Ernest de Cissey

Projet de loi sur l'administration de l'armée... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

Projet de loi sur l'administration de l'armée... présenté au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

1876

Projet de loi relatif au service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

Projet de loi relatif au service d'état-major, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

1876

Rapport sur l'exécution, pendant l'année 1875, de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présenté par M. le général de Cissey,...

Rapport sur l'exécution, pendant l'année 1875, de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée, présenté par M. le général de Cissey,...

1876

Projet de loi concernant le classement de la batterie haute de l'Eguillette, ouvrage détaché de la place de Toulon, et le déclassement du fort Balaguier et du fort de l'Eguillette, dépendants de la même place, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

Projet de loi concernant le classement de la batterie haute de l'Eguillette, ouvrage détaché de la place de Toulon, et le déclassement du fort Balaguier et du fort de l'Eguillette, dépendants de la même place, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,...

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à élever, de 18,200,000 francs à 22 millions la somme à répartir sur le crédit de 26 millions ouvert par la loi du 28 juillet 1874, en faveur des personnes qui ont eu à souffrir des dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à élever, de 18,200,000 francs à 22 millions la somme à répartir sur le crédit de 26 millions ouvert par la loi du 28 juillet 1874, en faveur des personnes qui ont eu à souffrir des dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1876, de suppléments de crédits montant à 32,507,308 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1876, de suppléments de crédits montant à 32,507,308 francs, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à ratifier une convention portant stipulation d'échange entre l'Etat et la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,... M. Léon Say,... M. de Cissey,...

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à ratifier une convention portant stipulation d'échange entre l'Etat et la ville de Marseille (Bouches-du-Rhône), présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. de Marcère,... M. Léon Say,... M. de Cissey,...

1876

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de 201,877,000 fr., pour les dépenses à effectuer en 1876, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du compte de liquidation, d'un crédit de 201,877,000 fr., pour les dépenses à effectuer en 1876, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

1876

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 7,401,000 francs, en addition aux prévisions du budget de l'exercice 1875, et annulation d'une somme égale sur les chapitres V, VI, VII et XIX du même budget, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

Projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de la guerre d'un crédit de 7,401,000 francs, en addition aux prévisions du budget de l'exercice 1875, et annulation d'une somme égale sur les chapitres V, VI, VII et XIX du même budget, présenté, au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. le général de Cissey,... et M. Léon Say,...

1876

Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre

Règlement sur la Comptabilité des matières appartenant au département de la guerre

1871