriers, par M. Louis La Caze,... (11 novembre 1890.)
1890
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant augmentation des fonds d'avances et de subventions mis à la disposition de la Caisse des chemins vicinaux, par M. Louis La Caze,... (10 mars 1883.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant augmentation des fonds d'avances et de subventions mis à la disposition de la Caisse des chemins vicinaux, par M. Louis La Caze,... (10 mars 1883.)
1883
Avis de la Commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de supprimer les classes de préfectures et de sous-préfectures et d'établir des classes personnelles aux fonctionnaires, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Louis La Caze,... (26 avril 1883.)
Avis de la Commission des finances sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, ayant pour objet de supprimer les classes de préfectures et de sous-préfectures et d'établir des classes personnelles aux fonctionnaires, présenté, au nom de la Commission des finances, par M. Louis La Caze,... (26 avril 1883.)
1883
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1882, un crédit supplémentaire de 195,000 francs pour les dépenses d'exploitation du "Journal officiel" non susceptibles d'évaluation fixe (personnel et matériel), par M. Louis La Caze,... (28 juillet 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1882, un crédit supplémentaire de 195,000 francs pour les dépenses d'exploitation du "Journal officiel" non susceptibles d'évaluation fixe (personnel et matériel), par M. Louis La Caze,... (28 juillet 1883.)
1883
Notice des tableaux légués au Musée national du Louvre par M. Louis La Caze
Notice des tableaux légués au Musée national du Louvre par M. Louis La Caze
1884