Henri Louis Martin de Villers

Rapport sur l'asile des aliénés, fait au Conseil général, dans sa huitième séance, par M. de Villers

1848

Opinion de M. Martin de Villers,... sur le projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés, prononcée dans la séance du 23 février 1825

Discours de M. Martin de Villers,... dans la discussion du projet de loi concernant le règlement définitif du budget de 1824, prononcé dans la séance du 28 avril 1826

1826

Opinion de M. Martin de Villers,... sur le projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux propriétaires des biens-fonds, confisqués et vendus au profit de l'Etat en exécution des lois sur les émigrés, prononcée dans la séance du 22 février 1825

1825

Opinion de M. Martin de Villers,... sur le projet de loi relatif à la septennalité

Discours de M. Martin de Villers,... dans la discussion du projet de loi concernant le règlement définitif du budget de 1824... Séance du 28 avril 1826