Charles Le Senne

Code du théâtre. Lois, règlements, jurisprudence, usages, par M. Charles Le Senne,... Avant-propos par M. Henry Celliez,...

1878

Proposition de loi ayant pour objet de compléter les prescriptions de l'article 190 du Code d'instruction criminelle... présentée par MM. Albert Chiché, Henri Aimel, Jourde, Le Veillé et Le Senne,... (20 janvier 1891.)

1891

Proposition de loi relative à la modification de l'article 336 du Code d'instruction criminelle, présentée par MM. Dumonteil, Albert Chiché, Le Senne, Engerand,... (16 juin 1892.)

1892

Théâtre du 1er bataillon des gardes mobiles de la Seine. Prologue d'ouverture, par M. Ch. Le Senne... récité par Mr Denis, le 20 décembre 1870, au théâtre de l'Ile St Denis

1870

Proposition de loi portant rachat du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, sans avances de l'Etat. Constitution d'un grand réseau Ouest-Etat... présentée par MM. Francis Laur, Laisant, Le Senne,... (28 avril 1891.)

1891

Proposition de loi ayant pour objet de garantir leur travail et leurs emplois aux réservistes appelés par la loi à faire leur période d'instruction militaire,... Présentée par M.M. Ernest Roche et Lesenne,... (5 novembre 1897)

1897

Proposition de loi sur la situation des députés en cas de guerre présentée par MM. Le Veillé et Le Senne,... (7 juin 1890.)

1890

Proposition de loi tendant à obtenir l'abolition de la censure et la suppression de la Commission d'examen des ouvrages dramatiques... présentée par M. Le Senne,... (31 janvier 1891.)

1891

Proposition de loi tendant à rendre justiciables des conseils de prud'hommes les artistes dramatiques, lyriques, chorégraphiques et autres... présentée par M. Le Senne,... (24 juillet 1890.)

1890

Proposition de loi tendant à faire déclarer férié le jour du 21 septembre 1892 pour qu'il soit procédé à la célébration du centenaire de la République française, présenté par M. Le Senne,... (23 octobre 1890.)

1891

Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo D'Ornano et plusieurs de ses collègues, sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Par M. Le Senne,... (10 mai 1894)

1894

Proposition de loi relative aux loyers ou fermages payés d'avance, présentée par MM. Le Veillé, Le Senne, Chiché et Paulin Méry,... (2 mars 1891.)

1891

Rapport sommaire fait au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dumay et plusieurs de ses collègues relative à l'abrogation des articles 414 et 415 du Code pénal (atteinte à la liberté du travail), par M. Le Senne,... (10 décembre 1891.)

1892

Cour d'appel de Paris. Note pour M. Aucoc fils,... contre M. Matheret,... [Signé

1882

Note pour M. Bazaine,... contre MM. Louis Richardot, de Riedmatten, Colombet,... [Signé

Mémoire pour MM. Benoist et Cie, libraires... contre M. Degorce-Cadot, libraire... [Signé

1879

Cour d'appel de Paris. Deuxième chambre. Mémoire et conclusions pour M. Mégret, appelant, contre M. Maillet, intimé. [Signé

1896