Charles Dupuy
Œuvres (29)
Instruction populaire de l'école au régiment, publiée sous la direction de Charles Dupuy,...
Instruction populaire de l'école au régiment, publiée sous la direction de Charles Dupuy,...
1896
Rapport... [Ouverture au ministre des Affaire étrangères, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire à l'occasion du voyage du Président de la République à Londres], par M. Charles-Dupuy,... [6 avril 1908.]
Rapport... [Ouverture au ministre des Affaire étrangères, sur l'exercice 1908, d'un crédit extraordinaire à l'occasion du voyage du Président de la République à Londres], par M. Charles-Dupuy,... [6 avril 1908.]
1908
Rapport... [Création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger], par M. Charles-Dupuy,... [1er avril 1908.]
Rapport... [Création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger], par M. Charles-Dupuy,... [1er avril 1908.]
1908
Rapport... [Ouverture, sur les exercices 1907 et 1908, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires du Maroc], par M. Charles-Dupuy,... [31 mars 1908.]
Rapport... [Ouverture, sur les exercices 1907 et 1908, de crédits supplémentaires concernant les opérations militaires du Maroc], par M. Charles-Dupuy,... [31 mars 1908.]
1908
Rapport supplémentaire... [Création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger], par M. Charles-Dupuy,... [30 novembre 1908.]
Rapport supplémentaire... [Création de six emplois d'attachés commerciaux à l'étranger], par M. Charles-Dupuy,... [30 novembre 1908.]
1908
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909
Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909
1908
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, amendé par le Sénat, modifié par la chambre des députés, sur les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté... par M. Terrier,... et par M. Ch. Dupuy,... (13 mai 1893.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, amendé par le Sénat, modifié par la chambre des députés, sur les Sociétés coopératives de production, de crédit et de consommation et sur le contrat de participation aux bénéfices, présenté... par M. Terrier,... et par M. Ch. Dupuy,... (13 mai 1893.)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la Construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (25 mai 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la Construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (25 mai 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales et les dispositions relatives aux incompatibilités, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (12 juin 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales et les dispositions relatives aux incompatibilités, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (12 juin 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, un crédit extraordinaire de 315.000 fr. destiné à indemniser la "Société anonyme de publications périodiques" de la suppression du Bulletin des Communes, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... et par M. P. Peytral,... (7 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre de l'Intérieur, un crédit extraordinaire de 315.000 fr. destiné à indemniser la "Société anonyme de publications périodiques" de la suppression du Bulletin des Communes, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... et par M. P. Peytral,... (7 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la protection de la santé publique, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (11 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la protection de la santé publique, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (11 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1894), présenté au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (17 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1894), présenté au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (17 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire pour pension et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (19 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire pour pension et secours aux familles des victimes de l'explosion du commissariat de police de la rue des Bons-Enfants, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (19 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (19 juillet 1893)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Charles Dupuy,... (19 juillet 1893)
1893
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à M. Carnot, Président de la République française
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à M. Carnot, Président de la République française
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pigeons voyageurs, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... et par M. le général Mercier,... (12 juillet 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pigeons voyageurs, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... et par M. le général Mercier,... (12 juillet 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrit au chapitre 26 du budget général de l'exercice 1895, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1871, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... (20 juillet 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrit au chapitre 26 du budget général de l'exercice 1895, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1871, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... (20 juillet 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr. pour le concours international de tir de Lyon
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 fr. pour le concours international de tir de Lyon
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à réprimer les menées anarchistes, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Guérin,... (26 juillet 1894)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à réprimer les menées anarchistes, présenté, au nom de M. Casimir-Périer,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Guérin,... (26 juillet 1894)
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1 million 500.000 fr. pour secours aux victimes des cyclones et inondations et des divers orages qui ont sévi en France dans le courant de l'année 1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1 million 500.000 fr. pour secours aux victimes des cyclones et inondations et des divers orages qui ont sévi en France dans le courant de l'année 1894
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles de M. Burdeau, Président de la Chambre des Députés
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de faire célébrer aux frais de l'Etat les funérailles de M. Burdeau, Président de la Chambre des Députés
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la mère et à la veuve de M. Burdeau, Président de la Chambre des Députés
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la mère et à la veuve de M. Burdeau, Président de la Chambre des Députés
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.500.000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord et dans toute la France pendant l'année 1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1.500.000 fr. destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord et dans toute la France pendant l'année 1894
1894
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à M. Félix Faure, Président de la République française, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,... (21 février 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de décider que des funérailles nationales seront faites à M. Félix Faure, Président de la République française, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,... (21 février 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, au titre de l'exercice 1899, d'un crédit extraordinaire de 460.000 fr. pour secours aux victimes des inondations, grêles, trombes, tempêtes et incendies, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (28 mars 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes, au titre de l'exercice 1899, d'un crédit extraordinaire de 460.000 fr. pour secours aux victimes des inondations, grêles, trombes, tempêtes et incendies, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (28 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes et au Ministre de la Marine de crédits extraordinaires pour secours au indemnités aux victimes de la catastrophe de Toulon, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (23 mars 1899)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur et des Cultes et au Ministre de la Marine de crédits extraordinaires pour secours au indemnités aux victimes de la catastrophe de Toulon, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Charles Dupuy,... par M. Edouard Lockroy,... et par M. Peytral,... (23 mars 1899)
1899
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la Ville de Paris à percevoir jusqu'au 31 décembre 1899 les taxes sur les boissons, présenté... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la Ville de Paris à percevoir jusqu'au 31 décembre 1899 les taxes sur les boissons, présenté... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,...
1898