Antoine Maurice Apollinaire d' Argout

Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France du 29 janvier 1857

1857

Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1836. Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'exercice 1837, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 21 juin 1836. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1837, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1836. Projet de loi relatif à la suppression du droit perçu à l'exportation des cartes à jouer, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 23 mai 1836. Projet de loi relatif au réglement définitif du budget de l'exercice 1833, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 16 mai 1836. Projet de loi concernant des crédits extraordinaires et des crédits supplémentaires à ouvrir sur l'exercice 1836, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1836. Projet de loi relatif à la cession de terrains domaniaux usurpés, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1836. Projet de loi relatif à la cession sur estimation contradictoire de terrains domaniaux situés à Port-Vendres (Pyrénées-Orientales), avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1836. Projet de loi relatif à quatre échanges de propriétés appartenant à l'État, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1832. Projets de loi qui autorisent les départemens du Jura, de Vaucluse et de l'Aube à s'imposer extraordinairement, avec l'exposé des motifs par le ministre du Commerce et des travaux publics (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 28 avril 1836. Projet de loi relatif aux crédits supplémentaires et extraordinaires de l'exercice 1835, et aux annulations de crédits sur le même exercice, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 22 avril 1836. Projet de loi relatif à la cession de l'ancien emplacement de l'Opéra, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 13 avril 1836. Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4,620,000 francs pour subvention aux fonds de retraite du département des Finances, avec l'exposé des motifs par le ministre des Finances (Cte d'Argout)

Chambre des Pairs. Séance du 22 janvier 1834. Projet de loi relatif à l'organisation du Conseil général et des Conseils d'arrondissement du département de la Seine, et du Conseil municipal de la ville de Paris, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'Intérieur et des cultes (Cte d'Argout)