Henri-François-Xavier Gresley
Œuvres (10)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant
1878
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des lignes sous-marines postales entre la France et l'Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Ch. Lepère,... et par M. le général Gresley,... (26 juillet 1879.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des lignes sous-marines postales entre la France et l'Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Ch. Lepère,... et par M. le général Gresley,... (26 juillet 1879.)
1879
Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le service d'état-major, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (8 décembre 1879.)
Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le service d'état-major, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (8 décembre 1879.)
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1879, des crédits s'élevant à 187,060,500 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1879, des crédits s'élevant à 187,060,500 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,...
1879
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant
Projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'extension des servitudes de la batterie de l'Epi-de-Sainte-Adresse et au classement du fort-de-Mont-Joly et de la batterie de Gâvres, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (29 mars 1879.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'extension des servitudes de la batterie de l'Epi-de-Sainte-Adresse et au classement du fort-de-Mont-Joly et de la batterie de Gâvres, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (29 mars 1879.)
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 500,000 francs pour la construction d'une caserne d'infanterie à Nantes (Loire-Inférieure), en remplacement de celle de la Visitation, restituée à la ville, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... par M. Léon Say,... et par M. Ch. Lepère,... (15 mai 1879.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 500,000 francs pour la construction d'une caserne d'infanterie à Nantes (Loire-Inférieure), en remplacement de celle de la Visitation, restituée à la ville, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... par M. Léon Say,... et par M. Ch. Lepère,... (15 mai 1879.)
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les soldes et pensions des officiers en réforme, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (19 juillet 1879.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les soldes et pensions des officiers en réforme, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... (19 juillet 1879.)
1879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux pensions des sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats de l'armée de terre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,... (28 juillet 1879.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux pensions des sous-officiers, caporaux ou brigadiers et soldats de l'armée de terre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Gresley,... et par M. Léon Say,... (28 juillet 1879.)
1879