Jean-Baptiste Billot
Œuvres (19)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet
1882
Projet de loi, relatif
Projet de loi, relatif
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens, présenté... par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens, présenté... par M. le général Billot,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer en temps de paix aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer en temps de paix aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. le général Billot,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présenté... par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présenté... par M. le général Billot,...
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement à la batterie des Lions, à Marseille, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (27 décembre 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement à la batterie des Lions, à Marseille, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (27 décembre 1882.)
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 3,109,702 francs, pour l'entretien d'un surcroit d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (30 mars 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 3,109,702 francs, pour l'entretien d'un surcroit d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (30 mars 1882.)
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 6,320,678 francs, pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 6,320,678 francs, pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54,200,000 francs, et annulation d'une somme correspondante au titre du budget de l'exercice 1881, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (25 mai 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54,200,000 francs, et annulation d'une somme correspondante au titre du budget de l'exercice 1881, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (25 mai 1882.)
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un compte spécial intitulé
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un compte spécial intitulé
1898
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (4 juillet 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (4 juillet 1882.)
1882
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Léon Say,... et par M. le général Billot,... (17 juillet 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Léon Say,... et par M. le général Billot,... (17 juillet 1882.)
1882
Projet de loi, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement volontaire de l'obligation de savoir lire et écrire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (28 novembre 1882.)
Projet de loi, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement volontaire de l'obligation de savoir lire et écrire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (28 novembre 1882.)
1882
Projet de loi tendant à modifier la loi du 24 juillet 1873 relative à l'organisation générale de l'armée, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (6 juillet 1896)
Projet de loi tendant à modifier la loi du 24 juillet 1873 relative à l'organisation générale de l'armée, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (6 juillet 1896)
1896
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une nouvelle région de Corps d'armée sur le territoire de la France, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (9 nov. 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une nouvelle région de Corps d'armée sur le territoire de la France, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (9 nov. 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'organisation des régiments d'infanterie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (5 févr. 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'organisation des régiments d'infanterie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (5 févr. 1897)
1897
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (26 févr. 1887)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (26 févr. 1887)
1897
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général, par M. le général Billot,... Annexe A (rectifié) amendements. Conclusions de la Commission. (24 juin 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général, par M. le général Billot,... Annexe A (rectifié) amendements. Conclusions de la Commission. (24 juin 1879.)
1879
Projet de loi sur le service d'état-major. Modifications présentées, au nom de la Commission, au projet de loi de M. le général Borel,... par M. le général Billot,...
Projet de loi sur le service d'état-major. Modifications présentées, au nom de la Commission, au projet de loi de M. le général Borel,... par M. le général Billot,...
1878