Étienne Mollevaut

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut,... sur une résolution concernant des juges de la Dyle, prévenus de forfaiture, suivi de l'interrogatoire et de leur défense. Séance du 8 germinal an VI

1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur la résolution relative aux consignations et paiemens faits en papier-monnaie. Séance du 24 prairial an V

1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut, sur une résolution relative aux transactions entre particuliers. Séance du 23 prairial an V

1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 floréal an 5, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin et-Moselle, ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Du 8 floréal an V

1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Mollevaut sur une résolution du 20 nivôse, relative aux propriétés, dettes actives et passives des communes. Séance du 19 ventôse

1796

Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs. Séance du 4 nivôse l'an V

1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion du citoyen Mollevaut sur la résolution relative aux citoyens Biré, Randon-la Tour, etc., prononcée dans la séance du 9 brumaire an V

1796

Discours du citoyen Mollevaut,... sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire [an IV]

Discours de Mollevaut sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal... Séance du 8 floréal an V

1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Mollevaut sur la résolution relative aux frais de procédure en matière criminelle, correctionnelle, de police. Séance du 4 floréal an V

1796

Opinion de Mollevaut sur la résolution relative aux frais de procédure en matière criminelle, correctionnelle, de police. Séance du 4 floréal an V

1796

Rapport fait par Mollevaut sur une résolution du 20 nivôse relative aux propriétés, dettes actives et passives des communes. Séance du 19 ventôse

1796

Discours prononcé par Mollevaut sur une résolution relative

1796

Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs. Séance du 4 nivôse, l'an V

1796

Opinion du citoyen Mollevaut sur la résolution relative aux citoyens Biré, Randon-La-Tour, etc. Prononcée dans la séance du 9 brumaire an V

1796

Discours prononcé par Mollevaut concernant l'École centrale du département de la Meurthe. Séance du 22 brumaire an VII

1798

Opinion du citoyen Mollevaut, député de la Meurthe, sur cette question

1793

Corps législatif. Discours prononcé par Mollevault ["sic"] [sur le traité de Lunéville]. Séance du 24 pluviôse an IX

1800

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mollevaut, concernant l'Ecole centrale du département de la Meurthe. Séance du 22 brumaire an VII

1798

Plaidoyer pour le sieur Nicolas-François Josselin, prêtre du diocèse de Verdun, nommé à la cure et au doyenné de Saint-Mihiel, défendeur, contre les chanoines de la même ville, demandeurs en opposition à fins de nullité, et Me Tocquot,... dévolutaire...

1780

Mémoire pour le Sr. Léopold Barail, chanoine de l'insigne et noble église cathédrale primatiale de Lorraine, contre le receveur du même chapitre [Harmand].

1788

Précis pour les sieur et dame de Silly, intimés, contre les tutrice et curateurs des deux enfants du sieur Alexandre Dumesnil, etc., appelants.

1783

Réplique sommaire au mémoire distribué par les chanoines de Saint-Mihiel et par Me Tocquot, dévolutaire. (Pour le sieur Josselin

1780

Discours de Mollevaut, président du Conseil des Anciens, sur une résolution concernant des juges de la Dyle prévenus de forfaiture ; suivi de l'interrogatoire et de leur défense. Séance du 8 germinal an VI

1797

Rapport fait par Mollevaut sur la résolution relative aux consignations et paiements faits en papier-monnaie. Séance du 24 prairial an V

1796

Rapport fait par Mollevaut sur une résolution relative aux transactions entre particuliers. Séance du 23 prairial an V

1796

Nouvelles remarques sur l'état des cures de Nancy. Réponse au mémoire de la Primatiale, prétendant que les cures de Nancy sont unies à son église. (Signé

1776

Discours du citoyen Mollevaut,... sur la résolution relative à la loi du 3 brumaire

Discours prononcé par Mollevaut au Corps législatif, dans la séance du 27 ventôse an IX

1800

Discours prononcé par Mollevault. Séance du 24 pluviôse an IX

1800